Passation de marchés: Services d'assurance d'aéronefs
>20 marchés publics archivés
Services d'assurance d'aéronefs ont été achetés par des organisations telles que ENAC, Météo France et Mindef/AIR/SIAÉ.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été ACL Courtage, MMA IARD, Paris Nord assurances services, SMACL Assurances, Albingia, Allianz Iard, AON, Assurances Toussaint Pajot & Associés, AXA France IARD et Helvetia Assurances.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance transport (>20)
- Services d'assurance de véhicules à moteur (>20)
- Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type
- Services d'assurance de matériel ferroviaire
- Services d'assurance d'aéronefs ⬅️
- Services d'assurance de bateaux (3)
Achats récents de services d'assurance d'aéronefs en France
2025-07-18
ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 9 LOTS (SDIS du Gard (30))
ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 9 LOTS Voir la passation de marché »
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2023-10-27
marché public d'assurances de la CC du Grand Roye (Communauté de communes du Grand Roye)
marché public d'assurances de la CC du Grand Roye Voir la passation de marché »
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2023-09-04
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l'ONERA (ONERA - direction des achats)
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l'ONERA 3 lots : LOT 1 : Dommages aux biens 1ère ligne LOT 2 : Dommages aux biens 2ème ligne LOT 3 : Multirisques aviation (Dommages et Responsabilité civile) Voir la passation de marché »
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l'ONERA 3 lots : LOT 1 : Dommages aux biens 1ère ligne LOT 2 : Dommages aux biens 2ème ligne LOT 3 : Multirisques aviation (Dommages et Responsabilité civile) Voir la passation de marché »
2023-08-23
services d'assurances (Gpfmas DT Rouen)
la présente consultation a pour objet des prestations de services d'assurances décomposé en 7 lots : - lot no1 : Flotte automobile et auto-mission - lot no2 : Bris de machines - lot no3 : Corps maritimes et fluviaux - lot no4 : Cyber - lot no5 : Tous risques informatiques - lot no6 : RC concepteur installateur de logiciels - lot no7 : Drones Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet des prestations de services d'assurances décomposé en 7 lots : - lot no1 : Flotte automobile et auto-mission - lot no2 : Bris de machines - lot no3 : Corps maritimes et fluviaux - lot no4 : Cyber - lot no5 : Tous risques informatiques - lot no6 : RC concepteur installateur de logiciels - lot no7 : Drones Voir la passation de marché »
2023-08-16
marché public d'assurances pour la Commune de Beaune (Ville de Beaune)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville de Beaune. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R … Voir la passation de marché »
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville de Beaune. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R … Voir la passation de marché »
2023-08-03
prestations de contrats d'assurance au profit de l'isae-supaero (ISAE-Supaero)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2023-06-13
assurances pour les besoins du Sdis des Pyrénées Orientales (SCE departemental incendie et secours)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-10-04
marché public d'assurances (Commune de Fontenay le Comte)
marché public d'assurances Voir la passation de marché »
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2022-09-29
prestation de services d'assurances (ONERA - direction des achats)
l'Onera doit renouveler la totalité de ses marchés d'assurances à effet du 1er janvier 2023, décomposé selon les lots suivants : 1. Dommages aux biens 1ère ligne 2. Dommages aux biens 2ème ligne 3. Responsabilité civile générale 4. Responsabilité civile mandataires sociaux 5. Auto-Mission 6. Multirisques Aviation y compris Responsabilité Civile aviation 7. Individuelle Accident & Rapatriement 8. Marchandises transportées Les objectifs de ce marché sont les suivants : - assurer une couverture d'assurances … Voir la passation de marché »
l'Onera doit renouveler la totalité de ses marchés d'assurances à effet du 1er janvier 2023, décomposé selon les lots suivants : 1. Dommages aux biens 1ère ligne 2. Dommages aux biens 2ème ligne 3. Responsabilité civile générale 4. Responsabilité civile mandataires sociaux 5. Auto-Mission 6. Multirisques Aviation y compris Responsabilité Civile aviation 7. Individuelle Accident & Rapatriement 8. Marchandises transportées Les objectifs de ce marché sont les suivants : - assurer une couverture d'assurances … Voir la passation de marché »
2021-01-14
20225 — assurances pour la couverture des risques induits par l'exercice de l'activité industrielle et commerciale... (Mindef/AIR/SIAÉ)
