2025-02-28   ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (CC du Ternois)
La présente consultation concerne la mise à disposition de contenants, l'enlèvement et le traitement des déchets diffus spécifiques (DDS), hors champ Eco DDS, issus des déchetteries de la Communauté de Communes du Ternois qui réceptionnent les déchets diffus spécifiques des ménages et des professionnels. Voir la passation de marché »
2025-02-14   2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (CC du Ternois)
La présente consultation porte sur l'acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts Voir la passation de marché »
2024-11-22   ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS (CC du Ternois)
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois. Voir la passation de marché »
2024-10-14   ASSURANCES STATUTAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE DE LA CC DU TERNOIS ET DU CIAS (CC du Ternois)
La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurances statutaires pour les besoins du groupement de commandes constitué de la CC du TERNOIS et du CIAS Voir la passation de marché »
2024-10-04   COLLECTE ET TRI DE LA COLLECTE SELECTIVE (CC du Ternois)
La présente consultation concerne la collecte des fibreux en points d'apports volontaires, le tri de la collecte sélective (fibreux et non fibreux) et le traitement des refus de tri. Voir la passation de marché »
2024-09-26   GESTION DU TRANSFERT, DU CHARGEMENT ET DU TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES ET DES MATIERES ISSUES DU TRI SELECTIF (CC du Ternois)
La présente consultation concerne la gestion du transfert, du rechargement et du transport des ordures ménagères et des matières issues du tri sélectif. Voir la passation de marché »
2024-09-26   TRAITEMENT PAR ENFOUISSEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (CC du Ternois)
La présente consultation concerne le traitement par enfouissement des déchets ménagers et assimilés produits par la collectivité. Voir la passation de marché »
2023-09-28   marché public d'assurances de la communauté de communes du Ternois (CC du Ternois)
cette consultation concerne la couverture d'assurances des risques Dommages aux Biens de la Communauté de Communes, des risques Dommages aux Biens du service de collecte des déchets, des risques automobiles et des risques de protection fonctionnelle Voir la passation de marché »
2023-06-29   acquisition de 2 VEHICULES 26t équipés d'une grue auxiliaire et d'un bras multibenne (CC du Ternois)
la présente consultation concerne l'acquisition de 2 véhicules équipés Ampliroll avec la reprise de 2 véhicules du service collecte Voir la passation de marché »
2023-05-11   acquisition de 2 véhicules 26t équipés d'une grue auxiliaire et d'un bras multibenne (CC du Ternois)
la présente consultation concerne l'acquisition de 2 véhicules équipés Ampliroll avec la reprise de 2 véhicules du service collecte Voir la passation de marché »
2022-11-10   élaboration du Pluihm (CC du Ternois)
elaboration d'un Pluih sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes répondant aux objectifs généraux et modalités figurant dans le projet de territoire en intégrant les sujets majeurs spécifiques au territoire et en respectant les principes fondamentaux suivants : - oeuvrer à la cohésion territoriale par la recherche d'un équilibre global entre les communes, -se doter pour 10 à 20 ans d'un outil de planification qui tienne compte à la fois des enjeux communautaires ainsi que de la diversité … Voir la passation de marché »
2022-07-04   fourniture et installation D'Equipements sportifs pour la salle de SPORT à FREVENT (62270) (CC du Ternois)
la présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements sportifs pour la salle de sport rue G. Clémenceau à Frévent (62 270) Voir la passation de marché »
2022-07-01   fourniture et livraison de repas (CC du Ternois)
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. Cette consultation est un marché spécifique de services passé en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique (marché à procédure adaptée). Voir la passation de marché »
2022-03-17   fournitures de carburants (CC du Ternois)
la présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7 et Aus32 (type ADBLUE ou équivalent). Celle-ci fait suite à une procédure précédente déclarée infructueuse Voir la passation de marché »
2022-03-16   prestation de nettoyage (CC du Ternois)
la présente consultation porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la collectivité (y compris la fourniture des produits d'entretien et l'ensemble des matériels et équipements nécessaires) ainsi que le nettoyage des vitreries des bâtiments. Voir la passation de marché »
2022-02-02   fourniture de carburants avec services connexes (CC du Ternois)
la présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100 et Aus32 (type ADBLUE ou équivalent) avec services connexes Voir la passation de marché »
2021-09-16   marché relatif à la souscription des contrats d'assurances Statutaires pour les besoins du Groupement de commandes (CC du Ternois)
marché relatif à la souscription des contrats d'assurances Statutaires pour les besoins du Groupement de commandes Voir la passation de marché »
2019-10-18   Collecte et tri de la collecte sélective (collecte des fibreux en points d'apports volontaires, tri de la collecte... (CC du Ternois)
La présente consultation concerne la collecte des fibreux en points d'apports volontaires, le tri de la collecte sélective (fibreux et non fibreux) et traitement des refus de tri. Voir la passation de marché »
2019-08-13   Consultation relative à la souscription d'un contrat d'assurance complémentaire sante dans le cadre d'une convention... (CC du Ternois)
Consultation d'assurances passé selon les dispositions du décret 2011-1474 du 8.11.2011. Consultation relative à la souscription d'un contrat d'assurance complémentaire santé dans le cadre d'une convention de participation. Voir la passation de marché »
2019-01-22   2019-pi-01 — Suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (CC du Ternois)
Groupement de commandes constitué des Communautés de communes du Ternois et des 7 Vallées pour le suivi et l'animation d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat de revitalisation rurale (OPAH RR). Voir la passation de marché »
2018-11-06   Traitement par enfouissement des déchets ménagers et assimilés (CC du Ternois)
La présente consultation concerne le traitement par enfouissement des déchets ménagers et assimilés produits par la collectivité. Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite d'une 1 procédure, publiée au BOAMP et au JOUE le 19.9.2018 sous la référence 18-129735. Voir la passation de marché »
2018-10-02   Souscription des contrats d'assurances statutaires (CC du Ternois)
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances statutaires pour les besoins du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2018-09-18   Traitement par enfouissement des déchets ménagers et assimiles (CC du Ternois)
La présente consultation concerne le traitement par enfouissement des déchets ménagers et assimilés produits par la collectivité. Voir la passation de marché »
2017-10-23   Tri et conditionnement des emballages ménagers et journaux magazines (CC du Ternois)
Le présent marché concerne le tri et le conditionnement des emballages ménagers (hors verre) et journaux magazine. Voir la passation de marché »