Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat
Hauts-de-Seine Habitat — OPH
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habita (2 lots).
Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'arpentage › Services d'arpentage cadastral
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-03 | Avis de marché |
| 2020-04-06 | Avis d'attribution de marché |
| 2020-04-08 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576193
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Les date et heure d'ouverture des offres sont estimatives.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale T5/direction territoriale T 4
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Hauts-de-Seine Habita — 45 rue Paul vaillant Couturier, Levallois-Perret.
Informations complémentaires: Les date et heure d'ouverture des offres sont estimatives.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le montant lié à la valeur estimée est annuel et correspond au total des 2 lots.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 235-576193 (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habita (2 lots).
Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576193
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Les date et heure d'ouverture des offres sont estimatives.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habita (2 lots).
Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Intitulé du lot: Direction territoriale T5/direction territoriale T 4
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché est reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, 3 fois 1 an moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Intitulé du lot: Direction territoriale T2/direction territoriale T3
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Hauts-de-Seine Habita — 45 rue Paul vaillant Couturier, Levallois-Perret.
Informations complémentaires: Les date et heure d'ouverture des offres sont estimatives.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le montant lié à la valeur estimée est annuel et correspond au total des 2 lots.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 235-576193 (2019-12-03)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Géomètre (PCV-EXP)
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-167093
Se réfère à l'avis: 2019/S 235-576193
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Nom: Mongrelet-Meuret
Adresse postale: 4 rue Arnoult Crapotte — BP 30016
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine Cedex
Code postal: 78701
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139199085 📞
Courrier électronique: info@mongrelet-meuret.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Dupouy-Flamencourt
Adresse postale: 118-130 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75942
Téléphone: +33 142026890 📞
Courrier électronique: contact@dupouy-flamencourt.geometre-expert.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2020/S 070-167093 (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Géomètre (PCV-EXP)
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (deux lots).
Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-167093
Se réfère à l'avis: 2019/S 235-576193
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Le montant lié à la valeur estimée est annuel et correspond au total des deux lots, soit 1 200 000 EUR (150 000 EUR/an/lot) avec deux lots sur 48 mois maxi au total.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (deux lots).
Intitulé du lot: Direction Territoriale T5/direction territoriale T4
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat.
Intitulé du lot: Direction Territoriale T2/direction territoriale T3
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Nom: Mongrelet-Meuret
Adresse postale: 4 rue Arnoult Crapotte — BP 30016
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine Cedex
Code postal: 78701
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139199085 📞
Courrier électronique: info@mongrelet-meuret.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Dupouy-Flamencourt
Adresse postale: 118-130 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75942
Téléphone: +33 142026890 📞
Courrier électronique: contact@dupouy-flamencourt.geometre-expert.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2020/S 070-167093 (2020-04-06)
Informations complémentaires (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-172796
Se réfère à l'avis: 2020/S 070-167093
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (2 lots), les prestations sont décrites dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-172796
Se réfère à l'avis: 2020/S 070-167093
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Avis d'attribution initial publié avec attributaire uniquement pour le lot 1.
Avis d'attribution rectificatif pour rajouter le même groupement attributaire pour le lot 2.
Source: OJS 2020/S 072-172796 (2020-04-08)
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