2025-05-28   Prestations de transports routiers pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires en 2 lots (Ville de Toulon)
Le présent marché concerne les prestations de transport routier par autocar d'enfants et/ou de jeunes de moins de 25 ans, ainsi que de leurs accompagnateurs, à l'occasion de sorties pendant le temps scolaire et pendant les temps périscolaires et extrascolaires Voir la passation de marché »
2025-04-25   SERVICES DE TRANSPORT ROUTIER COLLECTIF DE PERSONNES Lot n °1 - Sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires et... (Commune de La Valette du Var)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services de transport routier collectif de personnes pour la ville de La Valette-du-Var. Le présent marché est réparti en 2 lots désignés ci-après et feront l'objet de marchés séparés : Lot n°1 - Sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires et autres Lot n°2 - Desserte des accueils de loisirs sans hébergement La description des services et leurs spécifications sont décrites et devront être exécutées selon les dispositions fixées dans le … Voir la passation de marché »
2022-04-21   exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional du Var (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
relance suite à déclaration sans suitela consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot Voir la passation de marché »
2022-02-21   m.2022-04 : Réseau intercommunal des transports publics Services de transports réguliers et scolaires de... (CA Provence Verte)
le présent marché concerne la mise en oeuvre et l'exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. Les prestations sont réparties en 4 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Le marché ne comporte ni tranche ni phase. La présente procédure en Appel d'offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la … Voir la passation de marché »
2021-10-08   prestations de transports routiers d'enfants et/ou de personnes dans le cadre des activités scolaires,... (Ville de La Garde)
il s'agit de prestations de transport routier de personnes tout public (enfants/adultes), avec la mise à disposition d'autocars avec chauffeurs, dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et également dans le cadre des activités des services municipaux.*la présente procédure est soumise aux règles du Décret ainsi qu'à l'ordonnance du code de la Commande Publique. La procédure de consultation utilisée est une procédure formalisée qui est l'appel d'offre ouvert, passée … Voir la passation de marché »
2021-06-04   Services de transport routier collectif de personnes — lot nº 1: sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires et... (Ville de La Valette-du-Var)
La présente consultation concerne la réalisation de services de transport routier collectif de personnes. Le présent marché est réparti en deux lots définis ci-après: — lot nº 1: sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires et autres; — lot nº 2: desserte des accueils de loisirs sans hébergement la description des services et leurs spécifications sont décrites et devront être exécutées selon les dispositions fixées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2021-01-25   Fourniture de carburant pour le parc de véhicules de la SPL Façonéo (SPL Faconeo)
Fourniture de carburant et mise à disposition d'infrastructures pour le parc de véhicules de la SPL Façonéo. Voir la passation de marché »
2021-01-19   Mise en œuvre d'un service de transport régulier interurbain (Communauté de communes Coeur du Var)
La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transports régulier interurbain. La prestation consiste à mettre en œuvre une ligne régulière fonctionnant toute l'année dont l'itinéraire et les horaires ont été définis par la Communauté de communes Cœur du Var. Cela permet d'accompagner les usagers dans leurs déplacements sur un territoire défini, certains jours de la semaine. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des … Voir la passation de marché »
2020-05-02   Prestation de service de transport scolaire pour les apprenants des CFAR campus des Arcs, le Beausset, Saint Maximin (CMAR PACA)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestation de transport en autocar destinées à permettre aux apprenants de rejoindre les CFAR Campus des Arcs, du Beausset, et de Saint Maximin. Les prestations consistent à mettre en œuvre les circuits indiqués en annexe une du présent CCTP selon le calendrier scolaire des apprenants pour un transport cinq jours sur sept du lundi au vendredi. Les lignes indiquées avec leurs principaux arrêts constituent l'étendue du marché telle qu'elle ressort des … Voir la passation de marché »
2020-02-06   Transports ponctuels d'enfants en milieux scolaires et extrascolaires en 2 lots sur 4 ans (Commune de Brignoles)
L'accord-cadre porte sur des prestations de transport en commun par autocars, destinées aux déplacements scolaires et extrascolaires des enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville et du personnel scolaire et extrascolaire pour des déplacements ponctuels à la journée (lot nº 1) ou pour des séjours de longue durée (lot nº 2). Les lots 1 et 2 de l'accord-cadre seront attribués à 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Après attribution de l'accord-cadre, … Voir la passation de marché »