Marchés publics dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

>20 marchés publics actifs

Les organisations d'achat de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur ont été Métropole Nice Côte d'Azur, Ville de Marseille et metropole d aix marseille provence.

Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été SNEF, SMACL Assurances, Ortec environnement, SMACL, CLM environnement, Alpha Services, Colas France, INEO Provence et Côte d'Azur, tpf ingenierie et Dalkia.

Marchés publics récents dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

2026-08-18 Deadline 2026-10-05 Prestations de gestion des abonnements de journaux, périodiques, revues et sites de ressources documentaires tous... (Ville d'Antibes (06))
Gestion des abonnements français et étrangers (ordres d'abonnement, renouvellement, résiliation) d'environ 310 abonnements à 142 titres différents pour les services et les écoles de la Ville d'Antibes Voir la passation de marché »

2026-08-18 Deadline 2026-09-25 26PI03 - ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION ET JUSTIFICATION DE LA CARTOGRAPHIE LOCALE D'EXPOSITION AU RECUL DU TRAIT... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Le prestataire réalisera l'ensemble des études nécessaires à la production et à la justification de la carte locale d'exposition au recul du trait de côte (CLERTC) sur l'ensemble du littoral de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, conformément aux prescriptions de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 et aux recommandations nationales (BRGM-CEREMA, 2022), en délimitant les zones exposées à deux horizons temporels : - 0 à 30 ans - 30 à 100 ans. Ces études devront fournir à la Métropole TPM une … Voir la passation de marché »

2026-08-18 Deadline 2026-09-23 prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de l’ACOSS. (Tribunal Administratif de Montreuil)
Le présent marché est alloti comme suit : • Lot 1 : prestations d’entretien des espaces verts pour le site de Montreuil • Lot 2 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Lyon • Lot 3 : prestations d’entretien des espaces verts pour le site de Nancy • Lot 4 : prestations d’entretien des espaces verts pour le site de Nantes • Lot 5 : prestations d’entretien des espaces verts pour le site de Toulouse • Lot 6 : prestations d’entretien des espaces verts pour le site de Sophia-Antipolis La … Voir la passation de marché »

2026-08-18 Deadline 2026-10-05 Prestations d'organisation de transport d'œuvres d'art en France et à l'étranger (Ville d'Antibes (06))
Organisation et conduite de prestations de transport d'oeuvres d'art (emballage, déballage, mouvements d'oeuvres, convoiements et fournitures liées à ces prestations...) pour la Ville d'Antibes et à destination d'autres lieux extérieurs d'exposition en France et à l'étranger. Voir la passation de marché »

2026-08-18 Deadline 2026-09-17 Acquisition d'une dameuse thermique pour domaine nordique (Commune de Crévoux)
Acquisition d'une dameuse nordique Voir la passation de marché »

2026-08-18 Deadline 2026-09-28 Travaux de rénovation des terrains de tennis en terre battue naturelle sur le site Jules Grec (Ville d'Antibes (06))
Travaux de rénovation de huit terrains de tennis en terre battue naturelle sur le site Jules Grec comprenant, le décapage des matériaux, la pose de nouvelles lignes, l'apport et la mise en place de pouzzolane, de terre granitique ainsi que l'épandage de brique pilée Voir la passation de marché »

2026-08-18 Deadline 2026-09-25 Augmentation de la capacité de la station d'épuration de Rassuen à Istres (Métropole Aix Marseille Provence)
Augmentation de la capacité de la station d'épuration de Rassuen à Istres Voir la passation de marché »

2026-08-17 Deadline 2026-09-21 Centre de support informatique (Mairie de Cannes)
Consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de CANNES, CACPL et SICASIL) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La ville de Cannes propose aux utilisateurs un service externalisé d'assistance informatique (Help Desk). La gestion de ce périmètre est réalisée par le Service Commun des Systèmes d'Information et des Télécommunications. Le présent marché a donc pour objectif le renouvellement de cette prestation en … Voir la passation de marché »

