2026-11-02   Deadline 2026-12-02   Accord-cadre à bons de commandes de prestations de géomètre. (Isère aménagement)
L'accord-cadre est divisé en 2 lots définis ci-dessous : - Lot 1 : géomètre topographe - Lot 2 : géomètre expert Voir la passation de marché »
2026-10-27   Deadline 2026-11-27   ENTRETIEN DE MILIEUX AQUATIQUES ET OUVRAGES PATRIMONIAUX DU GRAND CYCLE DE L EAU (SDEA Alsace-Moselle)
ENTRETIEN DE MILIEUX AQUATIQUES ET OUVRAGES PATRIMONIAUX DU GRAND CYCLE DE EAU Voir la passation de marché »
2026-10-26   Deadline 2026-11-30   Bassin minier ferrifère de Lorraine Suivi topographique de surface sur des zones à risque d'affaissement minier (Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM))
Levé topographique de surface sur des zones à risque d'affaissement minier situées sur l'ensemble du bassin ferrifère nord de Lorraine dit "Bassin de Briey - Longwy - Thionville". Lots 1 et 3 du Groupe 2 Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-23   PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET DE BORNAGE (CU Grand Paris Seine & Oise)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET DE BORNAGE. Dans le cadre du prochain mandat 2026-2032 la CU GPSEO se doit de disposer d'informations précises, actuelles et fiables sur les périmètres où elle projette de réaliser des travaux. Ce marché a donc pour objet de faire le relevé topographique précis des périmètres sur lesquelles la CU GPSEO compte investir Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-11-20   Prestations de géomètres (DI Lille)
réalisation de relevés de plans, intégration des plans dans une base de données , toute prestation réalisée par un géomètre ou géomètre expert Voir la passation de marché »
2026-10-14   Deadline 2026-11-13   Réalisation de travaux topographiques, levé de bâtiment, investigations sur réseaux, fonciers, levé bathymétrique-... (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Accords-cadres consistant en la réalisation de travaux topographiques, levé de bâtiment, investigations sur réseaux, fonciers et levé bathymétrique. Ces missions seront susceptibles d'être réalisées sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin. Il faut impérativement être Géomètre Expert pour répondre au lot 3 « Travaux fonciers ». Pour chaque lot, le nombre de titulaires sera limité à 4 entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières Voir la passation de marché »
2026-10-13   Deadline 2026-11-16   Accord-cadre de prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de... (Saint-Étienne métropole)
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent contrat concerne des prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne. Ces prestations consistent à fournir les éléments nécessaires pour mener à bien les actions foncières suivantes, … Voir la passation de marché »
2026-10-08   Deadline 2026-11-12   Mission d’Etudes géomètre sur le Campus Pont de Bois à Villeneuve d’Ascq. (Université de Lille)
Le présent marché a pour objet des missions d’Études de géomètre sur le Campus Pont de Bois à Villeneuve d’Ascq. Voir la passation de marché »
2026-10-06   Deadline 2026-11-10   Prestations de géomètre et topographe pour l'ensemble des services de la CASGBS (CA Saint Germain Boucles de Seine)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de … Voir la passation de marché »
2026-10-06   PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ARCHITECTURALES FONCIERES DRONE (TAFD) (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-09-28   MISSIONS DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, DE DETECTION/GEO-DETECTION/GEOLOCALISATION DE RESEAUX ET DE RELEVES FONCIERS... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Le présent accord-cadre concerne des prestations de topographie et de détection et géolocalisation des réseaux enterrés (lot 1), de géomètre expert (lot 2) dans le périmètre de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine (CAMVS). L'accord-cadre concerne des prestations de levés topographiques dans les domaines de compétences de l'Agglomération tels que l'assainissement, l'eau potable, les voiries des zones d'activités, les liaisons douces ou encore le patrimoine bâti (extérieur et intérieur). Il … Voir la passation de marché »
2026-09-21   Accord Cadre à bons de commandes prestations géomètres (Valloire Habitat)
Le présent marché à bons de commandes a pour objet la réalisation de missions de géomètres qui pourront être effectuées sur diverses résidences de VALLOIRE HABITAT Voir la passation de marché »
2026-09-08   Prestations de géomètre et constitution de dossiers règlementaires loi sur l'eau (VILLE DE SAINT NAZAIRE)
Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE et la Ville de Saint-Nazaire déploient une politique foncière volontariste visant à constituer et valoriser leurs réserves foncières, anticiper les mutations urbaines et sécuriser la mise en oeuvre des politiques publiques de développement du territoire. Cette mise en oeuvre nécessite un recours régulier à des missions d'études pour prestations foncières et règlementation loi sur l'eau, indispensables à la connaissance fine du foncier et à la sécurisation juridique … Voir la passation de marché »
