2019-08-01Prestation de services d'assurances (Commune de Tarare)
Prestation d'assurances au bénéfice de la commune de Tarare et du Centre communal d'action social groupement de commandes constitué de la commune de Tarare et du CCAS de Tarare. Coordinateur du groupement de commandes: commune de Tarare. Marché conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1.1.2020 à 0:00 — marché qui cessera le 31.12.2024 minuit.
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2019-07-31Marché public de prestation de services en assurance (Ville du Puy-Sainte-Réparade)
Catégorie de services: assurances 06a marché public de prestation de services en assurance détaillé dans le(s) dossier(s) de consultation.
Durée du marché portée sur l'AAPC et aux CCP.
Possibilités de résiliation: se reporter aux conditions particulières.
L'assureur pourra proposer une garantie de taux de prime pour un certain temps. Cette garantie de taux aura pour conséquence de déroger partiellement aux droits de résiliation par l'assureur, sauf en cas de non-paiement des primes ou de retrait d'agrément.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Caisse régionale d'assurance mutuelles...
2019-06-14Mise en concurrence assurances FFVoile 2020-2023 (Fédération française de voile)
La Fédération française de Voile (FFVoile), procède à une mise en concurrence pour le renouvellement de l’ensemble de ses contrats «collectifs» d’assurance (responsabilité civile et protection juridique, individuelle accident et assistance rapatriement, accident corporel grave, responsabilité civile des mandataires sociaux) conformément aux dispositions de l’article L. 321-5 du code du sport.
En application de l’article L. 131-13 du même code, les contrats sont établis pour une durée de quatre ans à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Axa FranceMAIFMutuelle des sportifs (MDS)
2019-05-15Prestations de services en assurances (Ville de Caluire-et-Cuire)
Objet: réalisation de prestations de services en assurances pour le compte du groupement de commande constitué par la ville de Caluire et Cuire et le CCAS de la ville. La ville est coordonnateur du groupement. Les prestations sont décrites dans les pièces particulières du marché. Durée du marché: du 1.1.2020 au 31.12.2027 avec possibilités de résiliation conformément aux pièces du marché. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert catégorie de services nº 6a services financiers pas …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupama Rhône Alpes AuvergneMAIFParis Nord Assurance ServicesSMACL Assurances
2019-04-05Prestations de services d'assurances (INSEP)
Le présent marché porte sur des prestations de services d'assurances réparties en 4 lots:
— lot 1 dommages aux biens et risques annexes,
— lot 2: responsabilité civile et risques annexes,
— lot 3: flotte automobile et auto-mission,
— lot 4: assistance et rapatriement.
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