Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Les Besoins D'Emmaus Habitat
Emmaus Habitat
Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Les Besoins D'Emmaus Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACL Courtage
- • plenita
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-21 | Avis de marché |
| 2023-04-18 | Informations complémentaires |
| 2023-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Numéro de référence: Ass 2023 Fd
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Emmaus habitat
Adresse postale: 92-98, Bd Victor Hugo
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.emmaus-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-177397
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance Multirisques du Patrimoine mobilier et immobilier et risques annexes (volet 1) et responsabilité des locataires non assurés (volet 2)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance Auto-Mission
Intitulé du lot: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle
Intitulé du lot: Assurance Responsabilité des Mandataires sociaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance Responsabilité des Mandataires sociaux
Intitulé du lot: Assurance Dommages-Ouvrage, Responsabilité de Cnr et Trc
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance Dommages-Ouvrage, Responsabilité de Cnr et Trc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Clichy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54210157100066
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899029703 📞
Fax: +33 899186589 📠
Source: OJS 2023/S 060-177397 (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Numéro de référence: Ass 2023 Fd
Brève description:
Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Les Besoins D'Emmaus Habitat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Emmaus habitat
Adresse postale: 92-98, Bd Victor Hugo
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.emmaus-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-177397
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance Multirisques du Patrimoine mobilier et immobilier et risques annexes (volet 1) et responsabilité des locataires non assurés (volet 2)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Assurance Multirisques du Patrimoine mobilier et immobilier et risques annexes (volet 1) et responsabilité des locataires non assurés (volet 2)
Intitulé du lot: Assurance Auto-Mission
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance Auto-Mission
Intitulé du lot: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle
Intitulé du lot: Assurance Responsabilité des Mandataires sociaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance Responsabilité des Mandataires sociaux
Intitulé du lot: Assurance Dommages-Ouvrage, Responsabilité de Cnr et Trc
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance Dommages-Ouvrage, Responsabilité de Cnr et Trc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Indication des titres d'études et professionnels…
… de l'opérateur économique
… des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Clichy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54210157100066
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899029703 📞
Fax: +33 899186589 📠
Source: OJS 2023/S 060-177397 (2023-03-21)
Informations complémentaires (2023-04-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234058
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-177397
Numéro JO-S: 79
Source: OJS 2023/S 079-234058 (2023-04-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234058
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-177397
Numéro JO-S: 79
Source: OJS 2023/S 079-234058 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 602 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-617174
Numéro JO-S: 198
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: plenita
Adresse postale: 21 RUE DROUOT
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 6 733 EUR 💰
Nom: Plenita
Valeur totale du marché: 6 377 EUR 💰
Nom: Acl courtage
Adresse postale: 11 RUE FAIDHERBE
Commune postale: Saint cere
Code postal: 46400
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 4 224 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 198-617174 (2023-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 602 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-617174
Numéro JO-S: 198
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: plenita
Adresse postale: 21 RUE DROUOT
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 6 733 EUR 💰
Nom: Plenita
Valeur totale du marché: 6 377 EUR 💰
Nom: Acl courtage
Adresse postale: 11 RUE FAIDHERBE
Commune postale: Saint cere
Code postal: 46400
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 4 224 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 198-617174 (2023-10-10)
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