L'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (AIA BX) est chargé du maintien en condition opérationnelle des moteurs des aéronefs de l'armée française. Son positionnement stratégique conduit des clients externes hors du ministère des armées à solliciter son intervention pour l'entretien des moteurs militaires en service dans des forces aériennes étrangères. C'est dans ce contexte que l'entretien des moteurs ou éléments de moteurs d'aéronefs peut être commandé à l'AIA de Bordeaux. Pour cette … Voir la passation de marché »
L'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (AIA BX) est chargé du maintien en condition opérationnelle des moteurs des aéronefs de l'armée française. Son positionnement stratégique conduit des clients externes hors du ministère des armées à solliciter son intervention pour l'entretien des moteurs militaires en service dans des forces aériennes étrangères. C'est dans ce contexte que l'entretien des moteurs ou éléments de moteurs d'aéronefs peut être commandé à l'AIA de Bordeaux. Pour cette … Voir la passation de marché »
2019-06-27
Dossier 19039-contrat d'assurances pour couvrir les dommages aux biens confiés ainsi que la responsabilité civile... (Mindef/AIR/SIAÉ)
L'Atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Bordeaux est chargé du maintien en condition opérationnelle des moteurs des aéronefs de l'armée française. Son positionnement stratégique conduit des clients externes (hors du ministère des armées) à solliciter son intervention pour l'entretien des moteurs militaires en service dans des forces aériennes étrangères. C'est dans ce contexte que l'entretien des moteurs ou éléments de moteurs d'aéronef peut être commandé à l'AIA de Bordeaux. Pour cette activité … Voir la passation de marché »
L'Atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Bordeaux est chargé du maintien en condition opérationnelle des moteurs des aéronefs de l'armée française. Son positionnement stratégique conduit des clients externes (hors du ministère des armées) à solliciter son intervention pour l'entretien des moteurs militaires en service dans des forces aériennes étrangères. C'est dans ce contexte que l'entretien des moteurs ou éléments de moteurs d'aéronef peut être commandé à l'AIA de Bordeaux. Pour cette activité … Voir la passation de marché »
2019-03-20
Le placement et la gestion des assurances de l'IRSN (IRSN)
Il s'agit de prestations pour le placement et la gestion des assurances de l'IRSN pour le(s) lot(s) suivants: — lot 1: dommages aux biens 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale et spécifique, — lot 4: flotte de véhicules terrestres et risques annexes, — lot 5: marchandises transportées, — lot 6: embarcations, — lot 7: individuelle accident, — lot 8: assistance, — lot 9: multirisques aviation. Voir la passation de marché »
Il s'agit de prestations pour le placement et la gestion des assurances de l'IRSN pour le(s) lot(s) suivants: — lot 1: dommages aux biens 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale et spécifique, — lot 4: flotte de véhicules terrestres et risques annexes, — lot 5: marchandises transportées, — lot 6: embarcations, — lot 7: individuelle accident, — lot 8: assistance, — lot 9: multirisques aviation. Voir la passation de marché »
2019-02-07
Assurance dommages aux biens et pertes financières d'Aéroports de Paris (Aeroports de Paris)
Souscription d'une police d'assurance dommages aux biens et pertes financières dont l'objet est de garantir le patrimoine d'Aéroports de Paris (aérogares, bâtiments, ouvrages d'art, etc.) principalement sur les plateformes parisiennes en cas de survenance d'un événement non exclu atteignant ses biens (exemple: destruction / détérioration / altération en cas d'incendie, foudre, explosion, tempête). Les pertes financières consécutives à ces événements non exclus peuvent être prises en charge sous certaines … Voir la passation de marché »
Souscription d'une police d'assurance dommages aux biens et pertes financières dont l'objet est de garantir le patrimoine d'Aéroports de Paris (aérogares, bâtiments, ouvrages d'art, etc.) principalement sur les plateformes parisiennes en cas de survenance d'un événement non exclu atteignant ses biens (exemple: destruction / détérioration / altération en cas d'incendie, foudre, explosion, tempête). Les pertes financières consécutives à ces événements non exclus peuvent être prises en charge sous certaines … Voir la passation de marché »
2018-10-17
Souscription et gestion de contrats d'assurances (ENAC)
Souscription et gestion de contrats d'assurances (six lots):dommages aux biens/RC générale hors risques aéronautiques/RC professionnelle risques aéronautiques/assistance rapatriement/corps et RC aéronef/parc automobile. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurances (six lots):dommages aux biens/RC générale hors risques aéronautiques/RC professionnelle risques aéronautiques/assistance rapatriement/corps et RC aéronef/parc automobile. Voir la passation de marché »