2026-08-31   Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur (Ville de Sevran)
Accord-cadre de services pour des prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur, décomposé en 2 lots. Durée totale de 48 mois (12 mois initiaux + 3 reconductions de 12 mois chacune). Montant maximum par lot : 400 000,00 euro(s) HT (100 000,00 euro(s) HT par période) Voir la passation de marché »
2026-08-14   Prestations de Géomètre Expert (RLF - RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES)
Prestations de Géomètre Expert pour le compte de RLF et IRLF. Voir la passation de marché »
2026-07-31   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE PRESTATIONS DE GEOMETRES (SANEF)
Le présent marché est un accord-cadre portant sur différentes missions de géomètre : - Levés topographiques par voie terrestre (sur aires, accotements, bassins, talus, ...) et restitutions - Levés de bâtiments (intérieur, façades, coupes, ...) et restitutions ; - Levés topographiques par voie terrestre par mobile mapping en section courante et restitutions ; - Levés de réseaux enterrés par méthodes non destructives et restitutions ; - Mises à jour de plans topographiques ; - Reconnaissance des limites du … Voir la passation de marché »
2026-07-31   Accord-cadre de relevés et création de plans de bâtiments (Ville de Strasbourg)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 400 000,00 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaire. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au … Voir la passation de marché »
2026-07-31   Prestations de géomètres experts (VILLE DE SAINT NAZAIRE)
L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes conclu entre Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE et la ville de Saint-Nazaire. La présente consultation est allotie (2 lots). Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire pour tous les lots (maximum 3), donnant lieu à l'émission de bons de commande avec un montant maximum sur la durée du marché de 1 243 000,00 euro(s) HT Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE et la Ville de Saint-Nazaire déploient une politique foncière … Voir la passation de marché »
2026-07-23   Relevés topographiques à grande échelle et prestations foncières (Communauté d'agglomération Territoires vendômois)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission d'ordre de service valant bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les présents accords-cadres ont pour objet l'établissement de relevés topographiques à grande échelle et la réalisation de prestations foncières pour la … Voir la passation de marché »
2026-07-17   Prestations foncières et travaux topographiques sur l'ensemble du territoire de compétence du SYMADREM (relance de... (SYMADREM : Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (13))
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations foncières et de travaux topographiques sur l'ensemble du territoire de compétence du SYMADREM. Voir la passation de marché »
2026-06-29   Réalisation et traitement de plans, nuages de points et maquettes numériques 3D (Région Grand Est)
Réalisation et traitement de plans, nuages de points et maquettes numériques 3D Voir la passation de marché »
2026-05-18   Mission de géomètre expert pour les besoins du quartier de la Cité Créative à Montpellier (Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole)
Les missions effectuées par le titulaire seront des missions de géomètres correspondant aux interventions suivantes : LOT 1 - Géomètre-Expert LOT 2 - Géomètre-Topographe Voir la passation de marché »
2026-04-27   PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ARCHITECTURALES FONCIERES DRONE (TAFD) (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-04-21   Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive pour 4 ans (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive Investigations complémentaires et marquage/piquetage Plans géoréférencés et cartographie des réseaux exploités par la collectivité Pour mener les études et travaux, les services de le Ville du Mans et de Le Mans Métropole ont l'obligation de rechercher les réseaux en vue … Voir la passation de marché »
2026-04-09   Accord-cadre de services à bons de commande Prestations de Géodétection et géoréférencement du réseau d'éclairage... (Fédération départementale d'énergie du Pas-de-Calais)
Accord-cadre de services à bons de commande Prestations de Géodétection et géoréférencement du réseau d’éclairage public souterrain Voir la passation de marché »
2026-04-08   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'INVESTIGATIONS ET MISSIONS GEOTECHNIQUES, PIEZOMETRIQUES, ETUDES DE STABILITE DE... (SMAVD)
Accord-cadre à bon de commande. La consultation porte sur les prestations suivantes :Prestations d'investigations et missions géotechniques, piézométriques, d'études de stabilité de digues et essai de laboratoire dans la vallée de la Durance et certains de ses affluents, en 3 lots. Voir la passation de marché »
