2020-06-25   Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre... (Dirmed)
Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre des opérations sous maîtrise d'ouvrage de la DIR Méditerranée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lesage Berguet-Gouard-Robert, SCP Selafa Geofit Expert
2020-06-22   Mission de géomètre expert pour les concessions d'aménagement gérées par la Soleam (Soleam)
Mission de géomètre expert pour les concessions d'aménagement gérées par la Soleam. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: OPSIA Méditerranée SARL Cabinet Arragon
2020-06-19   Réalisation de prestations de géomètres (Ville de Salon de Provence)
— le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de géomètres et géomètres-experts sur le territoire de la commune de Salon-de-Provence pour divers services. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Géo-Expert Cabinet GEO-experts GEOSAT SELAS SE2T Engineering SELAS Cabinet Richard SETP
2020-05-15   20SJM007 — Prestations de travaux topographiques et fonciers (EPA Sénart)
Prestations de travaux topographiques et fonciers, sur le périmètre d'intervention de l'EPA Sénart (bornages, implantations levés et documents d'arpentage). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATGT Cogerat geometric
2020-04-15   Le marché a pour objet la composition des dossiers de DUP et d'enquête parcellaire ainsi que le suivi de la phase... (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Ces dossiers porteront sur les différents projets des communes au sein du périmètre d'intervention de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert
2020-02-28   Accord-cadre de prestations de géomètres-experts relatifs à l'activité d'autorité organisatrice de transports du Sytral (Sytral)
Relance de la consultation déclarée sans suite le 7.2.2020 par le représentant de l'entité adjudicatrice. La réalisation des opérations du Sytral et la gestion de son patrimoine foncier peut nécessiter la mise en œuvre d'acquisitions ou de ventes foncières et immobilières, impliquant des prestations de géomètres-experts portant notamment sur l'établissement des documents suivants: dossiers d'enquête parcellaire, dossiers de demande d'arrêté de cessibilité correspondants, plans de division, DMPC, EDDV, PV … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: altea experts Cabinet Brocas Souny Cabinet Perraud & Associés Geofit Expert
2019-12-03   Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (Hauts-de-Seine Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habita (2 lots). Les prestations sont décrites dans le CCTP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dupouy-Flamencourt Mongrelet-Meuret
2019-10-29   Réalisation de travaux d'arpentage et de maîtrise foncière (lot 1) (Communauté d'agglomération Portes de France)
Consultation relancée suite à une 1 opération déclarée sans suite. Groupement de commandes pour lequel la CAPFT assure les missions de coordonnateur jusqu'à la signature du marché en résultant (membres: Villes de Thionville-Havange-Kuntzig-Rochonvillers). Accord-cadre multi-attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cartage Jean Luc Bitard SA SAS Gallani
2019-10-11   Réalisation de prestations topographiques et foncières (ETS pub foncier PACA)
Le présent marché concerne les prestations topographiques et foncières nécessaires à l'exécution des opérations développées par l'epf PACA dans le cadre de son intervention pour le compte de collectivité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Enjalbert Galile Geosat OPSIA Méditerranée SARL Castigli/Gesud SCP Bilicko Dhombres Osmo Fuzez Pelorce
2019-09-26   Prestations topographiques pour les réserves foncières et les terrains appartenant à Terre d'Opale Habitat (Terre d'Opale Habitat — Office public de l'habitat)
Prestations topographiques pour les réserves foncières et les terrains appartenant à Terre d'Opale Habitat. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BPH Géomètres Experts
2019-09-03   Prestations de géomètre expert en 2 lots (Ville de Fos-sur-Mer)
Prestations de géomètre expert en 2 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet GEO-experts
2019-08-12   Missions de géomètre-expert sur le domaine public départemental. Période 2019-2023 (Conseil départemental de la Guadeloupe)
Missions de géomètre-expert sur le domaine public départemental. Période 2019-2023 montant minimal HT 100 000 EUR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Axo Géomètres Expert Cabinet Simon et Associés Sciac
2019-06-24   Prestations de géomètre (Ville de Salon de Provence)
La présente consultation porte sur les besoins de la commune en matière de réalisation de prestations de géomètres pour divers services de la commune de Salon-de-Provence. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre attributaire, avec maximum, s'exécutant par bons de commande et par marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2019-05-17   Prestations topographiques foncières — 3 lots (Département de Lot-et-Garonne)
