Passation de marchés: Communauté de communes Terres des Confluences
>20 marchés publics archivés
Communauté de communes Terres des Confluences a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes Terres des Confluences sont AGPM Vie, Axa France Vie (compagnie d'assurance), BRYN SAS, CNP, Electromontage, Entreprise Battut, Eoval, Europe Composite et Technologies, Faurie Castelsarrasin et Gras Savoye Grand sud-ouest (Courtier).
Récents marchés passés par Communauté de communes Terres des Confluences
2026-04-03
Prestation de fauchage et de débrouissaillage des abords de voirie et entretien des terrains communautaires (Communauté de communes Terres des Confluences)
Prestation de fauchage et de débrouissaillage des abords de voirie et entretien des terrains communautaires Voir la passation de marché »
Prestation de fauchage et de débrouissaillage des abords de voirie et entretien des terrains communautaires Voir la passation de marché »
2026-04-03
Service de transport à la demande sur la Communauté de Communes Terres des Confluences (Communauté de communes Terres des Confluences)
Service de transport à la demande sur la Communauté de Communes Terres des Confluences Voir la passation de marché »
Service de transport à la demande sur la Communauté de Communes Terres des Confluences Voir la passation de marché »
2025-12-23
Travaux de voirie et de réseaux divers sur les zones d'activités et voies communales (Communauté de communes Terres des Confluences)
Travaux de voirie et de réseaux divers sur les zones d'activités et voies communales Voir la passation de marché »
Travaux de voirie et de réseaux divers sur les zones d'activités et voies communales Voir la passation de marché »
2025-12-23
Missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des travaux de voiries et de réseaux (Communauté de communes Terres des Confluences)
Missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des travaux de voiries et de réseaux Voir la passation de marché »
Missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des travaux de voiries et de réseaux Voir la passation de marché »
2025-06-02
Fourniture et livraison de bacs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers de la... (Communauté de communes Terres des Confluences)
Fourniture et livraison de bacs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers de la Communauté de Communes Terres des Confluences Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de bacs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers de la Communauté de Communes Terres des Confluences Voir la passation de marché »
2024-12-12
Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC (Communauté de communes Terres des Confluences)
Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC Voir la passation de marché »
Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC Voir la passation de marché »
2024-06-25
Gestion et fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la Communauté de Communes Terres des... (Communauté de communes Terres des Confluences)
Gestion et fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la Communauté de Communes Terres des Confluences Voir la passation de marché »
Gestion et fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la Communauté de Communes Terres des Confluences Voir la passation de marché »
2024-04-18
Gestion et entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage Laverdoulette à Castelsarrasin (Communauté de communes Terres des Confluences)
Gestion et entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage Laverdoulette à Castelsarrasin Voir la passation de marché »
Gestion et entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage Laverdoulette à Castelsarrasin Voir la passation de marché »
2024-04-17
Suivi - animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Terres des Confluences (Communauté de communes Terres des Confluences)
Suivi - animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Terres des Confluences Voir la passation de marché »
Suivi - animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Terres des Confluences Voir la passation de marché »
2024-02-08
Etude pour la réalisation d'un PPG et PEP-PAPI sur le périmètre de Garonne débordante (Communauté de communes Terres des Confluences)
Etude pour la réalisation d'un PPG et PEP-PAPI sur le périmètre de Garonne débordante Voir la passation de marché »
Etude pour la réalisation d'un PPG et PEP-PAPI sur le périmètre de Garonne débordante Voir la passation de marché »
2021-04-12
Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — lot 19 (contrôle d'accès) et 22 (aire de Splashpad) (Communauté de communes Terres des Confluences)
Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — lot 19 (contrôle d'accès) et 22 (aire de Splashpad). Voir la passation de marché »
Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — lot 19 (contrôle d'accès) et 22 (aire de Splashpad). Voir la passation de marché »
2021-03-15
Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées (Communauté de communes Terres des Confluences)
Les prestations du présent accord-cadre visent à assurer: — la fourniture et la livraison de bacs roulants pucés pour la collecte mécanisée séparative des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables; — la fourniture de pièces de remplacement et d'accessoires propres à ces bacs. Voir la passation de marché »
Les prestations du présent accord-cadre visent à assurer: — la fourniture et la livraison de bacs roulants pucés pour la collecte mécanisée séparative des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables; — la fourniture de pièces de remplacement et d'accessoires propres à ces bacs. Voir la passation de marché »
