Passation de marchés: Services d'assurance accidents
5 marchés publics actifs
Services d'assurance accidents ont été achetés par des organisations telles que Centre hospitalier, Centre hospitalier de Pau et Ville de Provins.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Assurances Pilliot, MAIF, CNP Assurances et Paris Nord assurances services.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
- Services d'assurance accidents (5) ⬅️
- Services d'assurance maladie (7)
Achats récents de services d'assurance accidents en France
2026-04-23
Deadline 2026-05-26
Garanties prévoyance de la branche ports et manutention (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Siège)
Dans le cadre d'un groupement de commande, la consultation a pour objet de sélectionner un organisme assureur chargé de gérer et d'assurer les garanties collectives obligatoires de prévoyance applicables aux établissements portuaires relevant de la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention et définies par l'accord du 17 décembre 2015 révisé Voir la passation de marché »
Dans le cadre d'un groupement de commande, la consultation a pour objet de sélectionner un organisme assureur chargé de gérer et d'assurer les garanties collectives obligatoires de prévoyance applicables aux établissements portuaires relevant de la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention et définies par l'accord du 17 décembre 2015 révisé Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-05-22
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
2026-04-07
Deadline 2026-06-26
Souscription des contrats d’assurance Collective Santé et Prévoyance pour la Régie des Eaux du Canal Belletrud (Régie des Eaux du Canal Belletrud)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Collective Santé et Prévoyance. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Collective Santé et Prévoyance. Voir la passation de marché »
2026-03-27
Deadline 2026-05-07
Marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements (France terre d'asile - siège social)
La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements. Conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique, le marché public fait l'objet d'un allotissement et se décompose comme suit : Lot 1: Assurance dommage aux biens Lot 2: Responsabilité civile Lot 3: Flotte automobile Lot 4: Individuelle accidents Le montant annuelle estimé du marché public pour … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements. Conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique, le marché public fait l'objet d'un allotissement et se décompose comme suit : Lot 1: Assurance dommage aux biens Lot 2: Responsabilité civile Lot 3: Flotte automobile Lot 4: Individuelle accidents Le montant annuelle estimé du marché public pour … Voir la passation de marché »
2026-03-25
Deadline 2026-05-12
ASSURANCE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L’OISE PORTANT SUR LA... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet la conclusion d’un marché public pour l’exécution de garanties collectives d’assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d’obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l’acheteur en qualité d’employeur, portant sur la prévoyance et la santé. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la conclusion d’un marché public pour l’exécution de garanties collectives d’assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d’obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l’acheteur en qualité d’employeur, portant sur la prévoyance et la santé. Voir la passation de marché »
2026-03-06
SERVICES D'ASSURANCES POUR PARIS SACLAY CANCER CLUSTER (LOT 1 : Prévoyance et LOT 2 : complémentaire santé) (PARIS SACLAY CANCER CLUSTER)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance du PSCC Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance du PSCC Voir la passation de marché »
2026-01-14
Prestations Assurances (Université des Antilles)
Prestations Assurances Voir la passation de marché »
Prestations Assurances Voir la passation de marché »
2025-12-02
Prestation de services d'assurances pour l'université de technologie de Compiègne (Université de technologie de Compiègne)
Prestation de services d'assurances pour l'université de technologie de Compiègne Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances pour l'université de technologie de Compiègne Voir la passation de marché »
2025-11-18
Prestations de service d'assurance pour les besoins de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (Casa di l'Agricultura Corsa)
La consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances pour le compte de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (CARC. par abréviation dans le document). Actuellement, la CARC est titulaire de plusieurs contrats d'assurance, issus d'un précédent marché dont le terme est fixé au 31/12/2025. Les nouveaux contrats, issus de la présente consultation, devront prendre effet au 01/01/2026 à 0h00 Voir la passation de marché »
La consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances pour le compte de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (CARC. par abréviation dans le document). Actuellement, la CARC est titulaire de plusieurs contrats d'assurance, issus d'un précédent marché dont le terme est fixé au 31/12/2025. Les nouveaux contrats, issus de la présente consultation, devront prendre effet au 01/01/2026 à 0h00 Voir la passation de marché »
2025-11-06
Prestations de Services d'assurances (Mairie de Crémieu)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2025-10-29
SERVICES D'ASSURANCES (Ville de Blendecques)
assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Voir la passation de marché »
assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Voir la passation de marché »
2025-10-23
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE L'OPAC DE L'OISE (OPAC de l'Oise)
Les prestations objet du présent appel d'offres, se décomposent en 4 lots et visent: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle - Responsabilité Loi Hoguet (lot 1) Assurance R.C des Administrateurs et Dirigeants (lot 2) Assurance Individuelle Accident des Administrateurs (lot 3) Assurance Tous risques informatiques (lot 4) Voir la passation de marché »
Les prestations objet du présent appel d'offres, se décomposent en 4 lots et visent: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle - Responsabilité Loi Hoguet (lot 1) Assurance R.C des Administrateurs et Dirigeants (lot 2) Assurance Individuelle Accident des Administrateurs (lot 3) Assurance Tous risques informatiques (lot 4) Voir la passation de marché »
2025-10-22
Marché d'assurances (commune de martignas sur jalle)
Le marché est composé d’un lot unique : Assurance « Risques statutaires ». Le marché pourra être attribué à un prestataire individuel (Société d'assurance) ou à un groupement d’entreprises. Ce groupement, constitué d'un (ou plusieurs) intermédiaire(s) (Agent Général ou Courtier) et/ou d’une (ou plusieurs) Société(s) d'assurances, devra être formé dès la remise des offres. Après attribution, il prendra obligatoirement la forme d'un groupement conjoint avec mandataire non solidaire. Cette forme de … Voir la passation de marché »
Le marché est composé d’un lot unique : Assurance « Risques statutaires ». Le marché pourra être attribué à un prestataire individuel (Société d'assurance) ou à un groupement d’entreprises. Ce groupement, constitué d'un (ou plusieurs) intermédiaire(s) (Agent Général ou Courtier) et/ou d’une (ou plusieurs) Société(s) d'assurances, devra être formé dès la remise des offres. Après attribution, il prendra obligatoirement la forme d'un groupement conjoint avec mandataire non solidaire. Cette forme de … Voir la passation de marché »
2025-10-22
Marché public de prestation de service d'assurance (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
Groupement de commandes entre la 3CM et les communes associées Voir la passation de marché »
Groupement de commandes entre la 3CM et les communes associées Voir la passation de marché »
2025-10-20
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (Groupement Hospitalier de Territoire du Gers)
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances pour les établissements du GHT du Gers Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances pour les établissements du GHT du Gers Voir la passation de marché »
2025-10-20
SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES (CCIR Auvergne-Rhône-Alpes)
SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES Voir la passation de marché »
2025-10-13
Appel d’offres en vue des prestations de services d'assurances en 8 lots (Commune de Carqueiranne (83))
Le marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Ce marché est relatif a la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en 8 lots. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Ce marché est relatif a la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en 8 lots. Voir la passation de marché »
2025-10-10
Marchés publics d'assurances pour le compte de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Centre-Val de Loire (CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE)
La procédure comporte 8 lots traités par marchés séparés. Les marchés concernent les 11 établissements de la CMA CVL La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes Voir la passation de marché »
La procédure comporte 8 lots traités par marchés séparés. Les marchés concernent les 11 établissements de la CMA CVL La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes Voir la passation de marché »
2025-10-10
