2026-04-27   Deadline 2026-06-05   PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ARCHITECTURALES FONCIERES DRONE (TAFD) (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-05-22   Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive pour 4 ans (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive Investigations complémentaires et marquage/piquetage Plans géoréférencés et cartographie des réseaux exploités par la collectivité Pour mener les études et travaux, les services de le Ville du Mans et de Le Mans Métropole ont l'obligation de rechercher les réseaux en vue … Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-11   Accord-cadre de services à bons de commande Prestations de Géodétection et géoréférencement du réseau d'éclairage... (Fédération départementale d'énergie du Pas-de-Calais)
Accord-cadre de services à bons de commande Prestations de Géodétection et géoréférencement du réseau d’éclairage public souterrain Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-22   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'INVESTIGATIONS ET MISSIONS GEOTECHNIQUES, PIEZOMETRIQUES, ETUDES DE STABILITE DE... (SMAVD)
Accord-cadre à bon de commande. La consultation porte sur les prestations suivantes :Prestations d'investigations et missions géotechniques, piézométriques, d'études de stabilité de digues et essai de laboratoire dans la vallée de la Durance et certains de ses affluents, en 3 lots. Voir la passation de marché »
2026-04-03   ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE GERE PAR BATIGERE... (BATIGERE HABITAT, Ile de France)
La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat. Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE SITUE EN ILE-DE-FRANCE. Le marché est alloti. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-28   Mise à jour du PCRS d'ille et Vilaine (SDE 35)
Le présent marché a pour objet pour le compte du groupement de commande constitué dans le cadre des articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, la mise à jour du « plan corps de rue simplifié » (PCRS) sur le territoire du département d’Ille-et-Vilaine, hors Rennes Métropole et Vallons de Haute Bretagne Communauté. Les 2 natures de PCRS (image et vecteur) étant présentes sur le territoire, il s’agira d’actualiser le PCRS image et de mettre à jour le PCRS vecteur lorsque ce dernier existe … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-11   MISSIONS DE GEOMETRE RELEVANT DU RECUEIL DES PRESTATIONS DE L'ORDRE DES GEOMETRES EXPERTS DATANT D'OCTOBRE 2018 (EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 d)
Accord-cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur sa durée totale Voir la passation de marché »
2026-03-20   Accord-cadre pour la réalisation de prestations de reconnaissance réseaux et ouvrages souterrains (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
>_Conformément à la norme NFS70-003, les caractéristiques principales du besoin sont liées à l'obtention de la localisation précise en classe A de réseaux sensibles et non sensibles et des ouvrages enterrés à travers des campagnes de repérage réalisées in-situ et de la réalisation de reports topographiques. Les caractéristiques principales des besoins pour cet accord-cadre sont : >La localisation des ouvrages sensibles par des procédés de détection ou par des sondages intrusifs ; >Le … Voir la passation de marché »
2026-03-10   PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE COMMUNAL (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du patrimoine communal de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis … Voir la passation de marché »
2026-02-25   Marché de prestations topographiques et de géomètre expert (relance) (SCIC HLM IDF Habitat)
Marché de prestations topographiques et de géomètre expert (relance) dans le cadre des opérations de réhabilitation ou de construction et des biens immobiliers en exploitations sur le patrimoine d'IDF Habitat. Accord-cadre à bons de commande. Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à 1 seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
2026-02-20   PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR LE PERIMETRE DE L'OIN - PRESTATIONS FONCIERES (EPA Ecovallée plaine du Var)
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (OIN) - Prestations foncières. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT toutes reconductions comprises. La mission du présent accord-cadre porte sur les prestations foncières afférentes au domaine exclusif des géomètres-experts. A ce … Voir la passation de marché »
2026-02-16   Prestations de géomètres (Conseil départemental du Cantal)
