Passation de marchés: Services d'assurance accidents

15 marchés publics actifs

Services d'assurance accidents ont été achetés par des organisations telles que Centre hospitalier, Centre hospitalier de Pau et Ville de Provins.

Achats récents de services d'assurance accidents en France

2026-10-26   Deadline 2026-11-27   Prestations de services d'assurances pour les besoins du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens (Conseil national ordre des pharmaciens)
Les besoins du marché font l'objet de l'allotissement suivant, chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché distinct, passé sous forme ordinaire : " Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants " - Lot n° 4. " Individuelle accident " - Lot n° 5. Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-27   Prestation de service d'assurance (Mairie de Genas)
Prestations d'assurance pour la ville de Genas (69740) décomposée en six lots : dommage aux biens, responsabilité civile, protection juridique et défense pénale, flotte automobile, garantie des accidents corporels, cyber risques. Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-23   Assurance des Prestations Statutaires (SICTOM MARSAN)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-24   Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de la SA HLM LA ROSERAIE (SA hlm La Roseraie)
Le marché est un marché ordinaire de services d'assurance, décomposé en quatre lots distincts. Lot n°1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot n°2 : Responsabilité civile et risques annexes Lot n°3 : Responsabilité civile des dirigeants Lot n°4 : Individuelle Accident Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs lots ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-11-25   Prestation de service d'assurance au bénéfice de la COMMUNE DE JONAGE (Ville de Jonage)
La consultation porte sur des prestations de services d'assurance réparties en 6 lots : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Protection juridique/Défense pénale des agents et des élus, Flotte-automobiles et auto-missions, Garantie des accidents corporels, Cyber risques. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-11-26   PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune de Rocbaron (83))
La consultation porte sur les prestations de services d'assurance au bénéfice de la commune de ROCBARON Voir la passation de marché »
2026-10-19   Deadline 2026-11-20   Prestations de services d'assurances (Mairie de Pecquencourt)
marché de prestations de services d'assurances pour la Ville et le CCAS de Pecquencourt (59146) Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-16   Souscription de contrats d'assurance (Haute autorité de santé)
Le présent marché alloti (6 lots) a pour objet la souscription de contrats d'assurance : - Risques Automobiles - Risques de Dommages aux Biens - Risques de Responsabilités - Assistance - Rapatriement - Individuelle Accident - Cyber-risques Voir la passation de marché »
2026-10-15   Deadline 2026-11-20   Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise (Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise)
Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise (Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes et Lot 2 : Assurance Accidents Corporels) Voir la passation de marché »
2026-10-14   Deadline 2026-11-20   SERVICES D'ASSURANCES (Unedic)
Souscription de contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2026-10-12   Deadline 2026-11-23   Assurances pour les établissements du Groupe hospitalier de territoire de Lozère (HOPITAL LOZERE)
La présente consultation concerne la passation de marchés publics d'assurances pour le compte du Groupement de commandes « Prestations d'assurances » dont l'Hôpital Lozère est le coordonnateur. Un contrat sera émis pour chaque souscripteur Voir la passation de marché »
2026-10-06   Deadline 2026-11-09   Prestation de services d'assurance au bénéfice du groupement de commandes de la Commune de Pollestres et de CCAS de... (COMMUNE DE POLLESTRES)
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
2026-10-01   Deadline 2026-11-13   MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Ville de Fenain)
Prestations de services d'assurances pour les besoins de la ville de Fenain Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés Voir la passation de marché »
2026-09-30   Deadline 2026-11-10   Marché public de services d'assurances 2027-2030 (Commune de Baillif)
Un marché public de services d'assurances passé par la Commune de Baillif, agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes constitué avec le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Baillif. Voir la passation de marché »
2026-09-29   Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT de l’Estuaire de la Seine (Groupe hospitalier du Havre)
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier. Voir la passation de marché »
2026-09-28   Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Haute Corse (GHT HAUTE CORSE)
Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Haute Corse Voir la passation de marché »
2026-09-28   La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Prestation de services d'assurance au bénéfice de la... (MAIRIE AMBILLY)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune d'Ambilly , il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en 5 lots, 1 - dommage aux biens, 2 -responsabilité civile générale, 3 - protection juridique et défense pénale des agents et des élus, 4 - flotte automobile, 5 - garantie des accidents corporels et assistance Voir la passation de marché »
2026-09-25   Prestation de services d’assurances - Ville de Méricourt (Ville de Méricourt)
- Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Méricourt. - Cette prestation fait l’objet de 5 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. - Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique). Voir la passation de marché »
2026-09-24   Marché d'Assurance Statutaire (Ville de Saint Thibault des Vignes)