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Ville d'Avion)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville d’Avion (62210). Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville d’Avion (62210). Voir la passation de marché »
2025-10-08
Prestation de service d'assurance (Ville de Chassieu)
La présente consultation concerne une prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de CHASSIEU et du CCAS de CHASSIEU Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de CHASSIEU et du CCAS de CHASSIEU Voir la passation de marché »
2025-10-08
Marché de prestation de services d'assurances (Commune de Maubeuge)
Marché de prestation de services d'assurances Voir la passation de marché »
Marché de prestation de services d'assurances Voir la passation de marché »
2025-10-08
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST (VIVEST (57))
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST Voir la passation de marché »
2025-10-08
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES RESIDENCES ABBAYE / BORDS DE MARNE / CRISTOLIENNE - ST MAUR DES FOSSES (EHPAD résidence de l'Abbaye)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES RESIDENCES ABBAYE / BORDS DE MARNE / CRISTOLIENNE (EHPAD) - ST MAUR DES FOSSES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES RESIDENCES ABBAYE / BORDS DE MARNE / CRISTOLIENNE (EHPAD) - ST MAUR DES FOSSES Voir la passation de marché »
2025-10-08
Marché de prestation de services d'assurances (Ville de Maubeuge)
Marché de prestation de services d'assurances Voir la passation de marché »
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2025-10-08
PRESTATIONS D ASSURANCES - EHPAD RESIDENCE CITE VERTE A SUCY EN BRIE (Résidence Cité Verte)
PRESTATIONS D ASSURANCES - EHPAD RESIDENCE CITE VERTE A SUCY EN BRIE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D ASSURANCES - EHPAD RESIDENCE CITE VERTE A SUCY EN BRIE Voir la passation de marché »
2025-10-07
Assurance des risques statutaires du personnel du Département hors FDE (Foyer Départemental de l'Enfance) (Département de la Vendée)
Compte tenu d'un contrat résilié avant son échéance annuelle au 31 décembre 2025, le Département de la Vendée souscrit un nouveau contrat d'assurance « risques statutaires du personnel du Département hors FDE - Foyer Départemental de l'Enfance ». Il s'agit d'un marché ordinaire de services qui comprend une PSE (prestation supplémentaire éventuelle) relative à la prise en compte, en assiette spécifique de prime, d'autres indemnités et gratifications que celles prévues en base, se référer au règlement de … Voir la passation de marché »
Compte tenu d'un contrat résilié avant son échéance annuelle au 31 décembre 2025, le Département de la Vendée souscrit un nouveau contrat d'assurance « risques statutaires du personnel du Département hors FDE - Foyer Départemental de l'Enfance ». Il s'agit d'un marché ordinaire de services qui comprend une PSE (prestation supplémentaire éventuelle) relative à la prise en compte, en assiette spécifique de prime, d'autres indemnités et gratifications que celles prévues en base, se référer au règlement de … Voir la passation de marché »
2025-10-06
Marché public de services d'assurance (CHRU de Nancy)
Prestations de services d'assurance pour le groupement de commandes constitué par les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Hôpitaux Sud Lorraine (CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-de-Port, 3H Santé, CH de Pont-à-Mousson, CH de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Psychothérapique de Nancy (CPN), CH de Dieuze et CH de Ravenel) ainsi que l'EHPAD de Gerbeviller et le GCS Blanchisserie Sud Lorraine Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance pour le groupement de commandes constitué par les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Hôpitaux Sud Lorraine (CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-de-Port, 3H Santé, CH de Pont-à-Mousson, CH de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Psychothérapique de Nancy (CPN), CH de Dieuze et CH de Ravenel) ainsi que l'EHPAD de Gerbeviller et le GCS Blanchisserie Sud Lorraine Voir la passation de marché »
2025-10-06
Assurances de prestations statutaires - Contrat Groupe du CDG FPT de la Guyane (CDGFPT (973))
Souscription du contrat groupe d'Assurance Statutaire du Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale de la Guyane - Contrat-groupe ouvert par adhésion facultative aux collectivités et établissements publics affiliés au Centre de Gestion Voir la passation de marché »
Souscription du contrat groupe d'Assurance Statutaire du Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale de la Guyane - Contrat-groupe ouvert par adhésion facultative aux collectivités et établissements publics affiliés au Centre de Gestion Voir la passation de marché »