2018-10-11
Assurances pour les besoins du Sdis66 (SCE departemental incendie et secours)
La présente consultation est organisée sur appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 soumis à l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée sur appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 soumis à l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2018-09-28
Marché public d'assurances (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les risques d'assurances de l'acheteur. Un groupement de commandes a été … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les risques d'assurances de l'acheteur. Un groupement de commandes a été … Voir la passation de marché »
2018-08-14
Marché d'assurances besoin ponctuel 21 hélicoptères (Bpifrance Assurance Export)
Il s'agit d'un marché d'assurances pour un besoin ponctuel dans le cadre de l'activité de gestion des sinistres de Bpifrance Assurance Export, ce dernier souhaitant faire assurer 21 hélicoptères qui ont été repossédés suite à un sinistre indemnisé en faveur d'un pool bancaire. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché d'assurances pour un besoin ponctuel dans le cadre de l'activité de gestion des sinistres de Bpifrance Assurance Export, ce dernier souhaitant faire assurer 21 hélicoptères qui ont été repossédés suite à un sinistre indemnisé en faveur d'un pool bancaire. Voir la passation de marché »
2018-07-20
Prestations de services d'assurances pour le compte de l'onera (ONERA — direction des achats)
Prestations de services d'assurances (placement et gestion) scindées en 8 lots: — lot 1: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale et spécifique, — lot 4: responsabilité civile des mandataires sociaux, — lot 5: multirisques aviation, — lot 6: assurances auto mission, — lot 7: marchandises transportées, — lot 8: individuelle accidents. Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances (placement et gestion) scindées en 8 lots: — lot 1: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale et spécifique, — lot 4: responsabilité civile des mandataires sociaux, — lot 5: multirisques aviation, — lot 6: assurances auto mission, — lot 7: marchandises transportées, — lot 8: individuelle accidents. Voir la passation de marché »
2017-10-27
Appel d'offres assureurs pour le Placement et la gestion des Polices aéronautiques de RTE / Airtelis (Réseau de Transport d'Electricité)
Cet avis de marché concerne l'appel d'offres assureurs pour le Placement et la gestion des Polices aéronautiques de RTE / Airtelis. Voir la passation de marché »
Cet avis de marché concerne l'appel d'offres assureurs pour le Placement et la gestion des Polices aéronautiques de RTE / Airtelis. Voir la passation de marché »
2017-10-05
Marché public d'assurances (Commune de Fontenay-le-Comte)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de Fontenay-le-Comte. Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de Fontenay-le-Comte. Voir la passation de marché »
2017-04-27
Assurance multirisque de l'aéronef Falcon 20 F-GBTM de l'INSU du CNRS (CNRS — délégation Midi-Pyrénées)
La présente consultation a pour objet l'assurance multirisque de l'aéronef Falcon 20 F-GBTM de l'INSU du CNRS. Les garanties suivantes sont demandées dans le cadre de la prise en charge de l'assurance de l'aéronef Dassault Aviation Mystère Falcon 20 GF immatriculé F-GBTM du CNRS: Garantie Corps Aéronef Risques Ordinaires au sol et en évolution y compris « Foreign Object Damages ». Garantie Corps Aéronef Risques de guerre et assimilés au sol et en évolution. Garantie Pièces détachées Risque Ordinaires et … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'assurance multirisque de l'aéronef Falcon 20 F-GBTM de l'INSU du CNRS. Les garanties suivantes sont demandées dans le cadre de la prise en charge de l'assurance de l'aéronef Dassault Aviation Mystère Falcon 20 GF immatriculé F-GBTM du CNRS: Garantie Corps Aéronef Risques Ordinaires au sol et en évolution y compris « Foreign Object Damages ». Garantie Corps Aéronef Risques de guerre et assimilés au sol et en évolution. Garantie Pièces détachées Risque Ordinaires et … Voir la passation de marché »
2015-07-15
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des membres du groupement de commande des... (Chambre agriculture Pays de la Loire)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la chambre régionale d'agriculture des pays de la Loire et des chambres départementales d'agriculture de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de la Mayenne, de la Sarthe et de la Vendée, constituées en groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la chambre régionale d'agriculture des pays de la Loire et des chambres départementales d'agriculture de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de la Mayenne, de la Sarthe et de la Vendée, constituées en groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2014-10-07
