Passation de marchés: Commune de Craponne
13 marchés publics archivés
Commune de Craponne a toujours été un acheteur de repas préparés, services d'assurance et services d'assurances accidents et maladie.
Historiquement, les fournisseurs de Commune de Craponne sont SMACL, ALFA 3A, Compass Group France, Elior Restauration, Gan Assurances, Gras Savoye Lyon, Groupama, Groupama/Gras Savoye, Paris Nord Assurance et Sodexo.
Récents marchés passés par Commune de Craponne
2023-07-28
conception et réalisation d'un bâtiment modulaire en construction hors site permettant d'accueillir un Espace... (Commune de Craponne)
le présent marché prend effet à compter de sa notification jusqu'à l'expiration de la garantie de parfait achèvement.Pour la phase conception : le candidat s'engage sur une durée de 5 mois à compter de la notification du marché.Pour la phase réalisation : le candidat s'engage sur une durée de 10 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux Voir la passation de marché »
le présent marché prend effet à compter de sa notification jusqu'à l'expiration de la garantie de parfait achèvement.Pour la phase conception : le candidat s'engage sur une durée de 5 mois à compter de la notification du marché.Pour la phase réalisation : le candidat s'engage sur une durée de 10 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux Voir la passation de marché »
2022-04-28
animation de l'accueil de loisirs de la ville de Craponne (Commune de Craponne)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande (article L2125-1 duccp).Procédure :Procédure adaptée (articles L2123-1 et R2131-1 du Ccp ; article R2123-1 duccp, l'objet du marché relevant des services sociaux).Objet :Il confie au Titulaire les prestations d'encadrement et d'animation de l'alsh mis en place par la Commune(Cf. Ccp).Durée :Le marché est conclu pour un an, à compter du 1er septembre 2022.Il est reconductible deux fois pour un an, par reconduction expresse.Prix :Le prix du marché est … Voir la passation de marché »
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande (article L2125-1 duccp).Procédure :Procédure adaptée (articles L2123-1 et R2131-1 du Ccp ; article R2123-1 duccp, l'objet du marché relevant des services sociaux).Objet :Il confie au Titulaire les prestations d'encadrement et d'animation de l'alsh mis en place par la Commune(Cf. Ccp).Durée :Le marché est conclu pour un an, à compter du 1er septembre 2022.Il est reconductible deux fois pour un an, par reconduction expresse.Prix :Le prix du marché est … Voir la passation de marché »
2022-04-06
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective du groupement Commune et Ccas de Craponne (Commune de Craponne)
procédure:Procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2131-1 du Code de la commande publique)dérogation au seuil de procédure (article R. 2123-1 du Code de la commande publique, l'objet du marché relevant des services sociaux).Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique).Prix :Prix unitaires.La prestation comprend la livraison et la fourniture des repas.Les prix sont réputés complets.Le montant maximum du marché … Voir la passation de marché »
procédure:Procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2131-1 du Code de la commande publique)dérogation au seuil de procédure (article R. 2123-1 du Code de la commande publique, l'objet du marché relevant des services sociaux).Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique).Prix :Prix unitaires.La prestation comprend la livraison et la fourniture des repas.Les prix sont réputés complets.Le montant maximum du marché … Voir la passation de marché »
2022-03-31
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective du groupement Commune et Ccas de Craponne (Commune de Craponne)
procédure:Procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2131-1 du Code de la commande publique)dérogation au seuil de procédure (article R. 2123-1 du Code de la commande publique, l'objet du marché relevant des services sociaux).Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique).Prix :Prix unitaires.La prestation comprend la livraison et la fourniture des repas.Les prix sont réputés complets.Le montant maximum du marché … Voir la passation de marché »
procédure:Procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2131-1 du Code de la commande publique)dérogation au seuil de procédure (article R. 2123-1 du Code de la commande publique, l'objet du marché relevant des services sociaux).Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique).Prix :Prix unitaires.La prestation comprend la livraison et la fourniture des repas.Les prix sont réputés complets.Le montant maximum du marché … Voir la passation de marché »
2019-07-19
Prestation de services d'assurance au bénéfice du groupement commune de Craponne et CCAS de Craponne (Commune de Craponne)
La présente consultation concerne une prestation de service en assurance au bénéfice: — de la commune de Craponne, — du CCAS de Craponne et de sa résidence Autonomie. Les prestations sont réparties en 6 lots. Des variantes obligatoires sont prévues dans le cadre de la consultation. Toutefois les variantes libres ne sont pas autorisées. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du code … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une prestation de service en assurance au bénéfice: — de la commune de Craponne, — du CCAS de Craponne et de sa résidence Autonomie. Les prestations sont réparties en 6 lots. Des variantes obligatoires sont prévues dans le cadre de la consultation. Toutefois les variantes libres ne sont pas autorisées. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du code … Voir la passation de marché »
2018-02-21
Restauration collective (Commune de Craponne)
— fourniture et livraison de repas en liaison froide. Marché à bon de commande, sans minimum ni maximum de commandes et passé selon la procédure adaptée en application des articles 27 et 28 du décret 2016-360 du 25.3.2016. — le marché est divisé en 2 lots, — en application à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, le marché est passé par le groupement de commandes de la commune de Craponne et le CCAS de Craponne, — le coordinateur du groupement de commandes est la commune de Craponne, — la … Voir la passation de marché »
