Passation de marchés: Services d'assurance accidents

20 marchés publics actifs

Services d'assurance accidents ont été achetés par des organisations telles que Centre hospitalier, Centre hospitalier de Pau et Ville de Provins.

Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Assurances Pilliot, MAIF, CNP Assurances et Paris Nord assurances services.

Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)

Services d'assurance et services de retraite (>20)

Services d'assurance (>20)

Services d'assurances accidents et maladie (>20)

Services d'assurance accidents (>20) ⬅️
Services d'assurance maladie (18)

Achats récents de services d'assurance accidents en France

2026-09-24 Deadline 2026-10-27 Marché d'Assurance Statutaire (Ville de Saint Thibault des Vignes)
La présente mise en concurrence a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel affilié à la CNRACL de la ville de Saint-Thibault-des-Vignes. Voir la passation de marché »

2026-09-23 Deadline 2026-11-03 PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de GALLARGUES LE MONTUEUX)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Voir la passation de marché »

2026-09-22 Deadline 2026-10-23 MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE DOUCHY-LES-MINES (Commune de Douchy-les-Mines)
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES Voir la passation de marché »

2026-09-22 Deadline 2026-10-26 Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA (Epamsa)
Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA Voir la passation de marché »

2026-09-22 Deadline 2026-10-29 marché d'assurances (LE SERVICE FUNERAIRE)
marché d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, garanties dirigeants, véhicules à moteur, cybersécurité Voir la passation de marché »

2026-09-18 Deadline 2026-10-26 Prestation de service d'assurance (Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée)
Souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »

2026-09-17 Deadline 2026-11-05 PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES (Université PANTHEON ASSAS)
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »

2026-09-14 Deadline 2026-10-16 Prestation de service assurance multi lots pour le compte d'Actis. Relance de l'appel d'offre suite après... (ACTIS OPH)
Marché alloti : 6 lots. Lot 1 : variantes obligatoires. Voir RC Voir la passation de marché »

2026-09-11 Deadline 2026-11-04 PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES (Ecole centrale de Lyon)
La présente consultation porte sur des prestations de services d'assurance. Voir la passation de marché »

2026-09-11 Deadline 2026-10-26 PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (MAIRIE DE CHARNAY LES MACON)
La consultation porte sur une prestation de services d’assurance au bénéfice de la COMMUNE DE CHARNAY LES MACON Voir la passation de marché »

2026-09-11 Deadline 2026-10-13 Prestation de services d'assurance au bénéfice de la communauté de communes de Grand Sud Tarn et Garonne (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
Marché composé de 9 lots : Lot 1 :Dommages aux Biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 :Protection juridique et défense pénale des agents et des élus. Lot 4: Flotte-automobiles et auto-missions Lot 5: Droits statutaires Lot 6 :Garantie des accidents corporels et Assistance Lot 7 :Cyber risques Lot 8 :RC atteinte à l'environnement Lot 9 :Dommages aux biens bâtiments déchetteries Voir la passation de marché »

2026-09-03 Deadline 2026-10-12 Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher... (Terres de Loire Habitat)
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »

2026-08-31 Deadline 2026-10-14 Assurances ONERA (OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES)
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l’ONERA Voir la passation de marché »

2026-08-28 Deadline 2026-10-05 MARCHÉ ASSURANCES (Commune de Bourg-Achard)
MARCHÉ ASSURANCES Voir la passation de marché »

2026-08-27 Deadline 2026-10-01 Prestation de services d'assurance pour d'ACTIS (ACTIS OPH)
Marché public de services d'assurance couvrant 6 lots distincts : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Responsabilité civile des mandataires sociaux, Protection juridique et Défense pénale des agents et des élus, Flotte automobile et auto-mission, Garantie des accidents corporels et Assistance Voir la passation de marché »

2026-08-27 Deadline 2026-10-08 PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune de Trévoux)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. Voir la passation de marché »

2026-08-26 Deadline 2026-09-28 ASSURANCES DE PERSONNES : PREVOYANCE ET COMPLEMENTAIRE SANTE - 2 LOTS (vallée Sud Habitat)
couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de la prévoyance et l'assurance complémentaire frais de santé des salariés Voir la passation de marché »

2026-08-24 Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour Loire-Atlantique développement (44) (Loire-Atlantique développement - GIE)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance. Le marché est ordinaire et composé de 2 lots. Le lot 1 Complémentaire santé (uniquement) comporte une variante exigée. Les variantes libres ne sont acceptées pour aucun des lots. La date d'effet des marchés est fixée au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »

2026-08-17 Deadline 2026-10-09 AO26-01 - Prestation de service d'assurance (ESC DIJON-BOURGOGNE)
Prestation de services d’assurance au bénéfice de BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS Voir la passation de marché »

2026-07-31 Prestations de services d'assurances (Ville de Fontenay le Comte (85))
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Fontenay le Comte. Voir la passation de marché »

2026-07-30 PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (MAIRIE DE QUIEVRECHAIN)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »

2026-07-29 Passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne (CHU de Poitiers)
Passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne Lot 1 Responsabilité civile et risques annexes – CHU Poitiers Lot 2 Responsabilité civile et risques annexes – CH Laborit Lot 3 Accidents corporels Lot 4 RC du promoteur de recherche Voir la passation de marché »

2026-07-23 Marché de prestations de services d'assurances (Ville de Templemars)
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »

2026-07-22 PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »

2026-07-21 Deadline 2026-09-28 PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (COMMUNE DE BRUAY SUR L'ESCAUT)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »

2026-07-17 Prestation de service d'assurance (EID Méditerranée)
Marché public d'assurance pour les besoins de la collectivité Voir la passation de marché »

2026-07-16 Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Léman Mont Blanc (Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc))
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »

2026-07-16 Prestations d'assurances pour les établissements du GHT Centre Alsace (Hôpitaux Civils de Colmar (68))
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »

2026-07-13 PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de la Verpillière)
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 , R2124-2 1°et R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »

2026-07-13 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) (Ville de Loos)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »

2026-07-08 Deadline 2026-10-02 PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE - CCI BORDEAUX GIRONDE (CCI Bordeaux Gironde)
GROUPEMENT DE COMMANDES - GROUPE CCI BORDEAUX GIRONDE Les prestations sont réparties en 8 lots désignés ci-dessous : 1 Dommages aux Biens 2 Dommages aux Biens deuxième ligne 3 Responsabilité civile générale 4 Responsabilité des mandataires sociaux 5 Défense pénale des agents et des élus 6 Flotte-automobiles et auto-missions 7 Tous risques expositions 8 Garantie des accidents corporels et Assistance Voir la passation de marché »

2026-07-08 PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de Tarbes)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »

2026-07-07 Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise (Centre hospitalier Victor Dupouy)
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »

2026-07-06 Passation de marchés d'assurances pour les besoins d'HABITAT 44 (Habitat 44 - OPH)
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »

2026-07-02 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (Mairie d'Hérin)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES Voir la passation de marché »

2026-07-02 PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE (GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »

2026-06-22 PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Ville de bully les mines)
Garantir les dommages aux biens et risques annexes, la responsabilité civile, la flotte automobile et les missions, protection juridique, les élus de la collectivité et les enfants placés sous sa responsabilité. Ce marché concerne un groupement de commande (Ville + CCAS). Voir la passation de marché »

2026-06-15 Souscription des contrats d’assurances pour les besoins du groupe CCIR Paris Ile-de-France (GIE Groupe CCIR Paris Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour les besoins du Groupe CCIR Paris Île de France. La présente consultation est composée de 5 lots. Le lot n°1 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ET OBJETS D'ART ne fait pas l’objet de la présente procédure et fera l’objet d’une consultation ultérieure. Voir la passation de marché »

2026-06-12 Marché d'assurances - Risques statutaires (Grenoble Alpes Métropole)
Le présent contrat concerne les agents titulaires et stagiaires, affiliés à la CNRACL et, les stagiaires et titulaires détachés d'une administration de l'Etat ou de la fonction publique hospitalière ou territoriale et qui sont en activité normale de service, sous réserve que Grenoble-Alpes Métropole supporte effectivement la charge statutaire des risques assurés au titre du présent contrat. Sont exclus du présent contrat les personnels IRCANTEC. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, ils … Voir la passation de marché »

2026-06-05 PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (COMMUNE DE PEROLS)
Prestation de services d’assurance au bénéfice du groupement de commandes de la COMMUNE DE PEROLS et du CCAS de PEROLS Voir la passation de marché »

2026-06-04 Marché de souscription de contrats collectifs de prévoyance et de complémentaire santé (Régie des eaux du Pays d'Aix)
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats collectifs d'assurance à adhésion obligatoire portant sur : - Lot n°1 : un régime de complémentaire santé - Lot n°2 : un régime de prévoyance Voir la passation de marché »

2026-06-02 Prestations de services d’assurances (gip silgom)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »

2026-05-28 Prestation de service d'assurance (Ville de Gex)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »

2026-05-19 Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE... (Alliade Ressources et Organisation GIE)
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATION Durée: 4ans Voir la passation de marché »

2026-05-07 Assurances santé et prévoyance pour le personnel de Destination Rennes (Destination Rennes)
Le contrat porte sur des prestations de complémentaire santé et assurance prévoyance à l'attention du personnel de Destination Rennes. Il devra respecter les dispositions prévues par la CCN Bureaux d'Etudes Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils du 15 décembre 1987 (Brochure n° 3018) et les évolutions futures. * Les prestations objet du marché relatif à la complémentaire santé (Lot n°1) seront réglées par application des cotisations conventionnelles appliquées au réel … Voir la passation de marché »

2026-04-23 Garanties prévoyance de la branche ports et manutention (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Siège)
Dans le cadre d'un groupement de commande, la consultation a pour objet de sélectionner un organisme assureur chargé de gérer et d'assurer les garanties collectives obligatoires de prévoyance applicables aux établissements portuaires relevant de la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention et définies par l'accord du 17 décembre 2015 révisé Voir la passation de marché »

2026-04-21 MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »

2026-04-07 Souscription des contrats d’assurance Collective Santé et Prévoyance pour la Régie des Eaux du Canal Belletrud (Régie des Eaux du Canal Belletrud)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Collective Santé et Prévoyance. Voir la passation de marché »

2026-03-27 Marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements (France terre d'asile - siège social)
La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements. Conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique, le marché public fait l'objet d'un allotissement et se décompose comme suit : Lot 1: Assurance dommage aux biens Lot 2: Responsabilité civile Lot 3: Flotte automobile Lot 4: Individuelle accidents Le montant annuelle estimé du marché public pour … Voir la passation de marché »

2026-03-25 ASSURANCE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L’OISE PORTANT SUR LA... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet la conclusion d’un marché public pour l’exécution de garanties collectives d’assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d’obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l’acheteur en qualité d’employeur, portant sur la prévoyance et la santé. Voir la passation de marché »