Marché d'assurances
Département de l'Ardèche
Souscription de contrats d'assurance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-24 | Avis de marché |
| 2012-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: villa Chaumette, BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr 🌏
Courrier électronique: sj@ardeche.fr 📧
Téléphone: +33 475667748 📞
Fax: +33 475667590 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 100-166610
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: formulaires DC1 et DC2 ou attestation sur l'honneur (modèle fourni) et document...”
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Source: OJS 2012/S 100-166610 (2012-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: villa Chaumette, BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr 🌏
Courrier électronique: sj@ardeche.fr 📧
Téléphone: +33 475667748 📞
Fax: +33 475667590 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 100-166610
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: formulaires DC1 et DC2 ou attestation sur l'honneur (modèle fourni) et document...”
Source: OJS 2012/S 100-166610 (2012-05-24)
Avis d'attribution de marché (2012-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Villa Chaumette, BP 737
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 232-381647
Se réfère à l'avis: 2012/S 100-166610
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
“Valeur totale finale du lot 1: 81 738,83 EUR (TTC). Valeur totale finale du lot 2: 44 313,96 EUR (TTC). Valeur totale finale du lot 3: 237 116,76 EUR (TTC)....”
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Source: OJS 2012/S 232-381647 (2012-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Villa Chaumette, BP 737
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 232-381647
Se réfère à l'avis: 2012/S 100-166610
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
“Valeur totale finale du lot 1: 81 738,83 EUR (TTC). Valeur totale finale du lot 2: 44 313,96 EUR (TTC). Valeur totale finale du lot 3: 237 116,76 EUR (TTC)....”
Source: OJS 2012/S 232-381647 (2012-11-29)
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