Marchés d'assurances

Anjou Atlantique Accession

Passation de marchés d’assurances : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, Construction – Accord Cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pilliot
• Smabtp
• SMACL

Qui ?

• Anjou Atlantique Accession

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-31	Avis de marché
2023-04-19	Informations complémentaires
2023-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 20230005
Brève description:

Passation de marchés d’assurances : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, Construction – Accord Cadre

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Anjou atlantique accession
Adresse postale: 8 rue Henri BECQUEREL
Code postal: 49070
Commune postale: Beaucouze
Contact
Adresse Internet: http://www.anjou-atlantique-accession.fr 🌏
Courrier électronique: s.emery@3a-accession.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-203321
Numéro JO-S: 68

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance Responsabilité civile et risques annexes
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance Flotte véhicules et risques annexes
Intitulé du lot: Construction – Accord Cadre
Numéro du lot: 4
Brève description:

Assurance Construction – Accord Cadre (Dommage Ouvrage -Tout Risque Chantier - Constructeur Non Réalisateur)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d’un agrément de l’autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d’assurance à présenter des opérations d’assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Scic hlm
Contact
Point de contact: Anjou Atlantique Accession
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TRIBUNAL d'ANGERS
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 068-203321 (2023-03-31)

Informations complémentaires (2023-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-240453
Se réfère à l'avis: 2023/S 068-203321
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2023/S 080-240453 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6491.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-503749
Numéro JO-S: 159

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 6491.74 EUR 💰
2462.02 EUR 💰
Nom: Pilliot
Commune postale: Aire sur la lys
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 3781.04 EUR 💰
Nom: Smabtp
Commune postale: Nantes
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1.73 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 159-503749 (2023-08-16)

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