2021-02-19
Gestion du service publics de restauration collective des membres du groupement de commande (Communauté de communes Terres des Confluences)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des pouvoirs adjudicateurs, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, sans montant minimal ni montant maximal. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des pouvoirs adjudicateurs, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, sans montant minimal ni montant maximal. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2020-11-06
Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots (Communauté de communes Terres des Confluences)
Construction d'un centre aquatique — il ne s'agit pas de la consultation initiale. Par décision en date du 3.11.2020. Le bureau exécutif communautaire a déclaré les lots suivants sans suite: — lot 01: gros-œuvre; — lot 04: couverture — étanchéité — façade; — lot 05: métallerie — serrurerie; — lot 14: toboggan; — lot 15: chauffage — ventilation — climatisation; — lot 19: contrôle d'accès; — lot 20: VRD — espaces verts. La présente consultation concerne la relance de ces lots. Voir la passation de marché »
Construction d'un centre aquatique — il ne s'agit pas de la consultation initiale. Par décision en date du 3.11.2020. Le bureau exécutif communautaire a déclaré les lots suivants sans suite: — lot 01: gros-œuvre; — lot 04: couverture — étanchéité — façade; — lot 05: métallerie — serrurerie; — lot 14: toboggan; — lot 15: chauffage — ventilation — climatisation; — lot 19: contrôle d'accès; — lot 20: VRD — espaces verts. La présente consultation concerne la relance de ces lots. Voir la passation de marché »
2020-08-07
Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots (AOO) (Communauté de communes Terres des Confluences)
Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots. Voir la passation de marché »
Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots. Voir la passation de marché »
2020-06-19
Accord-cadre — collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifique hors périmètre Ecodds (Communauté de communes Terres des Confluences)
— collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques hors périmètre Ecodds. Voir la passation de marché »
— collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques hors périmètre Ecodds. Voir la passation de marché »
2020-05-28
Traitement des déchets ultimes issus des déchetteries intercommunales (Communauté de communes Terres des Confluences)
Traitement des déchets ultimes issus des déchetteries intercommunales. Voir la passation de marché »
Traitement des déchets ultimes issus des déchetteries intercommunales. Voir la passation de marché »
2020-05-18
Accord-cadre à bons de commande — maintenance et réparation de véhicules — deux lots (Communauté de communes Terres des Confluences)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimaux et maximaux de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimaux et maximaux de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-01-21
Réalisation de contrôle des installations d'assainissement non collectif (Communauté de communes Terres des Confluences)
Réalisation de contrôle des installations d'assainissement non collectif. Voir la passation de marché »
Réalisation de contrôle des installations d'assainissement non collectif. Voir la passation de marché »
2019-10-29
Assurance des prestations statutaires (Communauté de communes Terres des Confluences)
Assurance des prestations statutaires. Voir la passation de marché »
Assurance des prestations statutaires. Voir la passation de marché »
2019-02-25
Accord-cadre à bons de commande — fourniture de bacs roulants avec une partie de pièces détachées et reprise des... (Communauté de communes Terres des Confluences)
Accord-cadre à bons de commande — fourniture de bacs roulants avec une partie de pièces détachées et reprise des cuves hors d'usage. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande — fourniture de bacs roulants avec une partie de pièces détachées et reprise des cuves hors d'usage. Voir la passation de marché »
2019-01-11
Fourniture de GNR en vrac — Accord-cadre à bons de commande (Communauté de communes Terres des Confluences)
Fourniture de GNR en vrac: accord-cadre à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fourniture de GNR en vrac: accord-cadre à bons de commande. Voir la passation de marché »
2018-12-20
Marché ordinaire - marché de collecte des déchets (Communauté de communes Terres des Confluences)
Marché de collecte des déchets. Voir la passation de marché »
Marché de collecte des déchets. Voir la passation de marché »
2018-09-03
Services d'assurances pour la Communauté de communes Terres des Confluences — 7 lots (Communauté de communes Terres des Confluences)
Souscriptions de contrats d'assurances (dommages aux biens et des risques annexes — responsabilité et des risques annexes — véhicules et des risques annexes — protection juridiques de la collectivité — protection fonctionnelle des agents et des élus — prestations statutaires — responsabilité aérodrome) Voir la passation de marché »
Souscriptions de contrats d'assurances (dommages aux biens et des risques annexes — responsabilité et des risques annexes — véhicules et des risques annexes — protection juridiques de la collectivité — protection fonctionnelle des agents et des élus — prestations statutaires — responsabilité aérodrome) Voir la passation de marché »