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>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ATGT est mentionné

2023-11-10   accord-Cadre pour la rĂ©alisation de missions de relevĂ©s architecturaux, de prestations foncières et de relevĂ©s de... (Groupe CCIR Paris ĂŽle-de-France)
accord-Cadre pour la réalisation de missions de relevés architecturaux, de prestations foncières et de relevés de surfaces réalisées par un géomètre pour les établissements adhérents membres du GIE Groupe CCI Paris Ile-De-France et la Chambre de Métiers et de l'artisanat d'ile de France Voir la passation de marché »
2021-06-10   Prestations de gĂ©omètre expert et de gĂ©omètre topographe pour la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
Le marché est un accord-cadre passé selon l'article L. 2125-1 1º du code de la commande publique conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2024. Il n'y a pas de montants minimaux ni maximaux annuels. Voir la passation de marché »
2021-06-04   Études topographiques et foncières sur le patrimoine immobilier de la RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes (RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet de procéder à des études topographiques et foncières sur le patrimoine immobilier de la Région Auvergne-Rhône-Alpes — accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuel. Voir la passation de marché »
2020-10-02   Prestations topographiques, relevĂ©s architecturaux et levĂ©s d'intĂ©rieur (Commune de Sevran)
Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur. Ce marché se décompose en trois lots. Voir la passation de marché »
2020-05-20   Accord-cadre Ă  bons de commande pour les prestations de gĂ©omètre expert sur l'ensemble du patrimoine de Plaine... (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de géomètre-expert sur le patrimoine de PCH. Les prestations sont plus précisément décrites dans le CCTP. Il est alloti et est décomposé en deux lots au total. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Les lots de l'accord-cadre sont traités à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les lots ne comportent pas de montant minimal ni maximal. Toutefois, pour information, le montant prévisionnel annuel … Voir la passation de marché »
2020-05-15   20SJM007 — Prestations de travaux topographiques et fonciers (EPA SĂ©nart)
Prestations de travaux topographiques et fonciers, sur le périmètre d'intervention de l'EPA Sénart (bornages, implantations levés et documents d'arpentage). Voir la passation de marché »
2020-01-03   Accord-cadre Ă  bons de commande relatif Ă  des prestations de gĂ©omètre-expert sur le parc d'Antin RĂ©sidences et de... (Antin RĂ©sidences (75))
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert sur le parc d'Antin Résidences et de Coopérer pour habiter. Voir la passation de marché »
2018-09-07   Assistance technique concernant les Ă©tudes liĂ©es aux infrastructures de dĂ©placement (Cons. dĂ©part. des Hauts-de-Seine)
La consultation a pour objet la réalisation de prestations d'assistance technique concernant les études liées aux infrastructures de déplacement. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au cahier des clauses techniques particulières commun aux 2 lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en janvier 2019. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. Attention: dans le cadre de cette procédure la réponse électronique … Voir la passation de marché »
2018-03-16   RĂ©alisations de plans topographiques, prestations foncières et actes administratifs (Ville de Villiers-le-Bel)
Réalisations de plans topographiques, prestations foncières et actes administratifs. Voir la passation de marché »
2017-09-12   Accord-cadre mono-attributaire relatif a des missions de gĂ©omètre expert pour les besoins du Siredom et ses... (Siredom)
Les missions confiées à l'opérateur économique sont encadrées par la loi n46-942 du 7.5.1946 instituant l'ordre des géomètres experts. Voir la passation de marché »
2017-05-12   Prestations de gĂ©omètre (EPT Plaine Commune)
Prestations de géomètre. Voir la passation de marché »
2017-04-27   RĂ©alisation de prestations topographiques pour la direction des services de l'environnement et de l'assainissement (DĂ©partement du Val-de-Marne)