Ces prestations concernent deux secteurs d'acticités du Département du Cantal: Le secteur routes ou l'on commande principalement des levés topographiques de terrains, de routes, des levés d'ouvrages d'arts et des glissements de terrain. Le secteur foncier ou l'on commande des levés d'emprise de terrain , des levés de limites parcellaires et des implantations de bornages. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2026-02-04   Prestations de levés topographiques, de géomètre expert et de diagnostics de réseaux et contrôles externes avant travaux (Ville de Libourne)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique conclu entre la Communauté d'Agglomération du Libournais – CALI et la Ville de Libourne. La coordonnatrice du groupement de commandes est la Ville de Libourne. Elle a en charge la passation, la signature et la notification de chaque marché. Chaque membre doit suivre l'exécution du marché, en ce qui concerne les bons de commande répondant à ses besoins. … Voir la passation de marché »
2026-02-03   Prestations de géomètres pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'in'li (IN'LI)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaires Il comprend un maximum en valeur mais pas de minimum en valeur ou en quantité Voir la passation de marché »
2026-01-28   Travaux topographiques (Loire Forez agglomération)
La présente consultation concerne la réalisation de travaux topographiques pour les besoins de Loire Forez agglomération Voir la passation de marché »
2026-01-05   Assistance foncière dans le cadre d'une procédure de DUP pour la régularisation des emprises foncières du réseau routier (Commune de La Plagne Tarentaise)
La commune de La Plagne Tarentaise souhaite poursuivre la régularisation des emprises foncières de son réseau routier déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral. Afin de prendre en compte les aspects fonciers liés à cette opération, la commune sollicite une mission foncière regroupant toutes les actions à engager nécessaire à l'obtention de cette régularisation. Cette mission foncière comprend les relevés topographiques des voies communales restant à régulariser, les démarches d'acquisition à … Voir la passation de marché »
2025-12-29   Marché de prestations de relevés topographiques et géotechniques (SYNDICAT INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CERGY-PONTOISE ET DU VEXIN - SIARP)
Les prestations objet du présent marché concernent la réalisation de relevés topographiques et de plans des réseaux d'assainissement dans le cadre des missions menées par le SIARP, en domaine public et privé. L'étude géologique et géotechnique préalable doit permettre au Maître d'oeuvre de définir le couplage optimal "méthode de pose - canalisation", en relation avec l'environnement géotechnique et hydrogéologique du site des travaux Voir la passation de marché »
2025-12-23   réalisation de prestations de géomètre-topographe et géomètre-expert sur l'ensemble du patrimoine public et privé de... (Mairie de Colombes)
Lieu d'exécution : Territoire de la ville de Colombes. Durée: Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Le marché est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction. La durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans. Procédure de Passation: Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel … Voir la passation de marché »
2025-12-11   Détection et géo-référencement de réseaux en classe A (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à bons de commande (avec montant maxi), divisé en lots comme suit : Voir la passation de marché »
2025-12-08   Accord-cadre portant sur des missions de géomètre dans le cadre des opérations d'aménagement de la SPL Paris &... (Paris & Métropole aménagement)
Accord-cadre portant sur des missions de géomètre dans le cadre des opérations d'aménagement de la SPL Paris & Métropole Aménagement Voir la passation de marché »
2025-12-04   Mises à jour de plans et de maquettes numériques, de traitements de fichiers informatiques, de relevés de bâtiments (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation porte sur des prestations de mises à jour de plans et de maquettes numériques, de traitements de fichiers informatiques, de relevés de bâtiments concernant : - les établissements d'enseignement et de formation régionaux de tous types (lycées, CREPS, IFSI…) ; - les locaux administratifs régionaux (bureaux, etc.) - les infrastructures ferroviaires des Chemins de fer de Provence (gares, etc.) - les plateformes aéronautiques régionales sur l'ensemble du territoire de la Région … Voir la passation de marché »
2025-11-19   PRESTATIONS FONCIERE DE REALISATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES ET DE LEVEES DE RESEAUX DE LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER (Ville de Sanary sur Mer (83))
Le présent marché a pour des prestations foncières relatives à la réalisation de relevés topographiques avec ou sans incidences foncières, établissement de documents fonciers et levées de réseaux. Les prestations comprennent les opérations de terrain (principalement relevés extérieurs ou d'intérieur), l'établissement et la production de plans par dessin assisté par ordinateur ainsi que des bornages, établissement de documents modificatifs du parcellaire cadastral et de divers documents relatifs aux … Voir la passation de marché »