Prestations topographiques foncières — 3 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geosat
2019-05-06   Levers topographiques, prestations DT-DICT, documents parcellaires et négociations pour acquisitions nécessaires à... (Conseil général de Saône-et-Loire)
Levers topographiques, prestations DT-DICT, documents parcellaires et négociations pour acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale, des voies vertes et des voies bleues — lots 1 et 3. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berthet-Liogier-Caulfuty SARL
2019-04-30   Prestations de géomètres à réaliser sur le domaine du Grand port maritime du Havre (GPMH au Havre)
La présente consultation concerne la réalisation de diverses prestations de géomètres à effectuer sur le domaine du Grand port maritime du Havre. Ces prestations concernent la mise à jour du fond de plan général du GPMH ainsi que des prestations foncières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Caldéa
2019-04-19   Prestations intellectuelles pour la réalisation du dossier d'enquête publique de DUP en vue de l'instauration des... (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
Prestations intellectuelles pour la réalisation du dossier d'enquête publique de DUP en vue de l'instauration des périmètres de protection. Lot unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement FCA (mandataire)/Géomexpert
2019-01-23   Services topographiques et parcellaires (Conseil général des Pyrénées-Atlantiques)
Services topographiques et parcellaires pour les services de la Direction générale adjointe du patrimoine et des infrastructures départementales (DGAPID) du département des Pyrénées-Atlantiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biak Topo Saugex Topo Pyrenees
2018-12-18   Marché de travaux topographiques en phase études et en phase travaux et de prestations foncières (Transamo)
Appel à candidature pour un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de travaux topographiques en phase études et en phase travaux et de prestations foncières pour le projet du nouveau Tramway du Grand Nancy. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geodatis SCP Didier-Arnould-Jacquot Selarl A Mesure Selarl Geodatis
2018-11-23   Réalisation de prestations topographiques, foncières, détection de réseaux pour les différentes directions du... (Département du Val-de-Marne)
Réalisation de prestations topographiques, foncières, détection de réseaux pour les différentes directions du département du Val-de-Marne. La valeur estimée totale tous lots est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Les lots 1 à 3 sont multi-attributaires avec 3 titulaires maximum. Le lot 4 est mono-attributaire. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Un même candidat peut être attributaire d'un ou plusieurs lots parmi les lots 1 à 3. En revanche, le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Geosat Groupement conjoint ATGT ge et SEGAT Groupement conjoint Progexial et TT... Groupement conjoint Secteur et ATGT Groupement solidaire avr ingénierie et AJF Topo Progexial TT Géomètre
2018-11-16   Accord-cadre à bons de commande — prestations foncières — ZAC Roland Hoareau (SPL Grand Sud)
Réalisation de prestations foncières (topographie, bornages, documents d'arpentage, etc.) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Roland Hoareau. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCP Joël Declerck
2018-10-25   Réalisation de travaux d'arpentage et de levers topographiques dans le cadre de marchés de travaux (Communauté d'agglomération Portes de France)
Réalisation de travaux d'arpentage et de levers topographiques dans le cadre de marchés de travaux. Nouvelle consultation suite à l'annulation de la consultation initiale pour motif d'intérêt général. Les prestations sont réparties en 2 lots: 1) travaux d'arpentage et maîtrise foncière; 2) levers topographiques et plans de récolement. Le lot 3 «Détection et géolocalisation des réseaux enterrés par méthodes intrusives et non intrusives» sera lancé ultérieurement. Durée:4 ans à compter de la notification. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cartage
2018-09-25   Prestations foncières et de topographie pour les opérations de voiries du réseau routier national (départements 54,... (DREAL Grand Est)
— Réalisation de prestations de géomètre-expert liées aux acquisitions foncières (parcellaire, arpentage, abornement) (lot nº 1), — réalisation de prestations de topographie: implantation d'axe et d'ouvrages divers, de levés topographiques et contrôle de travaux (lot nº 2). Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2018-09-12   Prestations de bornage, de délimitation et de division de biens appartenant au conservatoire du Littoral à Mayotte (976) (Conservatoire du littoral)
Prestations de bornage, de délimitation et de division de biens appartenant au conservatoire du Littoral à Mayotte (976) — Relance Voir la passation de marché »
