2012-07-19Contrats d'assurances (Centre de soins et d'hebergement l dur)
— Lot 1: assurance dommages aux biens, bris de machines et risques annexes Lot 2: Assurance responsabilité civile et risques annexes - lot 3: assurance automobile et risques annexes - lot 4: Assurance de prévoyance des risques statutaires du personnel.
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2012-07-12Prestations de services d'assurance (Ville du Coudray-Montceaux)
La présente consultation porte sur des prestations d'assurance. Le contrat prendra effet le 1.1.2013. Il est conclu pour une durée de quatre années. Chacune des parties aura néanmoins la possibilité de résilier le contrat à l'échéance principale, à la condition de respecter un préavis de 4 mois. L'échéance principale du contrat sera fixée au 31 décembre.
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2012-07-09Marche de prestations d'assurances pour le centre national de la propriete forestiere (CNPF)
Prestations d'assurances pour le CNPF divisées en 5 lots:
Lot no 1 - assurance de dommages aux biens.
Lot no 2 - assurance de responsabilité civile "personnel".
Lot no 3 - assurance de responsabilité civile "administrateurs et conseillers".
Lot no 4 - assurance des véhicules terrestres à moteur.
Lot no 5 - assurance contre les accidents corporels des administrateurs et conseillers.
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2012-05-02Assurances 2013/2016 (Epamarne)
Renouvellement des contrats de polices d'assurances des établissements publics d'aménagement en 4 lots Epamarne et 3 lots Epafrance en marchés séparés, chaque lot constitue un marché.
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