La présente mise en concurrence a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel affilié à la CNRACL de la ville de Saint-Thibault-des-Vignes. Voir la passation de marché »
2026-09-22   MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE DOUCHY-LES-MINES (Commune de Douchy-les-Mines)
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES Voir la passation de marché »
2026-09-22   Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA (Epamsa)
Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA Voir la passation de marché »
2026-09-22   marché d'assurances (LE SERVICE FUNERAIRE)
marché d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, garanties dirigeants, véhicules à moteur, cybersécurité Voir la passation de marché »
2026-09-11   PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES (Ecole centrale de Lyon)
La présente consultation porte sur des prestations de services d'assurance. Voir la passation de marché »
2026-09-11   PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (MAIRIE DE CHARNAY LES MACON)
La consultation porte sur une prestation de services d’assurance au bénéfice de la COMMUNE DE CHARNAY LES MACON Voir la passation de marché »
2026-09-11   Prestation de services d'assurance au bénéfice de la communauté de communes de Grand Sud Tarn et Garonne (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
Marché composé de 9 lots : Lot 1 :Dommages aux Biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 :Protection juridique et défense pénale des agents et des élus. Lot 4: Flotte-automobiles et auto-missions Lot 5: Droits statutaires Lot 6 :Garantie des accidents corporels et Assistance Lot 7 :Cyber risques Lot 8 :RC atteinte à l'environnement Lot 9 :Dommages aux biens bâtiments déchetteries Voir la passation de marché »
2026-09-03   Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher... (Terres de Loire Habitat)
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »
2026-08-31   Assurances ONERA (OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES)
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l’ONERA Voir la passation de marché »
2026-08-27   Prestation de services d'assurance pour d'ACTIS (ACTIS OPH)
Marché public de services d'assurance couvrant 6 lots distincts : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Responsabilité civile des mandataires sociaux, Protection juridique et Défense pénale des agents et des élus, Flotte automobile et auto-mission, Garantie des accidents corporels et Assistance Voir la passation de marché »
2026-08-27   PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune de Trévoux)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. Voir la passation de marché »
2026-08-26   ASSURANCES DE PERSONNES : PREVOYANCE ET COMPLEMENTAIRE SANTE - 2 LOTS (vallée Sud Habitat)
couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de la prévoyance et l'assurance complémentaire frais de santé des salariés Voir la passation de marché »
2026-08-24   Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour Loire-Atlantique développement (44) (Loire-Atlantique développement - GIE)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance. Le marché est ordinaire et composé de 2 lots. Le lot 1 Complémentaire santé (uniquement) comporte une variante exigée. Les variantes libres ne sont acceptées pour aucun des lots. La date d'effet des marchés est fixée au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-08-17   AO26-01 - Prestation de service d'assurance (ESC DIJON-BOURGOGNE)
Prestation de services d’assurance au bénéfice de BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS Voir la passation de marché »
2026-07-31   Prestations de services d'assurances (Ville de Fontenay le Comte (85))
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Fontenay le Comte. Voir la passation de marché »
2026-07-29   Passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne (CHU de Poitiers)
Passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne Lot 1 Responsabilité civile et risques annexes – CHU Poitiers Lot 2 Responsabilité civile et risques annexes – CH Laborit Lot 3 Accidents corporels Lot 4 RC du promoteur de recherche Voir la passation de marché »
2026-07-23   Marché de prestations de services d'assurances (Ville de Templemars)
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2026-07-22   PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
2026-07-21   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (COMMUNE DE BRUAY SUR L'ESCAUT)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
2026-07-17   Prestation de service d'assurance (EID Méditerranée)
Marché public d'assurance pour les besoins de la collectivité Voir la passation de marché »
2026-07-16   Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Léman Mont Blanc (Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc))
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »
2026-07-16   Prestations d'assurances pour les établissements du GHT Centre Alsace (Hôpitaux Civils de Colmar (68))
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »
2026-07-13   PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de la Verpillière)
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 , R2124-2 1°et R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-07-13   MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) (Ville de Loos)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-08   PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE - CCI BORDEAUX GIRONDE (CCI Bordeaux Gironde)
GROUPEMENT DE COMMANDES - GROUPE CCI BORDEAUX GIRONDE Les prestations sont réparties en 8 lots désignés ci-dessous : 1 Dommages aux Biens 2 Dommages aux Biens deuxième ligne 3 Responsabilité civile générale 4 Responsabilité des mandataires sociaux 5 Défense pénale des agents et des élus 6 Flotte-automobiles et auto-missions 7 Tous risques expositions 8 Garantie des accidents corporels et Assistance Voir la passation de marché »