2018-07-26   Levés topographiques, prestations d'implantation, contrôles de points, expertises foncières, détection et... (Département des Alpes-de-Haute-Provence)
Levés topographiques, prestations d'implantation, contrôles de points, expertises foncières, détection et géolocalisation des réseaux enterrés relatifs aux projets département aux accord-cadre sans minimum ni maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 1.1.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR Voir la passation de marché »
2018-07-17   Prestations topographiques et foncières (Département de l'Ardèche)
Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an reconductible 3 fois sans mini ni maxi concernant l'assistance technique et administrative pour les opérations topographiques classiques et pour celles fixant les limites des biens fonciers liées à l'aménagement des routes départementales. Ce marché comporte 6 lots géographiques. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet billon DMN Geo Siapp geo-Siapp Geofit Expert Julien et Associés Searl Arpenteurs Searl DMN searl DMN Géomètres experts Selarl Arpenteurs
2018-06-14   Prestations de bornage, de délimitation et de division de biens appartenant au conservatoire du littoral à La Réunion (974) (Conservatoire du littoral)
Prestations de bornage, de délimitation et de division de biens appartenant au conservatoire du littoral à La Réunion (974). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet G Besse
2018-06-13   Prestations de bornage, de délimitation et de division de biens appartenant au Conservatoire du Littoral en Guadeloupe (971) (Conservatoire du littoral)
Prestations de bornage, de délimitation et de division de biens appartenant au Conservatoire du Littoral en Guadeloupe (971) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Simon et Associés
2018-06-13   Prestations de bornage, de délimitation et de division de biens appartenant au conservatoire du littoral à Mayotte (976) (Conservatoire du littoral)
Prestations de bornage, de délimitation et de division de biens appartenant au conservatoire du littoral à Mayotte (976). Voir la passation de marché »
2018-03-16   Réalisations de plans topographiques, prestations foncières et actes administratifs (Ville de Villiers-le-Bel)
Réalisations de plans topographiques, prestations foncières et actes administratifs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATGT Geofit Expert
2018-02-16   Assistance au processus de cessions de biens immobiliers du domaine public fluvial (Voies navigables de France)
Arpentage, créations de parcelles cadastrales, montage et suivi de dossiers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Selafa Geofit Expert
2018-01-04   Centrale d'achat d'Amiens Métropole (Amca): réalisation de prestations de géomètres (4 lots) (Amiens métropole)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètres sur le territoire d'Amiens Métropole. Celles-Ci sont scindées en 4 lots: —Prestations topographiques: relevés topographiques terrestres et bathymétriques, implantations, nivellements, calculs de cubatures, auscultations d'ouvrages; —Plans et documents pour définir les droits attachés à la propriété foncière: bornages contradictoires, DMPC, divisions en volumes, implantations du domaine public; —Levés topographiques de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert Metris
2017-11-20   Opération d'aménagement foncier agricole et forestier de la plaine de Durance à Pertuis (Département de Vaucluse)
Définition d'un projet d'aménagement foncier agricole et d'un programme de travaux connexes de la plaine de Durance à Pertuis. Volet foncier et volet environnemental. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CEREC Ingénierie Geofit Expert
2017-09-27   3 Ligne de Métro — prestations de géomètre (SMAT)
Prestations de géomètre en vue de l'établissement du dossier d'enquête parcellaire, des documents nécessaire à la réalisation de divisions foncières et du contrôle de la polygonale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert
2017-07-17   Prestations topographiques, photogrammétriques et foncières (Bordeaux Métropole)
Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2017-06-02   Prestations de géomètres experts (Port autonome de Paris)
La présente consultation concerne des prestations de géomètres experts. Voir la passation de marché »
2017-06-01   Marché de géomètre pour projet d'échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux avec périmètre sur les parties... (Conseil général des Deux-Sèvres)
Marché de géomètre pour projet d'échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux avec périmètre sur les parties marais des communes de Saint-Hilaire-la-Palud et Arçais. Voir la passation de marché »
2017-05-18   Accord-Cadre relatif à des prestations de géomètre pour des opérations de construction, de réhabilitation ou... (Établt. public du Campus de Jussieu)
