Services d'assurance

Banque de France

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: AOR – Assurances diverses : automobile (missions, flotte de la Banque de France d’une part et celle de l’escorte de gendarmerie d’autre part). Assurance individuelle accidents et assistance du personnel en mission. Envoi et transport de valeurs. Œuvres d’arts. Responsabilité civile générale de la Banque à l’égard de l’armée de l’air. Le marché se décompose en 6 lots : — Lot 1 - Assurance automobile (missions, flotte de la Banque de France) (avec gestion de l’assurance et des sinistres), — Lot 2 - Assurance individuelle accidents et assistance du personnel en mission (avec gestion de l’assurance et des sinistres), — Lot 3 - Envoi et transport de valeurs (avec gestion de l’assurance et des sinistres), — Lot 4 - Œuvres d’arts, — Lot 5 - Responsabilité civile générale de la Banque à l’égard de l’armée de l’air, — Lot 6 – Assurance automobile (escorte de gendarmerie).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-28.

Qui ?

• Banque de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2009-10-26	Avis de marché
2009-11-30	Informations complémentaires

Avis de marché (2009-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: AOR – Assurances diverses : automobile (missions, flotte de la Banque de France d’une part et celle...”
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Affaires économiques et financières

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: www.banque-france.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-28 📅
Date de réception: 2009-10-26 📅
Date d'envoi: 2009-10-26 📅
Date limite de soumission: 2009-11-26 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 299327-2009
Numéro JO-S: 208/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code: Services d'assurance accidents 📦
Code: Services d'assurance transport 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile aviation 📦
Source: OJS 2009/S 208-299327 (2009-10-26)

Informations complémentaires (2009-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: patrick.laforest@banque-france.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-04 📅
Date de réception: 2009-11-30 📅
Date d'envoi: 2009-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 333571-2009
Numéro JO-S: 234/2009
Se réfère à l'avis: 299327-2009
Source: OJS 2009/S 234-333571 (2009-11-30)

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