2018-10-05Marché d'assurances de la commune d'Élancourt (Ville d'Élancourt)
La présente consultation a pour objet d'aboutir à la conclusion d'un marché de services d'assurances pour la commune d'Élancourt. Le consultation est alloti en 4 lots qui sont précisés dans la rubrique de la publicité propre à l'allotissement. Les marchés (propres à chaque lot) sont conclus pour une période comprise entre le 1.1.2019 et le 31.12.2022 pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié annuellement par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de 4 mois.
Voir la passation de marché »
2018-10-05Marché de services d'assurances pour la ville de Cenon (Commune de Cenon)
Marché de services d'assurances lancé en appel d'offres ouvert. Cette consultation comporte 2 lots.
— lot 1: risques statutaires pour les agents CNRACL de la ville de Cenon. Obligation de répondre à la solution de base et aux prestations supplémentaires sachant que la ville se réserve le droit de ne pas retenir les PSE.
4 prestations supplémentaires:
— n 1:maladie longue durée, longue maladie,
— n 2: maternité,
— n 3: maladie ordinaire franchise 15 jours fermes,
— n 4: maladie ordinaire franchise 30 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:MALJ AssurancesPilliotSecurexsofaxis
2018-10-05Prestation d'assurances pour la Semader (Semader)
Le marché est décomposé en 4 lots:
— lot nº 1: assurance dommages aux biens,
— lot nº 2: assurance multirisque habitation (MRH),
— lot nº 3: assurance flotte automobile,
— lot nº 4: assurance responsabilité civile et protection juridique.
La présente consultation porte sur la réalisation de prestations d'assurances pour les lots nº 1 et 2. En effet, les lots nº 3 et 4 ont déjà été attribués.
Voir la passation de marché »
2018-10-04Appel à candidatures pour des services de protection sociale: mutuelle santé et prévoyance des salaries (Norevie)
Achat de prestations d'assurance et de gestion technique, financière et administrative d'un régime de prévoyance complémentaire obligatoire de maintien du revenu (incapacité et invalidité), d'un régime obligatoire de prévoyance (incapacité, invalidité, décès), d'un régime obligatoire de garanties de frais de soins de santé et de remboursement complémentaire couvrant certains dépassements d'honoraires au profit des salariés du Groupe Norevie/Floralys Scic et leurs ayants-droits. Un régime collectif …
Voir la passation de marché »
2018-10-04Prestation de service en assurance pour la commune de Noirmoutier-en-l'Île (Ville de Noirmoutier)
Souscription et exécution des contrats d'assurance de la commune de Noirmoutier-en-l'Île. La consultation est constituée de 6 lots distincts: lot 1 — dommages aux biens et risques annexes/ lot 2 — responsabilité civile et risques annexes/lot 3 — protection juridique et risques annexes/lot 4 — véhicule a moteur et risques annexes/lot 5 — assurance du personnel _ risques statutaires/lot 6 — assurance de bateaux et risques annexes.
Voir la passation de marché »
2018-10-04Marche de service d'assurances dommages aux biens (Commune de Sevran)
Le présent marché a pour objet le renouvellement de couvertures d'assurances à savoir:
— dommages aux biens.
Ce marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu du code des assurances articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du même code. Les éléments intangibles portant sur ce marché sont les suivants:
— les dispositions d'ordre public du code des assurances,
— les dispositions législatives et réglementaires concernant …
Voir la passation de marché »
2018-10-03Marché public de prestations de services d'assurances (GPT hospitalier portes de Provence)
Le présent marché public a pour objet la souscription d'un nouveau contrat d'assurance pour les besoins du pouvoir adjudicateur. La nature et l'étendue des besoins du pouvoir adjudicateur sont définies par le cahier des clauses techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Pour la présente consultation, seuls les Établissements de Chambonas, Joyeuse et Valgorge sont concernés. Ces 3 établissements devant fusionner au 1.1.2019 sous la dénomination suivante: Centre …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Yvelin sas
2018-10-02Convention de participation pour la mise en œuvre d'un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance... (Ville de Sorgues)
Convention de participation (passée en vertu des dispositions du décret 2011-1474 du 08.11.2011) pour la mise en œuvre d'un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour les agents de la ville, du CCAS (et sa résidence autonomie) de Sorgues. Cette convention est un contrat collectif à adhésion facultative. La présente consultation concerne environ 400 agents, potentiellement adhérents. La commune ne garantit au prestataire aucun seuil minimum d'adhésion.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Collecteam
2018-10-01Marché de service d'assurance (Centre hospitalier regional unvt)
Le Centre hospitalier universitaire de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté, procède à une consultation en vue de souscrire, pour 6 établissements composant le GHT, les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots.
Voir la passation de marché »