2026-08-17 Deadline 2026-09-21 TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE L’ERP SAGE X3 (CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR)
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive, curative, évolutive de l’ERP Sage X3. Voir la passation de marché »

2026-08-17 Deadline 2026-09-28 Acquisition de véhicules particuliers de type SUV compact (Ville d'Antibes (06))
Acquisition de véhicules particuliers de type SUV compact, toutes motorisations (essence, diesel, hybride, hybride rechargeable...) Voir la passation de marché »

2026-08-17 Deadline 2026-09-30 FOURNITURE DE GAZ NATUREL (CENTRE D ACCUEIL SPECIALISE)
Marché public de fourniture de gaz naturel Voir la passation de marché »

2026-08-17 Deadline 2026-09-25 26PI05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR DES MISSIONS DE CONTROLE DES CONCESSIONS DE DISTRIBUTION... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Le présent marché a pour objet d'effectuer pour le compte de la Métropole TPM les missions suivantes : - Un contrôle annuel et notamment un contrôle financier (expertise comptable) par analyse du compte rendu d'activité de la concession (CRAC) ou rapport annuel d'activité (RAD) et la participation aux COPIL/COTECH du contrat - Des présentations en commissions idoines des rapports de contrôle - Un audit ponctuel de la concession / délégation de service public Et ce pour chacun des contrats : - Concession … Voir la passation de marché »

2026-08-14 Deadline 2026-09-16 Missions de coordination Sécurité et Protection de la santé et de Contrôle Technique pour la commune de Vallauris Golfe-Juan (Ville de Vallauris Golfe-Juan)
Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet des prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) lors d'opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures pour lesquelles la commune de Vallauris Golfe-Juan est maître d'ouvrage. Les prestations sont réparties en 2 lots : - lot 1 : CSPS - lot 2 - CT Voir la passation de marché »

2026-08-14 Deadline 2026-09-29 Le présent marché a pour objet la passation d'un marché de services de prestation d'assurances de protection... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent marché est un marché public de services d'assurances passé selon un appel d'offres ouvert en application de l'article L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 et R2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »

2026-08-14 Deadline 2026-09-21 Mission de maîtrise d'oeuvre restructuration d'un foyer à HYERES-LES-PALMIERS (BATIGERE Habitats Solidaires)
Elle a pour objet les prestations suivantes : Mission de maitrise d'oeuvre pour des travaux de restructuration et réhabilitation du foyer existant au 18 rue St Esprit à HYERES-LES-PALMIERS en Pension de famille de 15 logements. - Transformation des logements : passage de 10 à 15 logements sur un Site Patrimonial Remarquable ; - Création de salles d'eau individuelles ; - Menuiseries extérieures, isolation thermique, couverture ; - Remise aux normes électriques, - Aménagements de la terrasse, - … Voir la passation de marché »

2026-08-14 Deadline 2026-10-09 Marché de travaux de réhabilitation de la Résidence Restonica (Réhabilitation de 80 logements) et de la Résidence... (SA ERILIA, société à mission)
Marché de travaux de réhabilitation de la Résidence Restonica (Réhabilitation de 80 logements) et de la Résidence Porete (Réhabilitation de 51 logements) - 20250 CORTE. Date prévisionnelle de démarrage des travaux : novembre 2026. LABEL BBC RENOVATION 2024 Voir la passation de marché »

2026-08-14 Deadline 2026-09-14 Réalisation, retransmission, diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, retransmission et diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. … Voir la passation de marché »

2026-08-14 Deadline 2026-10-05 Réhabilitation de 40 logements collectifs de la résidence "Saint-Joseph" et de 40 logements collectifs de la... (Grand Delta Habitat)
Réhabilitation de 40 logements collectifs de la résidence "Saint-Joseph" et de 40 logements collectifs de la résidence "Cité Saint-Joseph 1" à APT Voir la passation de marché »

