Avis de marché (2023-09-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2023-33
Brève description:
“fourniture et livraison de mobilier” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-583008
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“la présente procédure en Appel d'offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.”
la présente procédure en Appel d'offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
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Source: OJS 2023/S 186-583008 (2023-09-22)
Avis d'attribution de marché (2024-03-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: M.2023-33 : Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de mobilier pour la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte
Brève description:
“Fourniture et livraison de mobilier”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant total...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est : Montant minimum annuel : 0.00 euros H.T Montant maximum annuel : 100 000.00 euros H.T Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
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Informations complémentaires:
“La présente procédure en Appel d'Offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
La présente procédure en Appel d'Offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé en groupement de commande avec le Centre Intercommunal d'Action Sociale.
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Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant total...”
Site principal ou lieu d'exécution
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est : Montant minimum annuel : 0.00 euros H.T Montant maximum annuel : 100 000.00 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
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Lieu d'exécution: Var🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances rse
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: M.2023-33
Date de conclusion du contrat: 2024-03-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Arch office
Numéro d'enregistrement national: 34493800600055
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: toulon@arch-office.fr📧
Téléphone: 0494270050📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Provence Verte
Numéro d'enregistrement national: 20006810400013
Adresse postale: 174 Route Départementale 554
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@caprovenceverte.fr📧
Téléphone: +33 498052710📞
URL: http://www.caprovenceverte.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://caprovenceverte.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs...”
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs économiques devront se rendre sur le profil acheteur à l'adresse suivante : http://www.caprovenceverte.e-marchespublics.com Les demandes de renseignement complémentaire devront parvenir au minimum 12 jours calendaires avant la date limite de remise des offres (soit jusqu'au 18/10/2023 à 12h00) sur la plateforme http://www.e-marchespublics.com.
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Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 18830911600013
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2024/S 066-196079 (2024-03-29)