2025-10-31   Prestations topographiques pour les services de la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
Le présent accord-cadre a pour objet : -l'établissement de plans topographiques réguliers par méthode terrestre numérique, linéaires ou de surface, avant ou après travaux -le report des réseaux des différents exploitants concernés obtenus par le titulaire ou fournis par la Métropole Rouen Normandie Voir la passation de marché »
2025-10-30   SUIVIS POST-TRAVAUX DE LA RENATURATION DE LA BOURBRE ENTRE BOURGOIN JALLIEU ET L'ISLE D'ABEAU SUR 5 ANS (N+ 4 À N+8) (EPAGE DE LA BOURBRE)
L'objet de cette consultation, passée selon une procédure formalisée (soumise aux dispositions de l'article L.2124-1, L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique), est de désigner un ou plusieurs prestataires qui sera chargé de réaliser les suivis post-travaux de la renaturation de la Bourbre entre Bourgoin Jallieu et l'Isle d'Abeau sur 5 ans (n+ 4 à n+8). Ce marché comporte trois lots. Les trois lots sont désignés comme suit : - Lot 1 : Suivis hydromorphologiques ; - Lot 2 : Suivis … Voir la passation de marché »
2025-10-30   Euralille à la Deûle secteur nord - Prestations de Géomètre (SPL Euralille)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations de géomètre sur le périmètre du projet Euralille à la Deûle secteur nord Voir la passation de marché »
2025-10-17   ACCORD - CADRE DE PRESTATIONS GEOMETRE TOPOGRAPHE (2 LOTS) (Mairie d'Aix-en-Provence)
L'accord - cadre porte sur la réalisation de différentes prestations topographiques et foncières, dans le cadre d'opérations d'infrastructures et VRD ou de bâtiments, sur le territoire de la Commune d'Aix-en-Provence. Ces prestations couvrent, - D'une part, l'ensemble des missions relevant de la compétence d'un géomètre topographe (Lot 1), notamment dans la réalisation de relevés topographiques, de plans en 3D, de profils, d'implantation - Et, d'autre part, l'ensemble des missions relevant de la … Voir la passation de marché »
2025-10-16   Relevé Bathymétrique des Bassins et des Infrastructures du Port de Strasbourg et des Ports (Port autonome de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 250000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relevé Bathymétrique des Bassins et des Infrastructures du Port de Strasbourg et des Ports Voir la passation de marché »
2025-08-18   Mission de prestation de géomètre expert pour la Zac seine liberté à Clichy-la-Garenne (92). (Sequano aménagement)
Mission de prestation de géomètre expert pour la Zac seine liberté à Clichy-la-Garenne (92). Voir la passation de marché »
2025-07-31   Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Sète (Ville de Sète)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums annuels sont pour : - Lot n°1 : 62 500 euro(s) HT soit 250 000 euro(s) HT toutes périodes confondues ; - Lot n°2 : 37 500 euro(s) HT soit 150 000 euro(s) HT toutes périodes confondues. La présente consultation a pour but de réalisation de plans topographiques, de plans de récolement, de levés de bâtiments, de relevés … Voir la passation de marché »
2025-07-08   Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d'Arles (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est pouvoir adjudicateur. Le projet vise à la création de la Zone d'Activité et de plein air des papèteries Etienne, sur la rive droite du Rhône à Arles. Cet espace est composé de nombreuses friches industrielles. Le titulaire est réputé, par le fait même de sa soumission, avoir pris connaissance de l'emplacement et de la nature des prestations, des conditions locales, générales et particulières, des conditions relatives aux moyens de communications et de transports, aux disponibilités en eau, … Voir la passation de marché »
2025-07-02   Réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres experts (Métropole Rouen Normandie)
Le présent marché concerne la réalisation de documents fonciers susceptibles d'être commandés par les services de la Métropole Rouen Normandie pour l'exercice de ses missions Voir la passation de marché »
2025-06-23   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert dans le cadre des missions de... (ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS DE FRANCE)
L'Etablissement Public Foncier de Hauts-de-France (EPF) est un opérateur public de l'Etat partenaire des collectivités territoriales du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme ainsi que d'une partie de l'Aisne. Il est acteur de l'amélioration du cadre de vie et de travail des habitants et des entreprises. Recycleur de foncier, l'EPF intervient en amont des projets d'aménagement pour aider les collectivités à assurer la maîtrise foncière de leurs projets et, le cas échéant, assurer la réalisation de travaux … Voir la passation de marché »
2025-06-20   Réalisation d'études et de diagnostics pour la voirie et les bâtiments (Commune de Mougins)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Conformément à l'article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les … Voir la passation de marché »