2026-04-03   ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE GERE PAR BATIGERE... (BATIGERE HABITAT, Ile de France)
La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat. Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE SITUE EN ILE-DE-FRANCE. Le marché est alloti. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation Voir la passation de marché »
2026-04-02   Mise à jour du PCRS d'ille et Vilaine (SDE 35)
Le présent marché a pour objet pour le compte du groupement de commande constitué dans le cadre des articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, la mise à jour du « plan corps de rue simplifié » (PCRS) sur le territoire du département d’Ille-et-Vilaine, hors Rennes Métropole et Vallons de Haute Bretagne Communauté. Les 2 natures de PCRS (image et vecteur) étant présentes sur le territoire, il s’agira d’actualiser le PCRS image et de mettre à jour le PCRS vecteur lorsque ce dernier existe … Voir la passation de marché »
2026-04-02   MISSIONS DE GEOMETRE RELEVANT DU RECUEIL DES PRESTATIONS DE L'ORDRE DES GEOMETRES EXPERTS DATANT D'OCTOBRE 2018 (EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 d)
Accord-cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur sa durée totale Voir la passation de marché »
2026-03-20   Accord-cadre pour la réalisation de prestations de reconnaissance réseaux et ouvrages souterrains (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
>_Conformément à la norme NFS70-003, les caractéristiques principales du besoin sont liées à l'obtention de la localisation précise en classe A de réseaux sensibles et non sensibles et des ouvrages enterrés à travers des campagnes de repérage réalisées in-situ et de la réalisation de reports topographiques. Les caractéristiques principales des besoins pour cet accord-cadre sont : >La localisation des ouvrages sensibles par des procédés de détection ou par des sondages intrusifs ; >Le … Voir la passation de marché »
2026-03-10   PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE COMMUNAL (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du patrimoine communal de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis … Voir la passation de marché »
2026-02-25   Marché de prestations topographiques et de géomètre expert (relance) (SCIC HLM IDF Habitat)
Marché de prestations topographiques et de géomètre expert (relance) dans le cadre des opérations de réhabilitation ou de construction et des biens immobiliers en exploitations sur le patrimoine d'IDF Habitat. Accord-cadre à bons de commande. Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à 1 seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
2026-02-20   PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR LE PERIMETRE DE L'OIN - PRESTATIONS FONCIERES (EPA Ecovallée plaine du Var)
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (OIN) - Prestations foncières. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT toutes reconductions comprises. La mission du présent accord-cadre porte sur les prestations foncières afférentes au domaine exclusif des géomètres-experts. A ce … Voir la passation de marché »
2026-02-16   Prestations de géomètres (Conseil départemental du Cantal)
Ces prestations concernent deux secteurs d'acticités du Département du Cantal: Le secteur routes ou l'on commande principalement des levés topographiques de terrains, de routes, des levés d'ouvrages d'arts et des glissements de terrain. Le secteur foncier ou l'on commande des levés d'emprise de terrain , des levés de limites parcellaires et des implantations de bornages. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2026-02-04   Prestations de levés topographiques, de géomètre expert et de diagnostics de réseaux et contrôles externes avant travaux (Ville de Libourne)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique conclu entre la Communauté d'Agglomération du Libournais – CALI et la Ville de Libourne. La coordonnatrice du groupement de commandes est la Ville de Libourne. Elle a en charge la passation, la signature et la notification de chaque marché. Chaque membre doit suivre l'exécution du marché, en ce qui concerne les bons de commande répondant à ses besoins. … Voir la passation de marché »
2026-02-03   Prestations de géomètres pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'in'li (IN'LI)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaires Il comprend un maximum en valeur mais pas de minimum en valeur ou en quantité Voir la passation de marché »
2026-01-28   Travaux topographiques (Loire Forez agglomération)
La présente consultation concerne la réalisation de travaux topographiques pour les besoins de Loire Forez agglomération Voir la passation de marché »
2026-01-05   Assistance foncière dans le cadre d'une procédure de DUP pour la régularisation des emprises foncières du réseau routier (Commune de La Plagne Tarentaise)