2025-10-02
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Ville de Rognac)
Lot 1 "Dommages aux Biens" Lot 2 "Responsabilité civile générale" Lot 3 "Protection juridique" Lot 4 "Protection fonctionnelle des élus et agents" Lot 5 "Flotte-automobiles et auto-missions" Lot 6 "Garantie des accidents corporels et Assistance" Lot 7 "Cyber risques" Voir la passation de marché »
Lot 1 "Dommages aux Biens" Lot 2 "Responsabilité civile générale" Lot 3 "Protection juridique" Lot 4 "Protection fonctionnelle des élus et agents" Lot 5 "Flotte-automobiles et auto-missions" Lot 6 "Garantie des accidents corporels et Assistance" Lot 7 "Cyber risques" Voir la passation de marché »
2025-09-29
Prestation de service d'assurance (Commune de Gières)
Prestation de service d'assurance - 8 lots Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance - 8 lots Voir la passation de marché »
2025-09-26
Prestations d'assurances pour les besoins de l'Hôpital NOVO (95 CH)
Prestations d'assurances pour les besoins de l'Hôpital NOVO Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances pour les besoins de l'Hôpital NOVO Voir la passation de marché »
2025-09-24
Assurances pour l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP (Université Clermont Auvergne)
Marché n°2025DAC0008L01 à L04 - Assurances pour l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP Voir la passation de marché »
Marché n°2025DAC0008L01 à L04 - Assurances pour l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP Voir la passation de marché »
2025-09-22
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de Lesquin)
La présente consultation est relative à des prestations de services d'assurances pour les besoins de la ville de Lesquin Voir la passation de marché »
La présente consultation est relative à des prestations de services d'assurances pour les besoins de la ville de Lesquin Voir la passation de marché »
2025-09-19
Prestation d'assurance Responsabilité Civile et d'assurance accidents de La Fondation John Bost (Fondation John Bost)
Souscription de divers contrats d'Assurances Responsabilité Civile et d'assurance accident de la Fondation John Bost. Voir la passation de marché »
Souscription de divers contrats d'Assurances Responsabilité Civile et d'assurance accident de la Fondation John Bost. Voir la passation de marché »
2025-09-18
Prestation de service d'assurance (Mairie de Gignac)
Voir RC Voir la passation de marché »
Voir RC Voir la passation de marché »
2025-09-17
Prestation de service d'assurance (Mairie de Saint Genest Lerpt)
Prestation de service d'assurance au bénéfice de la commune de ST GENEST LERPT Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance au bénéfice de la commune de ST GENEST LERPT Voir la passation de marché »
2025-09-15
Groupement de commande de service des assurances pour la ville et le CCAS de Fontaine (Groupement d'Achat Ville et CCAS de Fontaine)
Groupement de commande de service des assurances pour la ville et le CCAS de Fontaine Voir la passation de marché »
Groupement de commande de service des assurances pour la ville et le CCAS de Fontaine Voir la passation de marché »
2025-09-15
Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les personnels et agents de la direction générale de l'Aviation... (Ministère chargé des transports-DGAC)
Souscription d'un contrat d'assurance destinés à couvrir les risques liés aux voyages professionnels des agents de la DGAC et du BEA : assistance rapatriement, frais médicaux et hospitalisation, téléconsultations, assurance responsabilité civile à l'étranger, assurance bagage et effets personnels, perte ou vol des documents d'identité, garanties en cas d'évènements exceptionnels Voir la passation de marché »
Souscription d'un contrat d'assurance destinés à couvrir les risques liés aux voyages professionnels des agents de la DGAC et du BEA : assistance rapatriement, frais médicaux et hospitalisation, téléconsultations, assurance responsabilité civile à l'étranger, assurance bagage et effets personnels, perte ou vol des documents d'identité, garanties en cas d'évènements exceptionnels Voir la passation de marché »
2025-09-12
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : prestation de service d'assurance au bénéfice des communes de LENTILLY et SAIN BEL et de la Communauté de Communes du PAYS DE L'ARBRESLE (appelée CCPA). <br/> Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : prestation de service d'assurance au bénéfice des communes de LENTILLY et SAIN BEL et de la Communauté de Communes du PAYS DE L'ARBRESLE (appelée CCPA). <br/> Voir la passation de marché »
2025-09-11
Marché public d'assurances (Commune d'Haveluy)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d’assurances de la Ville d’Haveluy. Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d’assurances de la Ville d’Haveluy. Voir la passation de marché »
