Passation de marchés: Services d'assurance de bateaux
3 marchés publics actifs
Services d'assurance de bateaux ont été achetés par des organisations telles que SCE departemental incendie et secours, Ville du Touquet-Paris-Plage et SDIS 33 Gironde.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, ACL Courtage, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Groupama, sofaxis, AREAS Dommages, Assurances Pilliot et CFDP Assurances.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance transport (>20)
- Services d'assurance de véhicules à moteur (>20)
- Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type
- Services d'assurance de matériel ferroviaire
- Services d'assurance d'aéronefs
- Services d'assurance de bateaux (3) ⬅️
Achats récents de services d'assurance de bateaux en France
2026-04-30
Deadline 2026-06-12
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE (Ville de Brumath)
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-05-29
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE (SDIS (84))
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE Voir la passation de marché »
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2026-04-21
Deadline 2026-05-22
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
2026-03-09
Marché de service relatif à la prestation d'assurance " Flotte maritime - Corps et moteurs " pour les besoins de... (Martinique transport)
Souscription du contrat d'assurance " Flotte maritime - Corps et moteurs " au profit de Martinique Transports. Voir la passation de marché »
Souscription du contrat d'assurance " Flotte maritime - Corps et moteurs " au profit de Martinique Transports. Voir la passation de marché »
2025-12-24
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté... (Centrale d'achat de la CABBALR)
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR + 6 communes). Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR + 6 communes). Voir la passation de marché »
2025-10-23
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCE DES NAVIRES DU CNRS (Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur)
La présente consultation a pour objet une prestation de service d'assurance de 9 navires pour le compte de la DTINSU (CNRS). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une prestation de service d'assurance de 9 navires pour le compte de la DTINSU (CNRS). Voir la passation de marché »
2025-10-13
Appel d’offres en vue des prestations de services d'assurances en 8 lots (Commune de Carqueiranne (83))
Le marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Ce marché est relatif a la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en 8 lots. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Ce marché est relatif a la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en 8 lots. Voir la passation de marché »
2025-10-06
ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 2 LOTS (SDIS du Gard (30))
ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 2 LOTS Voir la passation de marché »
ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 2 LOTS Voir la passation de marché »
2025-10-03
Commune de Plomelin- Prestations de services d'assurances (Commune de Plomelin)
prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2025-10-02
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (Solidarité Doubs Handicap)
CONSULTATION POUR LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
CONSULTATION POUR LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2025-10-01
Prestations de services d'Assurances (Commune de Saint-Cast-le-Guildo)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2025-09-26
Marché de prestation d'assurances (4 lots) pour la ville de Concarneau et le CCAS (groupement de commande) (Ville de Concarneau)
Marché de prestation d'assurances (4 lots) pour la ville de Concarneau et le CCAS (groupement de commande) Voir la passation de marché »
Marché de prestation d'assurances (4 lots) pour la ville de Concarneau et le CCAS (groupement de commande) Voir la passation de marché »
2025-09-19
Prestation de services d'assurances (Commune de l'ILE DE BREHAT)
Souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
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2025-09-15
Marché de services d'assurance (Douarnenez Communauté)
Marché de services d'assurance Voir la passation de marché »
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2025-09-15
Services assurances pour Roi Morvan Communauté (Roi Morvan Communauté)
Services assurances pour Roi Morvan Communauté Voir la passation de marché »
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2025-09-11
Prestations de services d'assurances pour le groupement de commandes constitué de la ville de Balaruc-les-Bains, son... (Ville de Balaruc-les-Bains)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué par la ville de Balaruc-les-Bains, son C.C.A.S. et son service des campings municipaux (EPIC). La ville de Balaruc-les-Bains a été désigné coordonnateur du groupement par convention constitutive, pour agir pour son propre compte et celui de son C.C.A.S. et son service des campings municipaux (EPIC). La consultation est répartie en 10 lots distincts qui feront l'objet d'une attribution … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué par la ville de Balaruc-les-Bains, son C.C.A.S. et son service des campings municipaux (EPIC). La ville de Balaruc-les-Bains a été désigné coordonnateur du groupement par convention constitutive, pour agir pour son propre compte et celui de son C.C.A.S. et son service des campings municipaux (EPIC). La consultation est répartie en 10 lots distincts qui feront l'objet d'une attribution … Voir la passation de marché »
2025-09-10
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE NEUILLY-SUR-MARNE ET SON CCAS (Mairie de Neuilly sur Marne)
En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de NEUILLY SUR MARNE et son CCAS. Le présent marché est divisé en 5 lots qui seront traités par marchés séparés : … Voir la passation de marché »
En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de NEUILLY SUR MARNE et son CCAS. Le présent marché est divisé en 5 lots qui seront traités par marchés séparés : … Voir la passation de marché »
2025-09-09
