Acquisition d'abris-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport volontaire sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération

Saint-Louis Agglomération

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'abris-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport volontaire sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux deux lots. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services. Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS FRF12

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agrivalor Energie

Qui ?

• Saint-Louis Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-07	Avis de marché
2025-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'abris-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport volontaire sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération
Numéro de référence: 25FF-Env-0740-D
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1719072
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Code postal: 68300
Ville: Saint-Louis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du présent accord cadre. Par la suite, il pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période d'une année à chaque fois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra toujours s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au moins trois mois avant la fin de chaque période annuelle, et ce sans indemnités

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

- Possibilité de recourir aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique. - Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique : Les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. - Possibilité de reconduire l'accord-cadre en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Essais des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

La liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: voir ci-dessus
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

La description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations de l'accord-cadre

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.;

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment complétée par le candidat ;Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment complétée par le candidat Attestation sur l'honneur jointe au règlement de la consultation ou équivalent attestant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune interdiction de concourir visée aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande Publique. En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;Le ou les pouvoir(s) du ou des signataire(s) le ou les habilitant(s) à engager le candidat.En cas de groupement, les pièces décrites ci-dessus sont à remettre par chaque cotraitant, sauf la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent)

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAINT-LOUIS Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 5365
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Cs 50199
Code postal: 68305
Commune postale: Saint-Louis
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: direction@agglo-saint-louis.fr 📧
Téléphone: 0389709070 📞
Fax: 0389709085 📠
URL: http://www.agglo-saint-louis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1719072 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1719072 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L2125-1, R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Les bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant Minimum Annuel De Commande : Sans / Montant Maximum Annuel De Commande : 100 000 euro(s)Le marché fait l'objet d'un lot unique, dans la mesure où les prestations ne sont pas dissociables entre elles. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans chaque bon de commande émis. Ces délais devront cependant impérativement respecter les dispositions de l'accord cadre, fixées dans l'acte d'engagement (Ae) et le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Les délais de livraison plafonds imposés par le pouvoir adjudicateur sont les suivants (les délais de livraison sont exprimés en jours calendaires) : 70 jours calendaires A noter que le candidat aura la possibilité de proposer dans l'acte d'engagement du lot concerné des délais maximums de livraison optimisés. Il devra tenir compte de toutes les sujétions. Ces délais deviendront contractuels et s'imposeront au titulaire de l'accord-cadre. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : - Application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la Commande Publique ; -Modalités de paiement : virement administratif ; -Délai global de paiement : 30 jours ; -Modalités de financement : autofinancement par Saint-Louis Agglomération. Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Pour connaître les modalités d'obtention du dossier de consultation et de remise des offres, et les modalités d'obtention de renseignements complémentaires se référer au règlement de la consultation. Le Président de Saint-Louis Agglomération pourra à tout moment décider de ne pas donner suite à la mise en concurrence. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix B.P. 51038 - 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03.88.21.23.23 - Fax : 03.88.36.44.66 E-mail : greffe.ta.strasbourg@juradm.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr

Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L2125-1, R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Les bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant Minimum Annuel De Commande : Sans / Montant Maximum Annuel De Commande : 100 000 euro(s)Le marché fait l'objet d'un lot unique, dans la mesure où les prestations ne sont pas dissociables entre elles. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.
Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans chaque bon de commande émis. Ces délais devront cependant impérativement respecter les dispositions de l'accord cadre, fixées dans l'acte d'engagement (Ae) et le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).
Les délais de livraison plafonds imposés par le pouvoir adjudicateur sont les suivants (les délais de livraison sont exprimés en jours calendaires) : 70 jours calendaires
A noter que le candidat aura la possibilité de proposer dans l'acte d'engagement du lot concerné des délais maximums de livraison optimisés. Il devra tenir compte de toutes les sujétions. Ces délais deviendront contractuels et s'imposeront au titulaire de l'accord-cadre.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent :
- Application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la Commande Publique ; -Modalités de paiement : virement administratif ; -Délai global de paiement : 30 jours ; -Modalités de financement : autofinancement par Saint-Louis Agglomération.
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Pour connaître les modalités d'obtention du dossier de consultation et de remise des offres, et les modalités d'obtention de renseignements complémentaires se référer au règlement de la consultation.
Le Président de Saint-Louis Agglomération pourra à tout moment décider de ne pas donner suite à la mise en concurrence.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
B.P. 51038 - 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03.88.21.23.23 - Fax : 03.88.36.44.66
E-mail : greffe.ta.strasbourg@juradm.fr
http://strasbourg.tribunal-administratif.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 75209462-9C20-9DA2-983AB1A070BB078F
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
URL: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 75209441-0F23-6E76-2E70568EE0DBBF61
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-661373 (2025-10-07)

Avis d'attribution de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025palf031l00
Date de conclusion du contrat: 2025-12-04 📅
Titre: Acquisition d'abris-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport volontaire sur le territoire de Saint-Louis Agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Agrivalor energie
Numéro d'enregistrement national: 1719072-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue De Ruederbach
Code postal: 68560
Commune postale: Hirsingue
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 661373-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Durée du marché : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du présent accord cadre. Par la suite, il pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période d'une année à chaque fois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Publications antérieures concernant le même marché : Avis d'appel public à la concurrence paru : -Au Boamp n°25-111361 du 09/10/2025 ; -Au Joue du 09/10/2025 sous le n°194/2025 Pour un montant total de 62 515,00 euro(s) Ht tel qu'il ressort de la simulation financière complétée par le candidat. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires indiqués dans l'onglet Bpu du document financier, aux quantités réellement commandées. Les bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant Minimum Annuel De Commande : Sans Montant Maximum Annuel De Commande : 100 000 euro(s) Ht Date de signature du marché : Mardi 2 décembre 2025 Le marché est consultable au siège de Saint-Louis Agglomération, sur demande à adresser au service marchés publics de la collectivité, dans le respect des secrets protégés par la loi

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 4F72555C-AAB9-330B-E058858BBB354A4F
Organe de révision
4F725548-FFEC-F6FE-2B0BEAA94B35D7DD
Source: OJS 2025/S 242-832905 (2025-12-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central (>20)

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression (>20)

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