2025-09-11
Prestations de services d'assurances pour le groupement de commandes constitué de la ville de Balaruc-les-Bains, son... (Ville de Balaruc-les-Bains)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué par la ville de Balaruc-les-Bains, son C.C.A.S. et son service des campings municipaux (EPIC). La ville de Balaruc-les-Bains a été désigné coordonnateur du groupement par convention constitutive, pour agir pour son propre compte et celui de son C.C.A.S. et son service des campings municipaux (EPIC). La consultation est répartie en 10 lots distincts qui feront l'objet d'une attribution … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué par la ville de Balaruc-les-Bains, son C.C.A.S. et son service des campings municipaux (EPIC). La ville de Balaruc-les-Bains a été désigné coordonnateur du groupement par convention constitutive, pour agir pour son propre compte et celui de son C.C.A.S. et son service des campings municipaux (EPIC). La consultation est répartie en 10 lots distincts qui feront l'objet d'une attribution … Voir la passation de marché »
2025-09-10
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune de Bessan (34))
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BESSAN et LE CCAS DE BESSAN Prestation de services d'assurances au bénéfice des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BESSAN et LE CCAS DE BESSAN Prestation de services d'assurances au bénéfice des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
2025-09-02
Marché de prestation de service d'assurance (Commune de Chauffailles)
Prestation de service relative à l'assurance des biens et des personnes de la commune de Chauffailles Voir la passation de marché »
Prestation de service relative à l'assurance des biens et des personnes de la commune de Chauffailles Voir la passation de marché »
2025-09-02
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Ville de Riorges)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de RIORGES, du CCAS de RIORGES Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de RIORGES, du CCAS de RIORGES Voir la passation de marché »
2025-09-01
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Ville de Givors)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2025-08-22
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (COMMUNE DE LAVERUNE)
Marché de prestations de services d’assurances au bénéfice de la COMMUNE DE LAVERUNE réparties en 5 lots : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Flotte-automobiles et auto-missions, Garantie des accidents corporels et Assistance, Cyber risques Voir la passation de marché »
Marché de prestations de services d’assurances au bénéfice de la COMMUNE DE LAVERUNE réparties en 5 lots : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Flotte-automobiles et auto-missions, Garantie des accidents corporels et Assistance, Cyber risques Voir la passation de marché »
2025-08-22
PRESTATION D'ASSURANCE DE RISQUES STATUTAIRES POUR CH DECIZE CH CHATEAU CHINON LUZY et ST PIERRE LE MOUTIER (Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers)
PRESTATION D'ASSURANCE DE RISQUES STATUTAIRES POUR CH DECIZE CH CHATEAU CHINON LUZY et ST PIERRE LE MOUTIER Voir la passation de marché »
PRESTATION D'ASSURANCE DE RISQUES STATUTAIRES POUR CH DECIZE CH CHATEAU CHINON LUZY et ST PIERRE LE MOUTIER Voir la passation de marché »
2025-08-19
Prestation de services d'assurances pour la CCI des Landes (CCI des Landes)
Prestation de services d'assurances pour la CCI des Landes Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances pour la CCI des Landes Voir la passation de marché »
2025-08-12
Prestations de service Assurances (Mairie de Saint-Julien-Les-Metz)
Le marché concerne l'assurance des biens et des personnes de la commune : Lot n°1 : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique et fonctionnelle Lot n°2 : obligations statutaires Lot n°3 : flotte automobile et auto-mission Voir la passation de marché »
Le marché concerne l'assurance des biens et des personnes de la commune : Lot n°1 : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique et fonctionnelle Lot n°2 : obligations statutaires Lot n°3 : flotte automobile et auto-mission Voir la passation de marché »
2025-08-01
2025-0564 AO PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE "HOPITAUX DE PROVENCE" (Hôpitaux de Provence)
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article 2.4 du règlement de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La valeur estimée s'entend pour la durée totale du marché (4 ans) et tous lots … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article 2.4 du règlement de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La valeur estimée s'entend pour la durée totale du marché (4 ans) et tous lots … Voir la passation de marché »