— fourniture et livraison de repas en liaison froide. Marché à bon de commande, sans minimum ni maximum de commandes et passé selon la procédure adaptée en application des articles 27 et 28 du décret 2016-360 du 25.3.2016. — le marché est divisé en 2 lots, — en application à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, le marché est passé par le groupement de commandes de la commune de Craponne et le CCAS de Craponne, — le coordinateur du groupement de commandes est la commune de Craponne, — la … Voir la passation de marché »
2015-01-27
Restauration collective (Commune de Craponne)
Marché à bon de commande, sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert (articles 33,57 et 59 du code des marchés publics. Le marché est divisé en 2 lots. En application de l'article 8, I à V et VII 1° du code des marchés publics, le marché est passé par le groupement de commandes de la commune de Craponne et le CCAS de Craponne. Le coordinateur du groupement de commandes est la commune de … Voir la passation de marché »
Marché à bon de commande, sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert (articles 33,57 et 59 du code des marchés publics. Le marché est divisé en 2 lots. En application de l'article 8, I à V et VII 1° du code des marchés publics, le marché est passé par le groupement de commandes de la commune de Craponne et le CCAS de Craponne. Le coordinateur du groupement de commandes est la commune de … Voir la passation de marché »
2014-07-01
marché de prestation de services en assurances (Commune de Craponne)
marché public de prestation de services en assurances, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est divisé en six lots. En application de l'article 8, I à V et VII 1° du Code des Marchés Publics, le marché est passé par le groupement de commandes de la Commune de Craponne/CCAS composée de la commune de Craponne, du CCAS et de la Résidence Saint-Exupéry. Le coordinateur du groupement de commande est la commune de Craponne A titre … Voir la passation de marché »
marché public de prestation de services en assurances, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est divisé en six lots. En application de l'article 8, I à V et VII 1° du Code des Marchés Publics, le marché est passé par le groupement de commandes de la Commune de Craponne/CCAS composée de la commune de Craponne, du CCAS et de la Résidence Saint-Exupéry. Le coordinateur du groupement de commande est la commune de Craponne A titre … Voir la passation de marché »
2012-07-02
Marché de communication institutionnelle écrite et multimédia (Commune de Craponne)
Le présent marché relève des dispositions relatives aux accords cadres au sens des dispositions européennes. Il s'agira de reprendre les éléments graphiques de la charte existante. Ils devront être déclinés sur l'ensemble des supports écrits et multimédias. Le titulaire devra prévoir pour chaque support: la création, l'exécution, l'infographie, la photogravure, l'impression, le façonnage et la livraison. Voir la passation de marché »
Le présent marché relève des dispositions relatives aux accords cadres au sens des dispositions européennes. Il s'agira de reprendre les éléments graphiques de la charte existante. Ils devront être déclinés sur l'ensemble des supports écrits et multimédias. Le titulaire devra prévoir pour chaque support: la création, l'exécution, l'infographie, la photogravure, l'impression, le façonnage et la livraison. Voir la passation de marché »
2011-12-07
Restauration collective (Commune de Craponne)
Marché à bons de commande, sans minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. La fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
Marché à bons de commande, sans minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. La fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2009-08-07
Services d'assurance (Commune de Craponne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché public de prestation de services en assurances. Marché public de prestation de services en assurances, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est divisé en cinq lots. A titre indicatif, l'exécution du marché commencera à partir du 1er janvier 2010 et prendra fin le 31.12.2014. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché public de prestation de services en assurances. Marché public de prestation de services en assurances, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est divisé en cinq lots. A titre indicatif, l'exécution du marché commencera à partir du 1er janvier 2010 et prendra fin le 31.12.2014. Voir la passation de marché »
2009-01-10
Services relatifs à l'impression (Commune de Craponne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de communication institutionnelle écrite et multimédia. La procédure concerne un marché de services à passer par la Commune de Craponne selon la procédure de l'appel d'offre ouvert (article 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics). L'objet est la réalisation des supports de communication institutionnels écrits et multimédia de la mairie de Craponne. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de communication institutionnelle écrite et multimédia. La procédure concerne un marché de services à passer par la Commune de Craponne selon la procédure de l'appel d'offre ouvert (article 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics). L'objet est la réalisation des supports de communication institutionnels écrits et multimédia de la mairie de Craponne. Voir la passation de marché »
2008-10-01
Repas préparés (Commune de Craponne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fournitures de repas en liaison froide. Marché de fournitures passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est divisé en deux lots. Le marché a pour objet la fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et le Centre de Loisirs Sans Hébergement (lot 1) et pour la Résidence des Personnes Agées et le portage de repas à domicile (lot 2). A titre indicatif, … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fournitures de repas en liaison froide. Marché de fournitures passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est divisé en deux lots. Le marché a pour objet la fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et le Centre de Loisirs Sans Hébergement (lot 1) et pour la Résidence des Personnes Agées et le portage de repas à domicile (lot 2). A titre indicatif, … Voir la passation de marché »