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Union Départementale et d'Intérêt Social (UDSIS) (UDSIS)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Union Départementale et d'Intérêt Social (UDSIS) Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Union Départementale et d'Intérêt Social (UDSIS) Voir la passation de marché »
2025-09-03
Contrat d'assurance de la Ville de Marseille - 5 lots (Ville de Marseille)
Contrat d'assurance de la Ville de Marseille - 5 lots Voir la passation de marché »
Contrat d'assurance de la Ville de Marseille - 5 lots Voir la passation de marché »
2025-08-29
25-0016-Marché de services d'assurance (SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PÊCHE ET DE PLAISANCE DE CORNOUAILLE)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SPL Société d'exploitation des ports de pêche de Cornouaille Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SPL Société d'exploitation des ports de pêche de Cornouaille Voir la passation de marché »
2025-08-13
Marché de prestation de service d'assurance (Mairie de Plougasnou)
Marché de prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
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2025-08-13
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE DES RISQUES DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE SANARY-SUR-MER (Ville de Sanary sur Mer (83))
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance garantissant les risques Responsabilité civile - Dommages aux biens - Flotte automobile et risques annexes - Risques statutaires du personnel - Protection juridique et Navigation pour la Ville et le CCAS- le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure pour une durée de 5 ans,avec faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous un préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier. Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance garantissant les risques Responsabilité civile - Dommages aux biens - Flotte automobile et risques annexes - Risques statutaires du personnel - Protection juridique et Navigation pour la Ville et le CCAS- le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure pour une durée de 5 ans,avec faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous un préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier. Voir la passation de marché »
2025-08-13
MARCHE D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE ET LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER (Ville de Cagnes sur Mer (06))
MARCHE D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE ET LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER Voir la passation de marché »
MARCHE D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE ET LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER Voir la passation de marché »
2025-08-06
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune de MARTIGUES (Commune de Martigues)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Commune de MARTIGUES Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Commune de MARTIGUES Voir la passation de marché »
2025-08-01
Services de prestations d'assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Garonne (SDIS 31 Haute Garonne)
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Garonne (SDIS 31). Voir la passation de marché »
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Garonne (SDIS 31). Voir la passation de marché »
2025-07-31
Souscription des marchés d’assurance (Maire de LANTON)
Souscription des marchés d’assurance : Risques automobile, Risques dommages aux biens, Risques de responsabilités, Risques navigation. Voir la passation de marché »
Souscription des marchés d’assurance : Risques automobile, Risques dommages aux biens, Risques de responsabilités, Risques navigation. Voir la passation de marché »
2025-07-18
Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de Gujan-Mestras pour la souscription des marchés d'assurance 2026-2030 (Ville de Gujan-Mestras)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes de la ville et du CCAS de Gujan-Mestras. Le marché est divisé en 5 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes de la ville et du CCAS de Gujan-Mestras. Le marché est divisé en 5 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans Voir la passation de marché »
2025-07-18
ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 9 LOTS (SDIS du Gard (30))
ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 9 LOTS Voir la passation de marché »
ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 9 LOTS Voir la passation de marché »
2025-07-17
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET CCAS DE FOUESNANT (Ville de Fouesnant)
" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " - Lot n° 5. " Flotte maritime " - Lot n° 6. Voir la passation de marché »
" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " - Lot n° 5. " Flotte maritime " - Lot n° 6. Voir la passation de marché »
2025-07-15
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LA DOMITIENNE (Cté Cnes La Domitienne)
Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de communes LA DOMITIENNE Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de communes LA DOMITIENNE Voir la passation de marché »
2025-07-08
Prestations d'assurances pour les besoins de la Collectivité de Saint-Barthélemy (Collectivité de Saint Barthélemy (977))
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Collectivité de Saint-Barthélemy. Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la Collectivité. Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Collectivité de Saint-Barthélemy. Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la Collectivité. Voir la passation de marché »
2025-07-07
Marché de services d'assurance pour les besoins de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de... (CCI FINISTERE)
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Voir la passation de marché »
2025-07-03
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYNDICAT MIXTE PORTS DE NORMANDIE (Syndicat mixte ports de Normandie)
Lot 1 Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 Assurance "Responsabilité et risques annexes" Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Lot 4 Assurance "Risques statutaires du personnel" Lot 5 Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Lot 6 Assurance "Flotte maritime" Voir la passation de marché »