2026-08-13 Deadline 2026-10-08 AMO - Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi des prestations de nettoyage des sites du Crous de Nice Toulon (CROUS Nice-Toulon)
- Assistance pour le suivi et contrôle d'exécution des prestations inhérentes au marché de nettoyage en cours (mensuel et ponctuel) -Rédaction du DCE et le suivi de la procédure du nouveau marché de nettoyage à lancer en parallèle pour éviter toute rupture de service Voir la passation de marché »

2026-08-13 Deadline 2026-09-28 Fourniture de cartes cadeaux physiques pour le personnel du CROUS de NICE-TOULON (CROUS Nice-Toulon)
Le présent marché concerne la fourniture de cartes cadeaux physiques pour le personnel du CROUS NICE-TOULON. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 660 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants car il est impossible pour l'acheteur d'identifier des … Voir la passation de marché »

2026-08-13 Deadline 2026-09-18 Assistance Technique et Globale à Maîtrise d'Ouvrage dans le cadre d'un Marché Public Global Sectoriel pour la... (Sgami sud)
Ce marché a pour objet de réaliser la mission d’Assistance Technique et Globale à Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) dans le cadre d'un Marché Public Global Sectoriel (MPGS) pour la construction du futur Centre de Rétention Administrative de Luynes (13) en lien avec les évolutions des référentiels techniques, administratifs et juridiques relatifs à la rétention administrative. Voir la passation de marché »

2026-08-13 Deadline 2026-09-17 Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour la DIMEF du Département des... (Conseil Départemental des Bouches du Rhône)
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour la DIMEF du Département des Bouches du Rhône - Lots Frais et surgelés Voir la passation de marché »

2026-08-13 Deadline 2026-09-15 Prestations de service en assurance relative à la complémentaire frais de santé des personnels de l'EPCI de Corse (Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse)
Prestations de service en assurance relative à la complémentaire frais de santé des personnels de l'EPCI de Corse Voir la passation de marché »

2026-08-13 Deadline 2026-09-18 Transports sanitaires en ambulances dans le cadre des secours sur pistes 2026-2027 (Commune de Vars)
transports de blessés du bas des pistes vers le cabinet médical et/ou DZ Transports de blessés du cabinet médical vers les centres hospitaliers Voir la passation de marché »

2026-08-13 Deadline 2026-09-21 2026A0234 - Fourniture et mise en œuvre de divers matériels de cuisine (CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine)
Fourniture et mise en oeuvre de divers matériels de cuisine dans les cuisines collectives des établissements départementaux Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-15 Achat de 2 véhicules aménagés pour la Police Municipale (Commune de Carcassonne)
La consultation a pour objet l'achat de 2 véhicules aménagés pour la Police Municipale neufs, de démonstration ou d'occasion, à raison d'un lot par véhicule. Les candidats pourront proposer au maximum une offre pour chaque lot. Les caractéristiques des véhicules et le montant maximum de chacun figure dans le cahier des charges. Ces véhicules doivent pouvoir être visibles par l'acheteur dans un rayon de 400 kilomètres aller-retour depuis le centre technique municipal de la Ville de Carcassonne (70 avenue … Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-18 Actualisation de l'analyse des effets combinés (AAEC) (DREAL PACA)
Actualisations de l’analyse des effets combinés (AAEC) du programme de décarbonation et de réindustrialisation de la zone industrialo-portuaire de Fos et du pourtour de l’étang de Berre Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-30 Ouvrages de protection contre les chutes de blocs – Études géotechniques, suivi de travaux, inspections des ouvrages... (DIR MED)
Ce marché à bons de commande concerne la réalisation d’études géotechniques, de missions d’assistance à maîtrise d'ouvrage ou de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre de travaux de protection contre les chutes de blocs pour le compte de la Direction des routes Méditerranée. Il comprend notamment la réalisation : • des expertises (G5) et des études géotechniques de conception (G1 G2 Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-24 Entretien des espaces verts et voirie du Careï et de la ville Marché réservé (Mairie de Menton)
Entretien des espaces verts et voirie du Careï et de la ville Marché réservé Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-04 Prestations de traiteur au profit de la Ville - Buffets et assortiments salés sucrés (Ville de Marseille)
Prestations de traiteur réalisées au profit de la Ville de Marseille - Buffets et assortiments salés sucrés dans le cadre de réunions, réceptions, manifestations officielles et événements protocolaires ainsi que des prestations de catering pour des manifestations événementielles Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-18 2026A0222 Stockage et distribution de documents et de kits de communication en multipoints pour les besoins des... (CD des A-M - Secrétariat Général)
2026A0222 Stockage et distribution de documents et de kits de communication en multipoints pour les besoins des services départementaux Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-21 Réalisation d'une animation territoriale sur les Obligations Légales de Débroussaillement (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique) Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-14 Marché de Contrôleur technique et Coordonnateur SPS - RUE DE LA SCIERIE - 33 380 MARCHEPRIME (SA ERILIA, société à mission)
Marché de Contrôleur technique et de Coordonnateur SPS - Construction de 197 logements collectifs dont 76 Logements Locatifs Sociaux, 59 Logements Locatifs Intermédiaires, 27 logements BRS et 35 logements Libres. Aucune démolition n'est prévue. Adresse de l'opération : RUE DE LA SCIERIE - 33 380 MARCHEPRIME. Montant prévisionnel des travaux y compris espaces verts et VRD : 20 120 896.80 euro(s) HT. LABELS VISES : NF HABITAT HQE - RT 2020 Niveau 2028 Voir la passation de marché »

