Prestations de services d'assurances
Centre hospitalier du Gers
Prestations de services d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Groupement Gras Savoye Grand Sud - CNP assurance
- • Groupement sarre & Moselle - Protexia France
- • Société hospitalière d'assurances mutuelles
- • Société hospitalire d'assurances mutuelles
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance incendie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance fret et services connexes › Services d'assurance transport
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-14 | Avis de marché |
| 2013-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Gers
Adresse postale: 10 rue Michelet, BP 70363
Code postal: 32008
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Courrier électronique: marche.public@ch-gers.fr 📧
Téléphone: +33 562606531 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296379
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de services d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - assurance responsabilité civile
Brève description: Lot 1 - assurance responsabilité civile.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - assurance dommages aux biens
Brève description: Lot 2 - assurance dommages aux biens.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - assurance flotte automobile
Brève description: Lot 3 - assurance flotte automobile.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - assurance prestations statutaires
Brève description: Lot 4 - assurance prestations statutaires.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 - assurance protection juridique
Brève description: Lot 5 - assurance protection juridique.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier du Gers et ses annexes, 32000 Auch, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Dossier de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Réglementation en vigueur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Delphine Pujos
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier du Gers
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_I4mJVCVIfl 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-28
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cf. dossier de consultation
Marché renouvelable
Renouvelable 3 fois.
Source: OJS 2012/S 180-296379 (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
La proposition de variantes est acceptée dans la limite d'une variante maximum par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Gers
Adresse postale: 10 rue Michelet, BP 70363
Code postal: 32008
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Courrier électronique: marche.public@ch-gers.fr 📧
Téléphone: +33 562606531 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296379
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de services d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - assurance responsabilité civile
Brève description: Lot 1 - assurance responsabilité civile.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - assurance dommages aux biens
Brève description: Lot 2 - assurance dommages aux biens.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - assurance flotte automobile
Brève description: Lot 3 - assurance flotte automobile.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - assurance prestations statutaires
Brève description: Lot 4 - assurance prestations statutaires.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 - assurance protection juridique
Brève description: Lot 5 - assurance protection juridique.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
L'établissement sollicite pour chaque lot, une offre de base, et une ou plusieurs options auxquelles le candidat pourra répondre.
Numéro de référence: 2012-28
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier du Gers et ses annexes, 32000 Auch, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Dossier de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Réglementation en vigueur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Delphine Pujos
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier du Gers
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_I4mJVCVIfl 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-28
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cf. dossier de consultation
Marché renouvelable
Renouvelable 3 fois.
Source: OJS 2012/S 180-296379 (2012-09-14)
Avis d'attribution de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 212,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Auch
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149287
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296379
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier du gers et ses annexes, 32000 Auch
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Conditions tarifaires proposes (50)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Presentation de l'offre du candidat et services associes (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Société hospitaliere d'assurances mutuelles
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
2️⃣
Nom: Société hospitalire d'assurances mutuelles
3️⃣
4️⃣
Nom: Groupement Gras Savoye Grand Sud - CNP assurance
Adresse postale: Gras Savoye Grand Sud, 5 avenue Raymond Manaud - BP 30015
Commune postale: Bruges
Code postal: 33522
5️⃣
Nom: Groupement sarre &Amp; Moselle - Protexia France
Adresse postale: Sarre & Moselle 17 avenue Poincaré - BP 80045
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cf. Dossier de consultation
Adresse postale: Cf. Dossier de consultation
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Source: OJS 2013/S 088-149287 (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 212,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Auch
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149287
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296379
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Annonce nº 294, BOAMP 181 B du 19.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier du gers et ses annexes, 32000 Auch
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Conditions tarifaires proposes (50)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Presentation de l'offre du candidat et services associes (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Société hospitaliere d'assurances mutuelles
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
2️⃣
Nom: Société hospitalire d'assurances mutuelles
3️⃣
4️⃣
Nom: Groupement Gras Savoye Grand Sud - CNP assurance
Adresse postale: Gras Savoye Grand Sud, 5 avenue Raymond Manaud - BP 30015
Commune postale: Bruges
Code postal: 33522
5️⃣
Nom: Groupement sarre &Amp; Moselle - Protexia France
Adresse postale: Sarre & Moselle 17 avenue Poincaré - BP 80045
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cf. Dossier de consultation
Adresse postale: Cf. Dossier de consultation
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Source: OJS 2013/S 088-149287 (2013-05-03)
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