Ces prestations topographiques concernent l'ensemble des ouvrages et équipements du réseau d'assainissement (visitables et non visitables), des bâtiments et des berges gérés par la DSEA. Voir la passation de marché »
2017-04-10   17sf02-00_accord-cadre pour la rĂ©alisation de prestations topographiques, foncières, dĂ©tection des rĂ©seaux et... (CACP)
La présente consultation a pour objet la réalisation de l'ensemble des prestations topographiques, de levés de bâtiments, de travaux fonciers, de détection des réseaux et de géotechniques liés aux opérations, études et travaux menées par les communes de Cergy, Courdimanche, Eragny-sur-Oise, Jouy-le-Moutier, Menucourt, Pontoise, Saint-Ouen-l'Aumône et par la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise. Cet accord-cadre, lancé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, comporte 5 lots: — lot 1 «prestations … Voir la passation de marché »
2017-02-13   RĂ©alisation de prestations topographiques et foncières (Ville de Noisy-le-Grand)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques et foncières ainsi que le contrôle de ces prestations. Il est passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert et implique la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande pour chacun des trois lots qui le composent. Voir la passation de marché »
2017-02-10   Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de relevĂ©s de gĂ©omètre et diagnostics immobilier (Ville de Saint-Denis)
Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de relevés de géomètre et diagnostics immobilier. Voir la passation de marché »
2016-12-30   Prestations de levĂ©s topographiques (Syndicat des eaux d'ĂŽle-de-France)
Le présent appel d'offres ouvert concerne l'exécution de prestations de levés topographiques, nécessaires aux projets de construction, de renouvellement ou de réhabilitation de conduites, d'ouvrages et bâtiments appartenant au syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF) (canalisations, chambres enterrées, ouvrages hydrauliques, réservoirs, usines, bâtiments divers...). Voir la passation de marché »
2016-11-09   Accord-cadre marche de topographie annĂ©e 2017 Ă©ventuellement 2018, 2019, 2020 (Mairie de Tremblay-en-France)
Accord-cadre marche de topographie année 2017 éventuellement 2018, 2019, 2020. Voir la passation de marché »
2016-10-19   Prestations de gĂ©omètre / topographe pour les besoins de Versailles Habitat — 2 lots (Versailles Habitat)
Le marché est du type à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel, composé de 2 lots décrits comme suit: Lot 1: Prestations de délimitation de biens fonciers Lot 2: Prestations topographiques. Voir la passation de marché »
2016-09-20   Prestations de gĂ©omètre expert(foncier et Vrd) pour les quartiers Nord de la ville du Blanc-Mesnil (Ville du Blanc-Mesnil)
Prestations de géomètre expert(foncier et Vrd) pour les quartiers Nord de la ville du Blanc-Mesnil. Voir la passation de marché »
2016-09-09   Etudes topographiques sur le territoire de la commune D'Eaubonne (Commune d'Eaubonne)
La présente consultation concerne des prestations d'études topographiques sur le territoire de la commune d'eaubonne. Le marché est décomposé en 3 lots traités en marchés séparés. Les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots. Les lots sont répartis comme suit: — lot 1 — etudes topographiques réalisées par un Géomètre-Expert — lot 2 — levés topographiques VRD et Foncier — lot 3 — levés de bâtiment. Voir la passation de marché »
2016-08-03   Prestations topographiques diverses et de geometre expert (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Evry Centre Essonne)
Relevés de terrains, de réseaux enterrés et / ou aériens, de cours d'eau, canaux, étangs, de bâtiments, d'ouvrages d'art, d'espaces publics, de réseaux ou d'aménagements urbains déjà réalisés, d'implantation de points de référence. Prestations diverses de géomètre expert. Voir la passation de marché »
2016-07-29   RĂ©alisation de prestations topographiques sur le territoire du SIAH des VallĂ©es du Croult et du Petit Rosne (SIAH des VallĂ©es du Croult)
Réalisation de prestations topographiques sur le territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne. Voir la passation de marché »
2016-07-07   Prestations topographiques et de gĂ©omètre-expert — avenue du Parisis — section Est (Conseil gĂ©nĂ©ral du Val d'Oise)