Lot 1 Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 Assurance "Responsabilité et risques annexes" Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Lot 4 Assurance "Risques statutaires du personnel" Lot 5 Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Lot 6 Assurance "Flotte maritime" Voir la passation de marché »
2025-07-01
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD-HÉRAULT (Communauté de communes Sud-Hérault)
Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances de la Communauté de communes SUD-HÉRAULT portant sur les risques suivants, selon les conditions définies dans le C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Voir la passation de marché »
Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances de la Communauté de communes SUD-HÉRAULT portant sur les risques suivants, selon les conditions définies dans le C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Voir la passation de marché »
2025-06-24
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Résidence Autonomie de SENE (Commune de Sene)
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Résidence Autonomie de SENE Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Résidence Autonomie de SENE Voir la passation de marché »
2025-06-18
Marchés d'assurances (Ville de Bandol)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot Voir la passation de marché »
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot Voir la passation de marché »
2025-06-17
Services d'assurances pour Dinan Agglomération (Dinan agglomération)
Services d'assurances pour Dinan Agglomération Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour Dinan Agglomération Voir la passation de marché »
2025-06-16
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Communauté... (Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86))
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault et de la Ville de Châtellerault. Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault et de la Ville de Châtellerault. Voir la passation de marché »
2025-06-13
Services d'assurances pour la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85))
Services d'assurances pour la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral Voir la passation de marché »
2025-06-05
Prestation de services d'assurance (Entente pour la Forêt Méditerranéenne)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2025-06-05
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE : Dommages aux biens / Tous risques exposition / Navigation (Ville de Vallauris Golfe-Juan)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE : Dommages aux biens / Tous risques exposition /Navigation Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE : Dommages aux biens / Tous risques exposition /Navigation Voir la passation de marché »
2025-05-22
Marché de services d'assurances du Port d'Arcachon (Port d'Arcachon)
Assurances Dommages aux biens et risques annexes, Bris de machine, Responsabilité civile - défense recours, Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus, Responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux, Flotte nautique, Cyber-risques. Voir la passation de marché »
Assurances Dommages aux biens et risques annexes, Bris de machine, Responsabilité civile - défense recours, Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus, Responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux, Flotte nautique, Cyber-risques. Voir la passation de marché »
2025-05-21
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Meschers (17))
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2025-05-20
Prestation d'assurance pour les besoins de Pays de Montbéliard Agglomération (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Pays de Montbéliard Agglomération : -Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP -Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP -Assurance « Responsabilité atteintes à l'environnement » - Les prestations … Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Pays de Montbéliard Agglomération : -Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP -Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP -Assurance « Responsabilité atteintes à l'environnement » - Les prestations … Voir la passation de marché »
2025-05-16
Prestation d'assurances pour la Communauté de communes du Clermontais (Communauté de communes du Clermontais)
Prestation d'assurances pour la Communauté de communes du Clermontais Voir la passation de marché »
Prestation d'assurances pour la Communauté de communes du Clermontais Voir la passation de marché »
2025-05-16
Prestations de services d’assurances (Commune de Clohars-Carnoet)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
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2025-05-14
Prestations de services d'assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) du Morbihan. (SDIS 56)
Prestations de services d'assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) du Morbihan. Voir la passation de marché »
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2025-05-08
Prestation de services d'assurances (DAB, RC, AUTO, PJ, PLAISANCE) (Commune de Plouescat)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers risques et activités de la commune de Plouescat. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers risques et activités de la commune de Plouescat. Voir la passation de marché »
2025-05-07
Prestations de Services d'Assurances (brest'Aim GIE)
Prestations de Services d'Assurances Voir la passation de marché »
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2025-05-02
Prestations d'assurance pour la Commune de Miramas (Commune de Miramas)
Le marché est composé de 4 lots : - Assurance responsabilité civile - Assurance dommages aux biens - Assurances de véhicules composant la flotte de la collectivité - Assurance des bateaux dont la commune est propriétaire. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le marché est composé de 4 lots : - Assurance responsabilité civile - Assurance dommages aux biens - Assurances de véhicules composant la flotte de la collectivité - Assurance des bateaux dont la commune est propriétaire. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »