Passation de marchés: Services d'assurance accidents
19 marchés publics actifs
Services d'assurance accidents ont été achetés par des organisations telles que Centre hospitalier, Centre hospitalier de Pau et Ville de Provins.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Assurances Pilliot, MAIF, CNP Assurances et Paris Nord assurances services.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
- Services d'assurance accidents (18) ⬅️
- Services d'assurance maladie (16)
Achats récents de services d'assurance accidents en France
2026-07-23
Deadline 2026-09-18
Marché de prestations de services d'assurances (Ville de Templemars)
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-25
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-28
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (COMMUNE DE BRUAY SUR L'ESCAUT)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Prestation de service d'assurance (EID Méditerranée)
Marché public d'assurance pour les besoins de la collectivité Voir la passation de marché »
Marché public d'assurance pour les besoins de la collectivité Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-04
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Léman Mont Blanc (Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc))
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-07
Prestations d'assurances pour les établissements du GHT Centre Alsace (Hôpitaux Civils de Colmar (68))
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-09-18
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de la Verpillière)
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 , R2124-2 1°et R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 , R2124-2 1°et R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-09-15
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) (Ville de Loos)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-10-02
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE - CCI BORDEAUX GIRONDE (CCI Bordeaux Gironde)
GROUPEMENT DE COMMANDES - GROUPE CCI BORDEAUX GIRONDE Les prestations sont réparties en 8 lots désignés ci-dessous : 1 Dommages aux Biens 2 Dommages aux Biens deuxième ligne 3 Responsabilité civile générale 4 Responsabilité des mandataires sociaux 5 Défense pénale des agents et des élus 6 Flotte-automobiles et auto-missions 7 Tous risques expositions 8 Garantie des accidents corporels et Assistance Voir la passation de marché »
GROUPEMENT DE COMMANDES - GROUPE CCI BORDEAUX GIRONDE Les prestations sont réparties en 8 lots désignés ci-dessous : 1 Dommages aux Biens 2 Dommages aux Biens deuxième ligne 3 Responsabilité civile générale 4 Responsabilité des mandataires sociaux 5 Défense pénale des agents et des élus 6 Flotte-automobiles et auto-missions 7 Tous risques expositions 8 Garantie des accidents corporels et Assistance Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-07
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de Tarbes)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-17
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise (Centre hospitalier Victor Dupouy)
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-20
Passation de marchés d'assurances pour les besoins d'HABITAT 44 (Habitat 44 - OPH)
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-11
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (Mairie d'Hérin)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-07
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE (GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-09-11
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Ville de bully les mines)
Garantir les dommages aux biens et risques annexes, la responsabilité civile, la flotte automobile et les missions, protection juridique, les élus de la collectivité et les enfants placés sous sa responsabilité. Ce marché concerne un groupement de commande (Ville + CCAS). Voir la passation de marché »
Garantir les dommages aux biens et risques annexes, la responsabilité civile, la flotte automobile et les missions, protection juridique, les élus de la collectivité et les enfants placés sous sa responsabilité. Ce marché concerne un groupement de commande (Ville + CCAS). Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-09-11
Souscription des contrats d’assurances pour les besoins du groupe CCIR Paris Ile-de-France (GIE Groupe CCIR Paris Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour les besoins du Groupe CCIR Paris Île de France. La présente consultation est composée de 5 lots. Le lot n°1 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ET OBJETS D'ART ne fait pas l’objet de la présente procédure et fera l’objet d’une consultation ultérieure. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour les besoins du Groupe CCIR Paris Île de France. La présente consultation est composée de 5 lots. Le lot n°1 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ET OBJETS D'ART ne fait pas l’objet de la présente procédure et fera l’objet d’une consultation ultérieure. Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-09-03
Marché d'assurances - Risques statutaires (Grenoble Alpes Métropole)
Le présent contrat concerne les agents titulaires et stagiaires, affiliés à la CNRACL et, les stagiaires et titulaires détachés d'une administration de l'Etat ou de la fonction publique hospitalière ou territoriale et qui sont en activité normale de service, sous réserve que Grenoble-Alpes Métropole supporte effectivement la charge statutaire des risques assurés au titre du présent contrat. Sont exclus du présent contrat les personnels IRCANTEC. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, ils … Voir la passation de marché »
Le présent contrat concerne les agents titulaires et stagiaires, affiliés à la CNRACL et, les stagiaires et titulaires détachés d'une administration de l'Etat ou de la fonction publique hospitalière ou territoriale et qui sont en activité normale de service, sous réserve que Grenoble-Alpes Métropole supporte effectivement la charge statutaire des risques assurés au titre du présent contrat. Sont exclus du présent contrat les personnels IRCANTEC. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, ils … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-30
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (COMMUNE DE PEROLS)
Prestation de services d’assurance au bénéfice du groupement de commandes de la COMMUNE DE PEROLS et du CCAS de PEROLS Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurance au bénéfice du groupement de commandes de la COMMUNE DE PEROLS et du CCAS de PEROLS Voir la passation de marché »
2026-06-04
Marché de souscription de contrats collectifs de prévoyance et de complémentaire santé (Régie des eaux du Pays d'Aix)
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats collectifs d'assurance à adhésion obligatoire portant sur : - Lot n°1 : un régime de complémentaire santé - Lot n°2 : un régime de prévoyance Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats collectifs d'assurance à adhésion obligatoire portant sur : - Lot n°1 : un régime de complémentaire santé - Lot n°2 : un régime de prévoyance Voir la passation de marché »
2026-06-02
Deadline 2026-07-28
Prestations de services d’assurances (gip silgom)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
2026-05-28
Prestation de service d'assurance (Ville de Gex)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-05-19
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE... (Alliade Ressources et Organisation GIE)
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATION Durée: 4ans Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATION Durée: 4ans Voir la passation de marché »
2026-05-07
Assurances santé et prévoyance pour le personnel de Destination Rennes (Destination Rennes)
Le contrat porte sur des prestations de complémentaire santé et assurance prévoyance à l'attention du personnel de Destination Rennes. Il devra respecter les dispositions prévues par la CCN Bureaux d'Etudes Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils du 15 décembre 1987 (Brochure n° 3018) et les évolutions futures. * Les prestations objet du marché relatif à la complémentaire santé (Lot n°1) seront réglées par application des cotisations conventionnelles appliquées au réel … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur des prestations de complémentaire santé et assurance prévoyance à l'attention du personnel de Destination Rennes. Il devra respecter les dispositions prévues par la CCN Bureaux d'Etudes Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils du 15 décembre 1987 (Brochure n° 3018) et les évolutions futures. * Les prestations objet du marché relatif à la complémentaire santé (Lot n°1) seront réglées par application des cotisations conventionnelles appliquées au réel … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Garanties prévoyance de la branche ports et manutention (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Siège)
Dans le cadre d'un groupement de commande, la consultation a pour objet de sélectionner un organisme assureur chargé de gérer et d'assurer les garanties collectives obligatoires de prévoyance applicables aux établissements portuaires relevant de la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention et définies par l'accord du 17 décembre 2015 révisé Voir la passation de marché »
Dans le cadre d'un groupement de commande, la consultation a pour objet de sélectionner un organisme assureur chargé de gérer et d'assurer les garanties collectives obligatoires de prévoyance applicables aux établissements portuaires relevant de la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention et définies par l'accord du 17 décembre 2015 révisé Voir la passation de marché »
2026-04-21
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
2026-04-07
Souscription des contrats d’assurance Collective Santé et Prévoyance pour la Régie des Eaux du Canal Belletrud (Régie des Eaux du Canal Belletrud)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Collective Santé et Prévoyance. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Collective Santé et Prévoyance. Voir la passation de marché »
2026-03-27
Marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements (France terre d'asile - siège social)
La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements. Conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique, le marché public fait l'objet d'un allotissement et se décompose comme suit : Lot 1: Assurance dommage aux biens Lot 2: Responsabilité civile Lot 3: Flotte automobile Lot 4: Individuelle accidents Le montant annuelle estimé du marché public pour … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements. Conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique, le marché public fait l'objet d'un allotissement et se décompose comme suit : Lot 1: Assurance dommage aux biens Lot 2: Responsabilité civile Lot 3: Flotte automobile Lot 4: Individuelle accidents Le montant annuelle estimé du marché public pour … Voir la passation de marché »
2026-03-25
ASSURANCE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L’OISE PORTANT SUR LA... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet la conclusion d’un marché public pour l’exécution de garanties collectives d’assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d’obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l’acheteur en qualité d’employeur, portant sur la prévoyance et la santé. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la conclusion d’un marché public pour l’exécution de garanties collectives d’assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d’obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l’acheteur en qualité d’employeur, portant sur la prévoyance et la santé. Voir la passation de marché »
2026-03-06
SERVICES D'ASSURANCES POUR PARIS SACLAY CANCER CLUSTER (LOT 1 : Prévoyance et LOT 2 : complémentaire santé) (PARIS SACLAY CANCER CLUSTER)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance du PSCC Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance du PSCC Voir la passation de marché »
2026-01-14
Prestations Assurances (Université des Antilles)
Prestations Assurances Voir la passation de marché »
Prestations Assurances Voir la passation de marché »
2025-12-02
Prestation de services d'assurances pour l'université de technologie de Compiègne (Université de technologie de Compiègne)
Prestation de services d'assurances pour l'université de technologie de Compiègne Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances pour l'université de technologie de Compiègne Voir la passation de marché »
2025-11-18
Prestations de service d'assurance pour les besoins de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (Casa di l'Agricultura Corsa)
La consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances pour le compte de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (CARC. par abréviation dans le document). Actuellement, la CARC est titulaire de plusieurs contrats d'assurance, issus d'un précédent marché dont le terme est fixé au 31/12/2025. Les nouveaux contrats, issus de la présente consultation, devront prendre effet au 01/01/2026 à 0h00 Voir la passation de marché »
La consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances pour le compte de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (CARC. par abréviation dans le document). Actuellement, la CARC est titulaire de plusieurs contrats d'assurance, issus d'un précédent marché dont le terme est fixé au 31/12/2025. Les nouveaux contrats, issus de la présente consultation, devront prendre effet au 01/01/2026 à 0h00 Voir la passation de marché »
2025-11-06
Prestations de Services d'assurances (Mairie de Crémieu)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2025-10-29
SERVICES D'ASSURANCES (Ville de Blendecques)
assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Voir la passation de marché »
assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Voir la passation de marché »
2025-10-23
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE L'OPAC DE L'OISE (OPAC de l'Oise)
Les prestations objet du présent appel d'offres, se décomposent en 4 lots et visent: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle - Responsabilité Loi Hoguet (lot 1) Assurance R.C des Administrateurs et Dirigeants (lot 2) Assurance Individuelle Accident des Administrateurs (lot 3) Assurance Tous risques informatiques (lot 4) Voir la passation de marché »
Les prestations objet du présent appel d'offres, se décomposent en 4 lots et visent: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle - Responsabilité Loi Hoguet (lot 1) Assurance R.C des Administrateurs et Dirigeants (lot 2) Assurance Individuelle Accident des Administrateurs (lot 3) Assurance Tous risques informatiques (lot 4) Voir la passation de marché »
2025-10-22
Marché d'assurances (commune de martignas sur jalle)
Le marché est composé d’un lot unique : Assurance « Risques statutaires ». Le marché pourra être attribué à un prestataire individuel (Société d'assurance) ou à un groupement d’entreprises. Ce groupement, constitué d'un (ou plusieurs) intermédiaire(s) (Agent Général ou Courtier) et/ou d’une (ou plusieurs) Société(s) d'assurances, devra être formé dès la remise des offres. Après attribution, il prendra obligatoirement la forme d'un groupement conjoint avec mandataire non solidaire. Cette forme de … Voir la passation de marché »
Le marché est composé d’un lot unique : Assurance « Risques statutaires ». Le marché pourra être attribué à un prestataire individuel (Société d'assurance) ou à un groupement d’entreprises. Ce groupement, constitué d'un (ou plusieurs) intermédiaire(s) (Agent Général ou Courtier) et/ou d’une (ou plusieurs) Société(s) d'assurances, devra être formé dès la remise des offres. Après attribution, il prendra obligatoirement la forme d'un groupement conjoint avec mandataire non solidaire. Cette forme de … Voir la passation de marché »
2025-10-22
Marché public de prestation de service d'assurance (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
Groupement de commandes entre la 3CM et les communes associées Voir la passation de marché »
Groupement de commandes entre la 3CM et les communes associées Voir la passation de marché »
2025-10-20
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (Groupement Hospitalier de Territoire du Gers)
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances pour les établissements du GHT du Gers Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances pour les établissements du GHT du Gers Voir la passation de marché »
2025-10-20
SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES (CCIR Auvergne-Rhône-Alpes)
SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES Voir la passation de marché »
2025-10-13
Appel d’offres en vue des prestations de services d'assurances en 8 lots (Commune de Carqueiranne (83))
Le marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Ce marché est relatif a la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en 8 lots. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Ce marché est relatif a la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en 8 lots. Voir la passation de marché »
2025-10-10
Marchés publics d'assurances pour le compte de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Centre-Val de Loire (CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE)
La procédure comporte 8 lots traités par marchés séparés. Les marchés concernent les 11 établissements de la CMA CVL La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes Voir la passation de marché »
La procédure comporte 8 lots traités par marchés séparés. Les marchés concernent les 11 établissements de la CMA CVL La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes Voir la passation de marché »
2025-10-10
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Ville d'Avion)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville d’Avion (62210). Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville d’Avion (62210). Voir la passation de marché »
2025-10-08
Prestation de service d'assurance (Ville de Chassieu)
La présente consultation concerne une prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de CHASSIEU et du CCAS de CHASSIEU Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de CHASSIEU et du CCAS de CHASSIEU Voir la passation de marché »
2025-10-08
Marché de prestation de services d'assurances (Commune de Maubeuge)
Marché de prestation de services d'assurances Voir la passation de marché »
Marché de prestation de services d'assurances Voir la passation de marché »
2025-10-08
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST (VIVEST (57))
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST Voir la passation de marché »
2025-10-08
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES RESIDENCES ABBAYE / BORDS DE MARNE / CRISTOLIENNE - ST MAUR DES FOSSES (EHPAD résidence de l'Abbaye)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES RESIDENCES ABBAYE / BORDS DE MARNE / CRISTOLIENNE (EHPAD) - ST MAUR DES FOSSES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES RESIDENCES ABBAYE / BORDS DE MARNE / CRISTOLIENNE (EHPAD) - ST MAUR DES FOSSES Voir la passation de marché »
2025-10-08
Marché de prestation de services d'assurances (Ville de Maubeuge)
Marché de prestation de services d'assurances Voir la passation de marché »
Marché de prestation de services d'assurances Voir la passation de marché »
2025-10-08
PRESTATIONS D ASSURANCES - EHPAD RESIDENCE CITE VERTE A SUCY EN BRIE (Résidence Cité Verte)
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2025-10-07
Assurance des risques statutaires du personnel du Département hors FDE (Foyer Départemental de l'Enfance) (Département de la Vendée)
Compte tenu d'un contrat résilié avant son échéance annuelle au 31 décembre 2025, le Département de la Vendée souscrit un nouveau contrat d'assurance « risques statutaires du personnel du Département hors FDE - Foyer Départemental de l'Enfance ». Il s'agit d'un marché ordinaire de services qui comprend une PSE (prestation supplémentaire éventuelle) relative à la prise en compte, en assiette spécifique de prime, d'autres indemnités et gratifications que celles prévues en base, se référer au règlement de … Voir la passation de marché »
Compte tenu d'un contrat résilié avant son échéance annuelle au 31 décembre 2025, le Département de la Vendée souscrit un nouveau contrat d'assurance « risques statutaires du personnel du Département hors FDE - Foyer Départemental de l'Enfance ». Il s'agit d'un marché ordinaire de services qui comprend une PSE (prestation supplémentaire éventuelle) relative à la prise en compte, en assiette spécifique de prime, d'autres indemnités et gratifications que celles prévues en base, se référer au règlement de … Voir la passation de marché »
2025-10-06
Marché public de services d'assurance (CHRU de Nancy)
Prestations de services d'assurance pour le groupement de commandes constitué par les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Hôpitaux Sud Lorraine (CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-de-Port, 3H Santé, CH de Pont-à-Mousson, CH de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Psychothérapique de Nancy (CPN), CH de Dieuze et CH de Ravenel) ainsi que l'EHPAD de Gerbeviller et le GCS Blanchisserie Sud Lorraine Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance pour le groupement de commandes constitué par les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Hôpitaux Sud Lorraine (CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-de-Port, 3H Santé, CH de Pont-à-Mousson, CH de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Psychothérapique de Nancy (CPN), CH de Dieuze et CH de Ravenel) ainsi que l'EHPAD de Gerbeviller et le GCS Blanchisserie Sud Lorraine Voir la passation de marché »