Prestations des services d'assurances
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Prestations d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-05 | Avis de marché |
| 2019-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: Assurances2018
Brève description: Prestations d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Adresse postale: place du Dr Jacques Huyghues des Étages, BP 123
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: cosne@mairie-cosnesurloire.fr 📧
Téléphone: +33 386265000 📞
Fax: +33 386265016 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-441459
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance de la responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance de la responsabilité civile et risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance protection fonctionnelle des agents
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance protection fonctionnelle des agents.
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance de la protection juridique.
Intitulé du lot: Assurance de la flotte automobile
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance de la flotte automobile.
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance des dommages aux biens.
Intitulé du lot: Assurance des risques statutaires du personnel affilié CNRACL
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance des risques statutaires du personnel affilié CNRACL.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
Numéro d'enregistrement national: mairie de Cosne-Cours-Sur-Loire
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 38073910 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 195-441459 (2018-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: Assurances2018
Brève description: Prestations d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Adresse postale: place du Dr Jacques Huyghues des Étages, BP 123
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: cosne@mairie-cosnesurloire.fr 📧
Téléphone: +33 386265000 📞
Fax: +33 386265016 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-441459
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance de la responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance de la responsabilité civile et risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance protection fonctionnelle des agents
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance protection fonctionnelle des agents.
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance de la protection juridique.
Intitulé du lot: Assurance de la flotte automobile
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance de la flotte automobile.
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance des dommages aux biens.
Intitulé du lot: Assurance des risques statutaires du personnel affilié CNRACL
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance des risques statutaires du personnel affilié CNRACL.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr — thème: marchés publics).
Situation économique et financière:
DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr — thème: marchés publics).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du code des assurances.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
Numéro d'enregistrement national: mairie de Cosne-Cours-Sur-Loire
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 38073910 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 195-441459 (2018-10-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de services d'assurances.
Valeur totale du marché: 270639.07 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014648
Se réfère à l'avis: 2018/S 195-441459
Numéro JO-S: 8
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 6569.66 EUR 💰
667.50 EUR 💰
Nom: Maif
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allende
Code postal: 79038
Valeur totale du marché: 14888.22 EUR 💰
14491.44 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Aster Les Assurances Territoriales
Adresse postale: 23 rue Chauchat — CS 33132
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Valeur totale du marché: 234021.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
4
Source: OJS 2019/S 008-014648 (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de services d'assurances.
Valeur totale du marché: 270639.07 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014648
Se réfère à l'avis: 2018/S 195-441459
Numéro JO-S: 8
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes.
Protection fonctionnelle des agents.
Protection juridique de la commune.
Flotte automobile.
Dommages aux biens.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 6569.66 EUR 💰
667.50 EUR 💰
Nom: Maif
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allende
Code postal: 79038
Valeur totale du marché: 14888.22 EUR 💰
14491.44 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Aster Les Assurances Territoriales
Adresse postale: 23 rue Chauchat — CS 33132
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Valeur totale du marché: 234021.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
4
Source: OJS 2019/S 008-014648 (2019-01-08)
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