2026-08-12 Deadline 2026-09-25 ACCORD-CADRE POUR L’ACQUISITION D’UNE SOLUTION OUVERTE DE PAIEMENT ET DE GESTION DES DÉPENSES DE MOBILITÉ POUR LA... (Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06))
ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION D'UNE SOLUTION OUVERTE DE PAIEMENT ET DE GESTION DES DÉPENSES DE MOBILITÉ POUR LA FLOTTE DE VÉHICULES DU SMIAGE ET DE LA REAAM Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-09-29 Commune de Martigues - maintenance et contrôle des jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant (Commune de Martigues)
L'accord cadre a pour objet la maintenance et le contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant. Ce marché est divisé en deux lots distincts, à savoir : Lot 1 : Maintenance de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Lot 2 : Contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de … Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-09-17 Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien, produits surodorants, dégraissants et... (Ville d'Ajaccio)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-09-24 Fourniture de bottes incendie haute performance pour les sapeurs-pompiers du SDIS des Alpes-Maritimes (SDIS des Alpes-Maritimes)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de bottes incendie haute performance pour les sapeurs-pompiers du SDIS des Alpes-Maritimes Dans le cadre de ces missions opérationnelles, le SDIS des Alpes-Maritimes souhaite acquérir un modèle de bottes de feu assurant la protection des pieds lors des opérations générales de sauvetage et d'extinction d'un feu de structure. Ces bottes de feu qui feront partie de l'équipement du sapeur-pompier permettront de limiter : - Les chocs et perforations … Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-10-16 DREALPACA-26-006 Etude prospective sur l'utilisation des ressources stockées et les transferts interbassins : état... (DREAL PACA)
Étude préliminaire à l’instauration d’un cadre de discussion régional sur l’utilisation des ressources stockées et les transferts interbassins : état des lieux actuel et prospectif à horizon 2050-2100 dite « Eau Sud 2050 » Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-10-02 ACQUISITION DE VETEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES DE SECURITE ET D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE – RELANCE... (Ville de Grasse (06))
La présente procédure concerne la fourniture et la livraison de vêtements de travail, chaussures de sécurité et d'équipement de protection individuelle et divers pour les besoins des services de la ville de Grasse Les prestations comprennent : la fourniture, la livraison sur site, les frais de livraison, les déplacements pour la prise de mesure (si nécessaire), la garantie et service après-vente, retour des marchandises et renvoi, échanges, l'assistance aux agents (conseil si nécessaire). Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-10-02 Etudes et dossiers réglementaires dans le domaine des infrastructures, des équipements publics et aménagements urbains (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-09-18 TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET D’AMELIORATION DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DE LEURS ANNEXES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE... (Ville de Cagnes sur Mer (06))
TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'AMELIORATION DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DE LEURS ANNEXES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE CAGNES SUR MER Relance des Lots 4 : travaux de couverture et zinguerie et 5 : travaux de menuiserie bois Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-09-14 MAINTENANCE ET TRAVAUX DES DISPOSITIFS DE CONTROLE D'ACCES, DE VIDEOSURVEILLANCE ET D'INTERPHONIE DU CENTRE... (Centre hospitalier Edouard Toulouse)
La présente consultation a pour objet la maintenance et la réalisation de travaux concernant les installations de contrôle d'accès (barrières comprises), de vidéosurveillance et d'interphonie du Centre Hospitalier Edouard Toulouse Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-09-21 FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL ELECTRIQUE POUR LE GPMM (Grand port maritime de Marseille)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-09-11 FOURNITURE DE CHEQUES OU CARTES CADEAUX MULTI-ENSEIGNES POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL A L'OCCASION DES FETES DE NOEL (Commune de Six-Fours-les-Plages)
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne l'émission et la livraison de chèques et de cartes cadeaux multi enseignes au bénéfice du personnel municipal de la Ville de Six-Fours-les-Plages dans le cadre de l'organisation du Noël. Le contrat est conclu pour une période allant du 1er Novembre 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 Octobre 2027, reconductible UNE FOIS par période d'un AN, soit au maximum jusqu'au 31 Octobre 2028 avec le montant limite suivant pour … Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-09-11 Fourniture, livraison, mise en service et maintenance préventive d’un ICP-MS (spectromètre de masse à plasma a... (IRD)
La présente consultation pour objet la fourniture, la livraison, la mise en service et la maintenance préventive d’un ICP-MS (spectromètre de masse à plasma a couplage inductif) Voir la passation de marché »

