Accord-cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire de la Provence Verte

CA Provence Verte

Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots.
La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot.
La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-18 Avis de marché
2018-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
Numéro de référence: M.2018-23
Brève description:
Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots. La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à vent 📦
Instruments à vent en cuivre 📦
Accordéons 📦
Guitares 📦
Instruments à cordes 📦
Pianos 📦
Instruments de musique à amplificateur électrique 📦
Instruments à percussion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Provence Verte
Adresse postale: Quartier de Paris — 174 route Départementale 554
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.caprovenceverte.fr/ 🌏
Courrier électronique: ajointer@caprovenceverte.fr 📧
Téléphone: +33 498059377 📞
Fax: +33 498052479 📠
URL des documents: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-218443
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: Les modalités d'envoi sont décrites dans le règlement de la consultation. Le lieu des échanges est accessible via l'adresse: www.e-marchespublics.com — il est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le dossier à remettre par les candidats contiendra les pièces demandées à l'article 5 du règlement de la consultation. Concernant les critères d'attribution: Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sous forme de pourcentages: — prix des fournitures: 55 %, — valeur technique des fournitures: 45 %. Le critère prix des fournitures sera évalué en fonction du montant total HT du Détail quantitatif estimatif (DQE). Il est rappelé que le DQE n'a pas valeur contractuelle et ne servira que lors de l'analyse du prix. Les quantités indiquées dans ce document sont données à titre indicatif. Les prix unitaires du BPU, portant sur des instruments neufs, sont contractuels. L'offre la plus basse servira de base de calcul pour l'établissement de la note. Les notes sont établies selon le calcul suivant: Nombre de points accordé au critère x Offre la moins-disante / Offre de l'entreprise analysée. Le critère valeur technique des fournitures sera apprécié en fonction du mémoire technique, présenté par chaque candidat. Ce mémoire devra fournir des précisions sur les éléments suivants: — qualité de la garantie proposée et du service après-vente, appréciée sur la base de la grille jointe au dossier de consultation (noté sur 20 points), — qualité des fournitures indiquées dans le DQE, appréciées sur la base de tout document technique (exemple: fiches techniques) (noté sur 25 points).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots.
La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot.
La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Instruments à vent bois et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent bois et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).
Description des options:
Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.
Intitulé du lot: Instruments à vent cuivre et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent cuivre et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Intitulé du lot: Accordéons chromatiques et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'accordéons chromatiques et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Intitulé du lot: Accordéons diatoniques et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'accordéons diatoniques et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Intitulé du lot: Guitares et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture de guitares et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Intitulé du lot: Instruments à cordes frottées et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'instruments à cordes frottées et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Intitulé du lot: Pianos et accessoires
Numéro du lot: 7
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture de pianos et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Intitulé du lot: Instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires
Numéro du lot: 8
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
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Intitulé du lot: Batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires
Numéro du lot: 9
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture de batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
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Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
Intitulé du lot: Percussions classiques et accessoires
Numéro du lot: 10
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture de percussions classiques et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.
Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat conformément aux articles 44, 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat individuel ou chaque membre du groupement:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
—— est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (dernière version Octobre 2016 ou sous forme libre),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (dernière version Octobre 2016 ou sous forme libre).
La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si le marché est reconduit trois fois, le renouvellement aura lieu premier semestre 2022.
Conditions de remise des offres: Les modalités d'envoi sont décrites dans le règlement de la consultation.
Le lieu des échanges est accessible via l'adresse: www.e-marchespublics.com — il est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation.
Le dossier à remettre par les candidats contiendra les pièces demandées à l'article 5 du règlement de la consultation.
Concernant les critères d'attribution:
Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sous forme de pourcentages:
— prix des fournitures: 55 %,
— valeur technique des fournitures: 45 %.
Le critère prix des fournitures sera évalué en fonction du montant total HT du Détail quantitatif estimatif (DQE). Il est rappelé que le DQE n'a pas valeur contractuelle et ne servira que lors de l'analyse du prix. Les quantités indiquées dans ce document sont données à titre indicatif. Les prix unitaires du BPU, portant sur des instruments neufs, sont contractuels.
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L'offre la plus basse servira de base de calcul pour l'établissement de la note.
Les notes sont établies selon le calcul suivant: Nombre de points accordé au critère x Offre la moins-disante / Offre de l'entreprise analysée.
Le critère valeur technique des fournitures sera apprécié en fonction du mémoire technique, présenté par chaque candidat. Ce mémoire devra fournir des précisions sur les éléments suivants:
— qualité de la garantie proposée et du service après-vente, appréciée sur la base de la grille jointe au dossier de consultation (noté sur 20 points),
— qualité des fournitures indiquées dans le DQE, appréciées sur la base de tout document technique (exemple: fiches techniques) (noté sur 25 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 096-218443 (2018-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots. La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché: 295 143 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier de Paris — 174 route Départementale 554

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-355351
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-218443
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots.
Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent bois et accessoires neufs et d'occasion.
Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels
Description des options:
Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent cuivre et accessoires neufs et d'occasion.
Ce marché concerne la fourniture d'accordéons chromatiques et accessoires neufs et d'occasion.
Ce marché concerne la fourniture d'accordéons diatoniques et accessoires neufs et d'occasion.
Ce marché concerne la fourniture de guitares et accessoires neufs et d'occasion.
Ce marché concerne la fourniture d'instruments à cordes frottées et accessoires neufs et d'occasion.
Ce marché concerne la fourniture de pianos et accessoires neufs et d'occasion.
Ce marché concerne la fourniture d'instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires neufs et d'occasion.
Ce marché concerne la fourniture de batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires neufs et d'occasion.
Ce marché concerne la fourniture de percussions classiques et accessoires neufs et d'occasion.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antennes du Conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Musiques à Vent
Adresse postale: 1 square Abbé Blaize
Commune postale: Luynes
Code postal: 13080
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 35 698 EUR 💰
17 794 EUR 💰
Nom: Scotto Musique
Adresse postale: 180 rue de Rome
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Valeur totale du marché: 7 800 EUR 💰
Nom: Accordéons Sud Est
Adresse postale: 450 route de Bellet
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 1 657 EUR 💰
1 928 EUR 💰
Nom: Le Gouic Alain
Adresse postale: 18 cours Julien — 12 rue des Trois Mages
Valeur totale du marché: 41 008 EUR 💰
109 850 EUR 💰
13 622 EUR 💰
28 859 EUR 💰
Nom: Rythmes et Sons
Adresse postale: 18 rue du Cor de chasse
Commune postale: Illkirch-Graffenstaden
Code postal: 67400
Valeur totale du marché: 36 925 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1
Source: OJS 2018/S 155-355351 (2018-08-09)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Accordéons Sud Est Le Gouic Alain Musiques à Vent Rythmes et sons Scotto Musique
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Instruments de musique et pièces pour... Instruments de musique Instruments à clavier Pianos Accordéons Instruments à vent en cuivre Instruments à cordes Guitares Instruments à vent