M.2024-19 Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains. - Lot 1 Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains de type abris voyageurs et poteaux d'arrêt de bus - Lot 2 : Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains de type mobilier vélos
CA Provence Verte
Le présent marché concerne la fourniture, l'installation et l'entretien de mobiliers urbains en 2 lots : - Lot n°1 : Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type abris voyageurs et poteaux d'arrêt de bus - Lot n°2 : Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type mobilier vélos
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M.2024-19 Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains. - Lot 1 Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains de type abris voyageurs et poteaux d'arrêt de bus - Lot 2 : Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains de type mobilier vélos
Numéro de référence: M.2024-19
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture, l'installation et l'entretien de mobiliers urbains en 2 lots : - Lot n°1 : Fourniture, installation et...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type abris voyageurs et poteaux d'arrêt de bus
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“La Communauté d'Agglomération Provence Verte (CAPV) possède actuellement un parc d'environ 80 abris sur son réseau de transport urbain. Dans le cadre de ce...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type mobilier vélos
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
“La CAPV souhaite acquérir et installer 30 abris vélos et autres équipements vélos par an dans le cadre de la présente consultation. Ce marché concerne...”
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“Le présent marché concerne la fourniture, l'installation et l'entretien de mobiliers urbains en deux lots : - Lot n°1 : Fourniture, installation et...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés...”
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Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. -...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres pour les lots 1 et 2”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Provence Verte
Numéro d'enregistrement national: 20006810400013
Adresse postale: 174 Route Départementale 554
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@caprovenceverte.fr 📧
Téléphone: +33 498052483 📞
URL: https://www.caprovenceverte.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://caprovenceverte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23682_1030096.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.caprovenceverte.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 1300525900010
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 049442 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-430871 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M.2024-19 Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains. - Lot 1 Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains de type abris voyageurs et poteaux d'arrêt de bus - Lot 2 : Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains de type mobilier vélos
Numéro de référence: M.2024-19
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture, l'installation et l'entretien de mobiliers urbains en 2 lots : - Lot n°1 : Fourniture, installation et...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type abris voyageurs et poteaux d'arrêt de bus
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“La Communauté d'Agglomération Provence Verte (CAPV) possède actuellement un parc d'environ 80 abris sur son réseau de transport urbain. Dans le cadre de ce...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type mobilier vélos
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
“La CAPV souhaite acquérir et installer 30 abris vélos et autres équipements vélos par an dans le cadre de la présente consultation. Ce marché concerne...”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“Le présent marché concerne la fourniture, l'installation et l'entretien de mobiliers urbains en deux lots : - Lot n°1 : Fourniture, installation et...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés...”
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. -...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres pour les lots 1 et 2”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Provence Verte
Numéro d'enregistrement national: 20006810400013
Adresse postale: 174 Route Départementale 554
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@caprovenceverte.fr 📧
Téléphone: +33 498052483 📞
URL: https://www.caprovenceverte.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://caprovenceverte.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23682_1030096.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.caprovenceverte.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 1300525900010
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 049442 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-430871 (2024-07-17)
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