Prestations topographiques et de géomètre-expert — avenue du Parisis — section Est — section Est — entre RD 301 à Groslay et RD 84 A à Bonneuil-en-France. Voir la passation de marché »
2016-06-01   16S0010 — GĂ©omètres (EPA SĂ©nart)
Prestations de travaux topographiques et fonciers. Voir la passation de marché »
2016-03-31   Assistance et reprĂ©sentation en justice pour la maĂ®trise foncière des emprises nĂ©cessaires au grand paris express... (SociĂ©tĂ© du Grand Paris)
Ce marché a pour objet d'assister et de représenter en justice la Société du Grand Paris en vue de maîtriser soit à l'amiable soit judiciairement les emprises nécessaires à la réalisation du Grand Paris Express sur le tronçon de la ligne 15 Est allant de la gare de Saint-Denis-Pleyel à Champigny-Centre. Voir la passation de marché »
2016-03-21   ExĂ©cution de prestations de gĂ©omètre (relance) (Ville de CrĂ©teil)
Exécution de prestations de géomètre (relance). Voir la passation de marché »
2014-09-11   Accord-cadre relatif Ă  la rĂ©alisation des missions gĂ©omètre (SCP Coopimmo)
Mission de géomètre sur les programmes immobiliers de Coopimmo et ses Sociétés Civiles. - Missions relatives à la caractérisstion de la parcelle (plan topographique; plans des héberges; bornage contradictoire amiable; plans des intérieurs; documents d'arpentage) - Mission géomètre relative à la réalisation des documents pour la copropriété. Voir la passation de marché »
2014-05-20   prestations topographiques et foncières - 20149300071 (Conseil gĂ©nĂ©ral de Seine-Saint-Denis)
l'Objet de la consultation porte sur les prestations topographiques et foncières et plus particulièrement : Lot 1 : Les prestations de nature topographiques de levés, d'implantation et de numérisation. Les prestations particulières sans rapport avec la prestation foncière regroupant les levés d'intérieurs, les coupes, les façades de bâtiments, les figures de murs et les plans de masse, contrôle de stabilité des ouvrages, les levés de réseaux souterrains, la cartographie thématique... Lot 2 : Les … Voir la passation de marché »
2013-04-18   Prestations de gĂ©omètres pour la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Plaine Commune (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Plaine-Commune)
Prestations de géomètres pour la Communauté d'agglomération Plaine Commune (93). Voir la passation de marché »
2012-03-26   Accord-cadre pour des prestations de gĂ©omètre-expert et prestations topographiques (CommunautĂ© de communes des Deux Rives)
Accord-cadre pour des prestations de géomètre-expert et prestations topographiques. Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles est un accord-cadre pour des prestations de géomètre-expert et prestations topographiques. Voir la passation de marché »
2011-03-02   MarchĂ© pour des prestations de gĂ©omètre-expert pour l'ensemble du patrimoine de Plaine commune habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent marché a pour objet les prestations de géomètre-expert suivantes: les relevés topographiques en planimétrie et altimétrie de détails, les relevés d'intérieurs de bâtis, de locaux, et de façades de bâtiments, l'exécution de profils, la réalisation de documents d'arpentage, de bornages contradictoires et de plans d'alignement métrés selon la loi n° 96-1107 du 18.12.1996 améliorant la protection des acquéreurs de lots de copropriété, dite "loi Carrez". Le présent AAPC est relatif à un marché à … Voir la passation de marché »
2011-02-21   Mission de gĂ©omètres Paris rĂ©publique (CCIP)
Mission de géomètre sur le site de l'ensemble immobilier Paris république SIS: Tranche ferme: ensemble d'immeubles: 2 rue Dieu et 16/18 rue Yves Toudic à Paris (10ème), FRANCE. Tranche conditionnelle: second ensemble d'immeubles: 11/13 rue Léon Jouhaux et 45/49 quai de Valmy (Paris 10ème), FRANCE. La mission consiste, selon le groupe d'immeubles précité, en: — calculs de surfaces métriques et foncières et établir des tableaux de surfaces SHOB, SHON, SUB et SUN par destination et type d'activité exercée … Voir la passation de marché »
2011-02-08   Interventions courantes d'un gĂ©omètre-expert, relevĂ©s topographiques et d'immeubles localisĂ©s sur le territoire de... (Soreqa)
Marché de service à bons de commande passé en application de l'article 43 du décret du 30.12.2005, décomposé en 2 lots. Tout candidat répondant aux 2 lots sera éliminé. Voir la passation de marché »