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour le compte de l'ENAC (ENAC)
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour le compte de l'ENAC. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour le compte de l'ENAC. Voir la passation de marché »
2014-09-08
14060c Contrats d'assurance pour la Communauté urbaine de Strasbourg (Communauté urbaine de Strasbourg)
14060c Contrats d'assurance pour la Communauté urbaine de Strasbourg Voir la passation de marché »
14060c Contrats d'assurance pour la Communauté urbaine de Strasbourg Voir la passation de marché »
2014-09-04
Prestation de service d'assurances du Conseil général des Vosges (Conseil général des Vosges)
La présente consultation concerne la prestation de service d'assurances du Conseil général des Vosges. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la prestation de service d'assurances du Conseil général des Vosges. Voir la passation de marché »
2014-07-21
souscription de contracts d'assurance pour les besoins du Département de l'eure à l'exception de la responsabilité civile (Département de l'Eure)
le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-iii-2°, 57, 58 et 59 du Code des marchés publics. Il est décomposé en 7 lots. Des prestations alternatives et des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les los 1, 2, 3, et 5 auxquelles devront impérativement répondre les candidats. Le détail des prestations supplémentaires éventuelles et des prestations alternatives est fourni dans l'acte d'engagement des lots concernés. Le … Voir la passation de marché »
le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-iii-2°, 57, 58 et 59 du Code des marchés publics. Il est décomposé en 7 lots. Des prestations alternatives et des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les los 1, 2, 3, et 5 auxquelles devront impérativement répondre les candidats. Le détail des prestations supplémentaires éventuelles et des prestations alternatives est fourni dans l'acte d'engagement des lots concernés. Le … Voir la passation de marché »
2014-07-07
Couverture d'assurance des aéronefs et biens matériels embarques de météo-France (Météo France)
Placement et gestion de couverture d'assurances : Contrat type aérien y compris les matériels embarqués partout si besoin est pour la flotte décrite au CCP. Le marché est composé de deux volets selon descriptions jointes : — volet 1 / couverture des aéronefs — volet 2 / couverture des biens embarqués Précisions : dans toute la mesure du possible, il est souhaitable que ces 2 volets soient réunis dans une seule et même police d'assurance. Voir la passation de marché »
Placement et gestion de couverture d'assurances : Contrat type aérien y compris les matériels embarqués partout si besoin est pour la flotte décrite au CCP. Le marché est composé de deux volets selon descriptions jointes : — volet 1 / couverture des aéronefs — volet 2 / couverture des biens embarqués Précisions : dans toute la mesure du possible, il est souhaitable que ces 2 volets soient réunis dans une seule et même police d'assurance. Voir la passation de marché »
2014-04-29
Souscription d'un contrat d'assurance aérienne couvrant la garantie corps risques ordinaires et la privation d'usage (Mindef /EMA / DCSCA /SSLT)
Souscription d'un contrat d'assurance aérienne couvrant la garantie corps risques ordinaires et la privation d'usage. Voir la passation de marché »
Souscription d'un contrat d'assurance aérienne couvrant la garantie corps risques ordinaires et la privation d'usage. Voir la passation de marché »
2014-04-16
souscription d'un contrat d'assurance de responsabilité civile du ministère de la défense liée à la réalisation du... (Mindef/EMA/DCSCA/SSLT)
souscription d'un contrat d'assurance de responsabilité civile du ministère de la Défense liée à la réalisation du transport par voie aérienne militaire de passagers, de bagages et de marchandises Voir la passation de marché »
souscription d'un contrat d'assurance de responsabilité civile du ministère de la Défense liée à la réalisation du transport par voie aérienne militaire de passagers, de bagages et de marchandises Voir la passation de marché »
2014-04-08
Souscription d'un contrat d'assurance aérienne couvrant la garantie corps risques ordinaires et la privation d'usage (Mindef/EMA/DCSCA/SSLT)
Souscription d'un contrat d'assurance aérienne couvrant la garantie corps risques ordinaires et la privation d'usage. Voir la passation de marché »
Souscription d'un contrat d'assurance aérienne couvrant la garantie corps risques ordinaires et la privation d'usage. Voir la passation de marché »
