2023-04-14prestations de services d'assurances (ville de Valognes)
la présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (oules) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour cequi concerne les prestations d'assurance du secteur public
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2023-04-13marche De Service D'Assurances (Commune de Prevessin Moens)
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Commune de Prevessin-Moens.Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CcapAssurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresassurance " Flotte automobile et risques annexes " - les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMACL AssurancesSociété hospitalière d'assurances mutuelleswtw Lyon
2023-04-07prestations de services d'assurance (CHRU de Nancy)
prestations de services d'assurance pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Le marché est divisé en 2 lots attribués individuellement. Il prendra effet pour une durée de quatre ans, du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027, avec faculté pour les 2 parties de résiliation annuelle sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 01/07
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2023-04-06marché d'assurances (Action Logement Services)
le marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurances d'assurances des membres d'assurances constitutifs du groupement de commandes. Ledit marché porte sur :- l'assurance de responsabilité Civile ;- l'assurance de dommages aux biens et risques annexes ;- l'assurance dite "Auto-Mission" ;- l'assurance de protection juridique des salariés et administrateurs ;- l'assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants ;- l'assurance fraude, détournement et malveillancele Cahier …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:aura courtageParis Nord assurances servicessoc mutuelle D'Assurance du btp
2023-04-04prestations de services en assurances (Commune de Bourgoin Jallieu)
la présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville et le Ccas de Bourgoin-Jallieu. Le coordonnateur du groupement est la commune de Bourgoin-Jallieu.Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché.La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert pour les lots 1, 2 et 3 (Articles R2124-2, et R2131-16 à R2131-17 du code de la commande publique) et en procédure adaptée pour le …
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2023-03-31marche Public De Prestation De Services En Assurance (Commune de Chaponost)
les marchés relatifs à la présente consultation ont pour objet la souscription et l'exécution de 3 contrats d'assurances du groupement de commandes constitué par la commune de Chaponost, le Ccas de Chaponost et la commune de Vourles : dommages aux biens pour la commune (Lot 1.1) et le Ccas de Chaponost (Lot 1.2) et responsabilité générale pour la commune de Vourles (Lot 2.3).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupama Rhône Alpes AuvergneParis Nord assurances services
2023-03-27assurance de responsabilité civile générale de la RTM (Régie des transports métropolitains)
le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré, dans tous les cas où elle pourrait être engagée à l'exception des risques faisant déjà l'objet d'une garantie par une des polices d'assurance souscrites par la RTM. Le présent marché d'assurance a également pour objet de pourvoir à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Eurosud Swaton
2023-03-16Marché d'assurance construction pour les opérations de Pays de Meaux Habitat (Pays de Meaux Habitat)
Marché d'assurance construction pour les opérations de Pays de Meaux Habitat. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1° et R 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500.000 euro(s) HT conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation et remise en concurrence en application R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Smabtp