2025-06-19   25GPT01 - Accord-cadre à bons de commande d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi de l'application des... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation concerne : 25GPT01 - Accord-cadre à bons de commande d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi de l'application des préconisations environnementales lors de la réalisation de travaux de mise en sécurité et confortement du mont Faron, en groupement avec la ville de Toulon. Le Mont Faron fait l'objet de nombreuses protections environnementales (site classé, site Natura 2000, PPRMT, Espace remarquable,...). Ce massif est également soumis à des mouvements de terrains qui … Voir la passation de marché »
2025-06-12   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert (SPL Pariseine)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert Voir la passation de marché »
2025-05-21   25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques... (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent notamment : - les relevés topographiques - les relevés … Voir la passation de marché »
2025-05-15   PRESTATION D'ÉTUDES ET DE CERTIFICATION ÉTABLIES PAR UN GÉOMÈTRE DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS DE VENTES ET DE... (Opérateur National de Ventes)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études et de certification établies par un géomètre dans le cadre des opérations de ventes et de gestion du parc immobilier acquis par l'opérateur national des ventes. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les lots impairs sont réservés aux géomètres-experts inscrits à l'ordre conformément aux articles 3 et 26 de la loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'Ordre des géomètres experts Voir la passation de marché »
2025-04-30   Travaux préliminaires et travaux communs aux déviations de réseaux sur le tracé de la future ligne de Bus Express... (Bordeaux Métropole)
Travaux préliminaires et travaux communs aux déviations de réseaux sur le tracé de la future ligne de Bus Express (BEX) Pellegrin-Thouars-Malartic et ses extensions (CANDIDATURE) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La consultation est décomposée en 2 lots : - Lot 1 : Travaux préliminaires et travaux d'accompagnement des concessionnaires - Lot 2 : Intervention sur des … Voir la passation de marché »
2025-04-08   ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - CT-CSSI-CSPS- -GEOTECHNIQUE-RECONNAISSANCE STRUCTURE - GEOMETRE EXPERT... (CHU de Toulouse)
La présente consultation a pour objet : l'accord cadre de prestations intellectuelles liées aux travaux pour les opérations de rénovation, réhabilitation, réutilisation ou démolition d'ouvrages de bâtiment ou d'infrastructure et pour les opérations de travaux de bâtiments neufs du Groupement Hospitalier de Territoire Haute-Garonne Tarn-Ouest. Voir la passation de marché »
2025-04-04   Marché de prestations topographiques et foncières, d'études géotechniques et sondages des sols-. (grand Longwy Agglomération)
Marché de prestations topographiques et foncières, d'études géotechniques et sondages des sols (prestations de services de topographie courante hors périmètre d'exclusivité du géomètre (loi du 7 mai 1946), prestations de topographie foncière réservées aux géomètres experts, réalisation d'études géotechniques et de sondages de sol pour lister les contraintes d'implantation d'un projet (missions G1, G2, G4 et G5 de la norme NF P94-500 et travaux annexes nécessaires à l'accomplissement de ces missions). Voir la passation de marché »
2025-03-14   0035-AC Diagnostiques (SAREMM (SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE RESTAURATION DE METZ METROPOLE ))
0035-AC à Bons de commande pour prestations de Géomètre, diagnostics divers et études géotechniques Voir la passation de marché »
2025-03-04   Marché de réalisation de contrôles externes et d'investigations réseaux sur les opérations de la SPL Euralille. (SPL Euralille)
Marché de réalisation de contrôles externes et d'investigations réseaux sur les opérations de la SPL Euralille. Voir la passation de marché »
2025-02-27   REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, FONCIERES ET DE DETECTION RESEAUX SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE DYNACITE (Dynacite)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques, de prestations foncières et de détection réseaux, sur l'ensemble du territoire de DYNACITE ci-après visé (article 3) qui s'étend aujourd'hui sur les départements de l'Ain, du Rhône, de l'Isère, de la Saône et Loire et de la Haute-Savoie. (Se référer au dossier de consultation) Voir la passation de marché »
2025-02-27   Mission de géomètre dans le cadre de la ZAC Saint-Jean à Villeurbanne(69) (SPL MLAC)
Mission de géomètre dans le cadre de la ZAC Saint-Jean à Villeurbanne(69) Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de commande de 100 000 Euros HT Voir la passation de marché »