2013-06-05
Assurance multirisques de l'aéronef Falcon 20 de l'INSU du CNRS (CNRS – direction déléguée aux achats et à l'innovation)
Assurance multirisques de l'aéronef Falcon 20 pour le compte de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU) - Centre national de la recherche Scientifique (CNRS). Voir la passation de marché »
Assurance multirisques de l'aéronef Falcon 20 pour le compte de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU) - Centre national de la recherche Scientifique (CNRS). Voir la passation de marché »
2013-02-06
Services d'assurance (SDIS des Landes)
Services d'assurance Voir la passation de marché »
Services d'assurance Voir la passation de marché »
2011-07-20
Couverture d'assurance des aeronefs et biens matériels embarqués de Météo-France (Météo France)
Placement et gestion de couverture d'assurances: Contrat type aérien y compris les matériels embarqués partout si besoin est. Pour la flotte décrite au CCP. Le marché est composé de deux volets selon descriptions jointes: Volet 1 / couverture des aéronefs; Volet 2 / couverture des biens embarqués. Précisions: Dans toute la mesure du possible, il est souhaitable que ces 2 volets soient réunis dans une seule et même police d'assurance. Voir la passation de marché »
Placement et gestion de couverture d'assurances: Contrat type aérien y compris les matériels embarqués partout si besoin est. Pour la flotte décrite au CCP. Le marché est composé de deux volets selon descriptions jointes: Volet 1 / couverture des aéronefs; Volet 2 / couverture des biens embarqués. Précisions: Dans toute la mesure du possible, il est souhaitable que ces 2 volets soient réunis dans une seule et même police d'assurance. Voir la passation de marché »
2011-03-29
Garantie d’assurance hélicoptères EC225 (courtier Marsh) (RTE)
Contractualisation des polices d’assurance corps et responsabilités civiles (risques ordinaires et risques de guerre) de 2 hélicoptères EC225 de RTE ou d’une filiale en cours de création à cet effet par l’intermédiaire du courtier Marsh (point de contact mentionné en annexe). — 1er hélicoptère livré le 31.8.2011, — 2ème hélicoptère livré le 31.3.2012. Voir la passation de marché »
Contractualisation des polices d’assurance corps et responsabilités civiles (risques ordinaires et risques de guerre) de 2 hélicoptères EC225 de RTE ou d’une filiale en cours de création à cet effet par l’intermédiaire du courtier Marsh (point de contact mentionné en annexe). — 1er hélicoptère livré le 31.8.2011, — 2ème hélicoptère livré le 31.3.2012. Voir la passation de marché »
2010-11-27
Services d'assurance (Institut Geographique National)
Souscription de diverses polices d'assurance pour le compte de l'IGN. Chaque lot donne lieu à un marché séparé (1 marché = 1 lot). Le titulaire du marché est l'organisme ou l'entreprise d'assurance qui porte et provisionne le risque technique, quand bien même l'offre est présentée par un intermédiaire d'assurance. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Un même assureur ne peut présenter plusieurs offres pour un même marché, quand bien même il se fait représenter par … Voir la passation de marché »
Souscription de diverses polices d'assurance pour le compte de l'IGN. Chaque lot donne lieu à un marché séparé (1 marché = 1 lot). Le titulaire du marché est l'organisme ou l'entreprise d'assurance qui porte et provisionne le risque technique, quand bien même l'offre est présentée par un intermédiaire d'assurance. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Un même assureur ne peut présenter plusieurs offres pour un même marché, quand bien même il se fait représenter par … Voir la passation de marché »
2009-09-26
Services d'assurance (Ville de Châtellerault)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Châtellerault. Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Châtellerault. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Châtellerault. Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Châtellerault. Voir la passation de marché »
2009-03-27
Services d'assurance de biens (Conseil gal de la Charente-Maritime)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription de contrats d'assurances pour le Conseil Général de la Charente-Maritime (4 lots). Marché séparé. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription de contrats d'assurances pour le Conseil Général de la Charente-Maritime (4 lots). Marché séparé. Voir la passation de marché »
2008-09-26
Services d'assurance d'aéronefs (Ville de Labège)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la ville de Labège. Souscription des contrats d'assurance. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la ville de Labège. Souscription des contrats d'assurance. Voir la passation de marché »