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre pour des opérations de construction, de réhabilitation, d'aménagement et d'infrastructures. Les marchés subséquents seront passés au moment de la survenance des besoins. Les opérations entrant dans le périmètre de l'accord-cadre seront situées dans la région Ile-De-France. Le présent accord-cadre ne prévoit ni minimum ni maximum en valeur ou en quantité. L'Accord-Cadre sera attribué à un minimum … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cogerat — SCOP GTA Géomètres-Experts Scop Cogerat SGDS International TT Géomètres Experts
2017-04-21   Marché de géomètre pour projet d'échanges et cessions amiables d'immeubles forestiers avec périmètre sur tout ou... (Conseil général des Deux-Sèvres)
Marché de géomètre pour projet d'échanges et cessions amiables d'immeubles forestiers avec périmètre sur tout ou partie des massifs forestiers de Saint-Généroux, Irais, Availles-Thouarsais et Airvault. Voir la passation de marché »
2017-02-21   Accords-Cadres de prestations de géomètres experts et de relevés topographiques relatives à l'activité d'autorité... (Sytral)
La consultation est décomposée en 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires distinct conclu avec les opérateurs économiques sélectionnés, sans montants minimum ni maximum et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures transmises et dans un premier … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Brocas Souny/Atlas Ingénierie Société Rhodanienne de Topographie TT Géomètres Experts (Techniques Topo)
2017-01-20   Accord-cadre à bons de commandes — prestations de géomètres — TCU territoire de la Cadema à Mayotte (976) (Société Immobillière de Mayotte)
Accord-cadre a bons de commandes de prestations de géomètres (2 lots) pour la réalisation du réseau de transport collectif urbain (dont une ligne BHNS) sur le territoire de la Cadema à Mayotte (976). Voir la passation de marché »
2016-11-24   DRI.16.124.PP (Conseil général de Saône-et-Loire)
Levers topographiques, prestations DT-DICT, documents parcellaires et négociations pour acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale, des voies vertes et des voies bleues. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet LAUBERAT — jAVOUHEY Geomexpert SAS lauberat-javouhey scp Pierre FRANC Systra foncier
2016-11-15   Prestations de géomètres et levés topographiques pour la communauté d'agglomération de l'albigeois et la commune d'Albi (Communauté agglo Albigeois)
Les prestations comprennent les opérations de terrain, les calculs, l'établissement, la production de plans en 2D et/ou 3D par dessin assisté par ordinateur et la remise des fichiers informatiques associés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gélafa Géofix expert Selafa Geofix Expert
2016-11-14   Réalisation de prestations topographiques et parcellaires (Voies navigables de France)
Réalisation de prestations topographiques et parcellaires, dans le cadre des opérations de modernisation, de restauration et de dragage du réseau fluvial du Nord-Pas de Calais, pour le compte de la direction territoriale du Nord-Pas de Calais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCP Bourgogne Beaucamp Géomètres Experts
2016-10-13   Prestations topographiques pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération (Coeur d'Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de relevés topographiques (lot no1), de prestations de relevés fonciers (lot no2) et de détection et de géolocalisation des réseaux enterrés (lot no3) dans le périmètre de Coeur d'Essonne Agglomération. Le présent accord cadre est passé en vertu des dispositions des articles 25-i-1, et 66 à 68 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande en application des article … Voir la passation de marché »
2016-09-28   N° 16C068AO — NCP/FP — réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres experts — années 2017 à 2020 (Communauté urbaine Toulouse metropole)
N° 16c068ao — NCP/FP — réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres experts — années 2017 à 2020. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SELARL Sompayrac / Cianferani / Prieu —...
2016-06-16   Réalisation de missions de géomètre (Groupe SNI Ventes)
La présente consultation a pour objet la désignation de prestataires pour la réalisation de missions géomètre dans le cadre de la vente de patrimoine immobilier des sociétés membres du groupe SNI VENTES. Voir la passation de marché »
2016-06-15   Prestations de géomètre expert délimitations de parcelles sur la zone des 50 pas géométriques de Guadeloupe (Agence des 50 Pas Géométriques (971))
Prestations topographiques et foncières visant à une délimitation parcellaire globale sur la zone des 50 pas géométriques. Voir la passation de marché »
2016-06-01   16S0010 — Géomètres (EPA Sénart)
Prestations de travaux topographiques et fonciers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATGT Cogerat geometric