2026-08-11 Deadline 2026-10-12 Prestations de services d'assurance (Mairie de Lambesc)
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques : Dommages aux biens, Responsabilité Civile, Parc Automobile et Cyber Risques. Voir la passation de marché »

2026-08-10 Deadline 2026-09-10 Travaux de reprise des revêtements et de remplacement des rails et appareils de voie secteur République - N°2026/08/31 (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Travaux de reprise des revêtements et de remplacement des rails et appareils de voie 10sur le secteur République Voir la passation de marché »

2026-08-10 Deadline 2026-09-23 Groupement de commandes pour le gardiennage des locaux d’organismes de sécurité sociale de PACA, Occitanie, Corse,... (13 - CAF DES BOUCHES DU RHONE - ORGANISME COORDONNATEUR)
Groupement de commandes pour le gardiennage des locaux d’organismes de sécurité sociale de PACA, Occitanie, Corse, Mayotte et la Réunion Voir la passation de marché »

2026-08-10 Deadline 2026-09-25 Construction d’un gymnase en 11 lots constituant la phase 2 d’un ensemble sportif situé au quartier du Vabre –... (Mairie de Brignoles)
La phase 2 d’un projet d’ensemble sportif visant à réaliser un gymnase en 11 lots au complexe sportif du Vabre a été lancée le 07 mai 2026. Trois des lots constituant ce projet ont été déclarés infructueux. L’objet de ce marché est la relance de ces lots. Pour rappel : - La phase 1 de l’ensemble sportif a été réalisée en 2021. Elle comprenait, un ensemble qui représente la partie Nord du bâtiment. D’une surface de 2 545 m², elle regroupe une aire d’évolution sportive, des tribunes, des vestiaires, des … Voir la passation de marché »

2026-08-10 Deadline 2026-10-02 25C0047 Missions de Contrôle technique et Coordination Sécurité Protection Santé nécessaires aux travaux de... (CCAS de Nice)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Missions de Contrôle technique et Coordination Sécurité Protection Santé nécessaire à la réalisation des travaux de déconstruction et construction de l'EHPAD Barety. Voir la passation de marché »