Services de transports scolaires sur le ressort territorial de Saint-Louis Agglomération (68)
Saint-Louis Agglomération
La présente consultation a pour objet l'attribution de services de transports scolaires sur le ressort territorial de SAINT-LOUIS Agglomération (68). Le contexte du marché, ainsi que le descriptif des prestations attendues seront précisés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lieu(x) d'exécution : SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS : FRF12
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace › Bas-Rhin
- • Alsace › Haut-Rhin
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires sur le ressort territorial de Saint-Louis Agglomération (68)
Numéro de référence: 26FS-Tran-0762-O
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'attribution de services de transports scolaires sur le ressort territorial de SAINT-LOUIS Agglomération (68). Le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lycée Mermoz à Saint-Louis (68300)
Description du marché:
“Transports scolaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Adresse postale: Place De L'Hotel De Ville Cs50199
Code postal: 68305
Ville: Saint-Louis Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Collège des Trois Pays à Hégenheim (68220) RPI Knoeringue-Folgensbourg (68220) RPI Michelbach-le-Haut-Attenschwiller (68220)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Collège Françoise Dolto Sierentz (68500)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Etablissement scolaire privé Don Bosco à Landser (68440) RPI Geispitzen-Waltenheim RPI Brinckheim-Kappelen-Stetten RPI des 2 Magstatt-Koetzingue RPI Wahlbach-Zaessingue
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Louis Agglomération
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-17 12:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Louis Agglomération”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
“copie de l'inscription au registre des transporteurs donnant droit à l'exercice de la profession de transporteur public routier de voyageurs, ou tout autre...”
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Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
“- Un dossier de présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique (hors véhicules), des moyens humains du candidat affectés à...”
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Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“- Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment complétée par le candidat ;- Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment complétée par le...”
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Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum...”
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Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
“- Les documents visés par l'article R.3113-8 du Code des transports : la licence communautaire ou la licence de transport intérieur. Le candidat qui ne...”
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Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une liste des missions permettant d'apprécier l'expérience du candidat : le candidat pourra limiter ses références aux missions assurées au cours des...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAINT-LOUIS Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 5365
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Cs 50199
Code postal: 68305
Commune postale: Saint-Louis
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: direction@agglo-saint-louis.fr 📧
Téléphone: 0389709070 📞
Fax: 0389709085 📠
URL: http://www.agglo-saint-louis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788637 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788637 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque lot donnera lieu à un marché simple. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période de 60 mois (5 ans) mois à compter du 1er septembre 2026...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 3592EA73-987C-DD2C-A574CE7C1C44CCD7
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
URL: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 3592EA63-0B6A-18FF-8FD7C855DAEE6E5D
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 045-153262 (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires sur le ressort territorial de Saint-Louis Agglomération (68)
Numéro de référence: 26FS-Tran-0762-O
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'attribution de services de transports scolaires sur le ressort territorial de SAINT-LOUIS Agglomération (68). Le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lycée Mermoz à Saint-Louis (68300)
Description du marché:
“Transports scolaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Adresse postale: Place De L'Hotel De Ville Cs50199
Code postal: 68305
Ville: Saint-Louis Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Collège des Trois Pays à Hégenheim (68220) RPI Knoeringue-Folgensbourg (68220) RPI Michelbach-le-Haut-Attenschwiller (68220)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Collège Françoise Dolto Sierentz (68500)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Etablissement scolaire privé Don Bosco à Landser (68440) RPI Geispitzen-Waltenheim RPI Brinckheim-Kappelen-Stetten RPI des 2 Magstatt-Koetzingue RPI Wahlbach-Zaessingue
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Louis Agglomération
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-17 12:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Louis Agglomération”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
“copie de l'inscription au registre des transporteurs donnant droit à l'exercice de la profession de transporteur public routier de voyageurs, ou tout autre...”
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
“- Un dossier de présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique (hors véhicules), des moyens humains du candidat affectés à...”
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“- Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment complétée par le candidat ;- Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment complétée par le...”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum...”
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
“- Les documents visés par l'article R.3113-8 du Code des transports : la licence communautaire ou la licence de transport intérieur. Le candidat qui ne...”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une liste des missions permettant d'apprécier l'expérience du candidat : le candidat pourra limiter ses références aux missions assurées au cours des...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAINT-LOUIS Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 5365
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Cs 50199
Code postal: 68305
Commune postale: Saint-Louis
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: direction@agglo-saint-louis.fr 📧
Téléphone: 0389709070 📞
Fax: 0389709085 📠
URL: http://www.agglo-saint-louis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788637 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788637 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque lot donnera lieu à un marché simple. Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période de 60 mois (5 ans) mois à compter du 1er septembre 2026...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 3592EA73-987C-DD2C-A574CE7C1C44CCD7
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
URL: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 3592EA63-0B6A-18FF-8FD7C855DAEE6E5D
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 045-153262 (2026-03-04)
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