m.2023-27 Accord-Cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte

CA Provence Verte

le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte.
La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le BPU propre à chaque lot.
Le marché est décomposé en 13 lots.
La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Cette consultation est passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-05 Avis de marché
Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
Numéro de référence: 2023-27
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à vent 📦
Code CPV supplémentaire: Hautbois 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à vent en cuivre 📦
Code CPV supplémentaire: Accordéons 📦
Code CPV supplémentaire: Guitares 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à cordes 📦
Code CPV supplémentaire: Pianos 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique à amplificateur électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à percussion 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à clavier 📦
Code CPV supplémentaire: Cornets et flûtes musicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Provence Verte
Adresse postale: 174 Route Départementale 554
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.caprovenceverte.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@caprovenceverte.fr 📧
Téléphone: +33 498052483 📞
Fax: +33 498052483 📠
URL des documents: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-413823
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

“pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 130-413823 (2023-07-05)