La commune de La Plagne Tarentaise souhaite poursuivre la régularisation des emprises foncières de son réseau routier déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral. Afin de prendre en compte les aspects fonciers liés à cette opération, la commune sollicite une mission foncière regroupant toutes les actions à engager nécessaire à l'obtention de cette régularisation. Cette mission foncière comprend les relevés topographiques des voies communales restant à régulariser, les démarches d'acquisition à … Voir la passation de marché »
2025-12-29   Marché de prestations de relevés topographiques et géotechniques (SYNDICAT INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CERGY-PONTOISE ET DU VEXIN - SIARP)
Les prestations objet du présent marché concernent la réalisation de relevés topographiques et de plans des réseaux d'assainissement dans le cadre des missions menées par le SIARP, en domaine public et privé. L'étude géologique et géotechnique préalable doit permettre au Maître d'oeuvre de définir le couplage optimal "méthode de pose - canalisation", en relation avec l'environnement géotechnique et hydrogéologique du site des travaux Voir la passation de marché »
2025-12-23   réalisation de prestations de géomètre-topographe et géomètre-expert sur l'ensemble du patrimoine public et privé de... (Mairie de Colombes)
Lieu d'exécution : Territoire de la ville de Colombes. Durée: Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Le marché est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction. La durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans. Procédure de Passation: Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel … Voir la passation de marché »
2025-12-11   Détection et géo-référencement de réseaux en classe A (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à bons de commande (avec montant maxi), divisé en lots comme suit : Voir la passation de marché »
2025-12-08   Accord-cadre portant sur des missions de géomètre dans le cadre des opérations d'aménagement de la SPL Paris &... (Paris & Métropole aménagement)
Accord-cadre portant sur des missions de géomètre dans le cadre des opérations d'aménagement de la SPL Paris & Métropole Aménagement Voir la passation de marché »
2025-12-04   Mises à jour de plans et de maquettes numériques, de traitements de fichiers informatiques, de relevés de bâtiments (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation porte sur des prestations de mises à jour de plans et de maquettes numériques, de traitements de fichiers informatiques, de relevés de bâtiments concernant : - les établissements d'enseignement et de formation régionaux de tous types (lycées, CREPS, IFSI…) ; - les locaux administratifs régionaux (bureaux, etc.) - les infrastructures ferroviaires des Chemins de fer de Provence (gares, etc.) - les plateformes aéronautiques régionales sur l'ensemble du territoire de la Région … Voir la passation de marché »
2025-11-19   PRESTATIONS FONCIERE DE REALISATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES ET DE LEVEES DE RESEAUX DE LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER (Ville de Sanary sur Mer (83))
Le présent marché a pour des prestations foncières relatives à la réalisation de relevés topographiques avec ou sans incidences foncières, établissement de documents fonciers et levées de réseaux. Les prestations comprennent les opérations de terrain (principalement relevés extérieurs ou d'intérieur), l'établissement et la production de plans par dessin assisté par ordinateur ainsi que des bornages, établissement de documents modificatifs du parcellaire cadastral et de divers documents relatifs aux … Voir la passation de marché »
2025-10-31   Prestations topographiques pour les services de la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
Le présent accord-cadre a pour objet : -l'établissement de plans topographiques réguliers par méthode terrestre numérique, linéaires ou de surface, avant ou après travaux -le report des réseaux des différents exploitants concernés obtenus par le titulaire ou fournis par la Métropole Rouen Normandie Voir la passation de marché »
2025-10-30   SUIVIS POST-TRAVAUX DE LA RENATURATION DE LA BOURBRE ENTRE BOURGOIN JALLIEU ET L'ISLE D'ABEAU SUR 5 ANS (N+ 4 À N+8) (EPAGE DE LA BOURBRE)
L'objet de cette consultation, passée selon une procédure formalisée (soumise aux dispositions de l'article L.2124-1, L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique), est de désigner un ou plusieurs prestataires qui sera chargé de réaliser les suivis post-travaux de la renaturation de la Bourbre entre Bourgoin Jallieu et l'Isle d'Abeau sur 5 ans (n+ 4 à n+8). Ce marché comporte trois lots. Les trois lots sont désignés comme suit : - Lot 1 : Suivis hydromorphologiques ; - Lot 2 : Suivis … Voir la passation de marché »
2025-10-30   Euralille à la Deûle secteur nord - Prestations de Géomètre (SPL Euralille)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations de géomètre sur le périmètre du projet Euralille à la Deûle secteur nord Voir la passation de marché »