2018-07-09   Souscription de contrats d'assurance pour la mairie de Montech (Commune de Montech)
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres, soumis aux dispositions des articles 12, 25, 33 et 66 à 68 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les lots 2, 3 et 5 prévoient des prestations supplémentaires éventuelles. Une offre limitée à la prestation supplémentaire éventuelle ne comportant pas d'offre de base sera rejetée comme irrégulière. Inversement une offre limitée à l'offre de base sera rejetée comme incomplète. L'entreprise a l'obligation de remettre une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL sofaxis
2018-07-02   Assurance statutaire (Maison de retraite Bellefontaine)
Assurance statutaire — agents relevant du statut de la fonction publique hospitalière Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-07-02   MarchĂ© d'assurances des risques statutaires (CtĂ© de Communes de Petite Camargue)
La présente consultation a pour objet de garantir à la collectivité contractante, dans les limites des engagements et des franchises prévus au CCTP, le remboursement de tout ou partie des sommes à sa charge en applications des dispositions régissant le statut de ses agents permanents titulaires ou stagiaires remplissant les conditions d'admission et dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-06-29   Marche d'assurances dommages aux biens, responsabilitĂ© civile et flotte automobile (Ville de Salon-de-Provence)
La présente consultation concerne le marché de prestations de services d'assurances pour la commune de Salon-de-Provence et pour le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de salon-de-Provence, dans le cadre d'une convention de groupement de commande. Le présent marché est donc conclu au profit de chacun des membres du groupement, à savoir la ville de Salon-de-Provence, et le CCAS de la ville de Salon-de-Provence. Conformément à la convention de groupement de commande entre la ville de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Iard Cabinet Jean François Vivares MMA IARD SMACL sofaxis
2018-06-26   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Royan (Commune de Royan)
Souscription de différents contrat d'assurance au profit de la Ville de Royan Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Centre Atlantique SMACL sofaxis
2018-06-25   Services d'assurances pour le groupement de commandes constituĂ© entre la Ville et le CCAS de Gisors (Ville de Gisors)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville et le CCAS de Gisors Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ASTER Balcia Insurance CNP Assurances Groupama Centre Manche SMACL Assurances sofaxis
2018-06-22   Groupement de commandes pour des services d'assurances en vue de la crĂ©ation de la Commune nouvelle des Sables... (Château d'Olonne)
Souscription de contrats d'assurances à compter du 1.1.2019 au titre de la Commune nouvelle des Sables d'Olonne Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa art Axa France Vie Gras Savoye SMACL Assurances sofaxis
2018-06-21   Assurances (CCAS d'Aurillac)
Contrats d'assurance garantissant les risques du CCAS d'Aurillac Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL Assurances sofaxis
2018-06-19   Passation de marchĂ©s d'assurances pour les besoins du SDIS de l'Ardèche (Service dĂ©partemental incendie et secours)
Souscription de différents contrats d'assurances: — lot 1: dommages aux biens immobiliers et mobiliers, — lot 2: tous risques matériels, — lot 3: flotte des véhicules et risques annexes, — lot 4: protection sociale SPV, — lot 5: risques statutaires agents affiliés CNRACL et assimilés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Axa Lavis et Loncelle AXA France IARD — AXA assurances IARD mutuelle Cabinet Hatrel Pascal CNP Assurances MMA IARD Monceau Générale Assurances Monceau retraite epargne SARL Cabinet Frand et Associes sofaxis
2018-06-15   Assurances pour la ville de Bagnols-sur-Cèze (Ville de Bagnols-sur-Cèze)
Assurances tous risques exposition, responsabilité civile, risques statutaires pour la ville de Bagnols-sur-Cèze. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACL Courtage Assurances Pilliot CNP Assurances Helvetia Assurances SA sofaxis VHV Allgemeine Versicherung AG
2018-06-06   Assurance risques statutaires (Commune de Sainte-Maxime)
La consultation porte sur le placement et la gestion des prestations d'assurance des risques statutaires des agents du CNRACL, pour le propre compte de la ville et du CCAS de Sainte-Maxime. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-06-05   Assurances (Commune de La Rivière-de-Corps)
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Nord Est SMACL sofaxis
2018-06-01   Assurances 2019-2022 (Lans-en-Vercors)
Prestation de service d'assurances diverses de la commune, de son service de régie (budget annexe Régie Remontées mécaniques) et de l'AEP (Eau, compétence communale-budget annexe). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Machu-Monange Expera-MMA Maif Assurances SMACL sofaxis
2018-05-30   Prestations de services d'assurances (Commune de Bron)
Le présent marché a pour but d'assurer la ville de Bron et son CCAS. Les prestations débuteront le 1.1.2019 pour une durée de 5 ans pour chacun des lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Auvergne-Rhone-Alpes Paris Nord Assurance SMACL Assurances sofaxis
2018-05-18   Convention de participation pour des risques de prĂ©voyance (Centre dĂ©partemental de gestion de la fonction publique territoriale)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» pour les agents de droit public et de droit privé des collectivités et établissements publics adhérant à la convention de participation mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-04-27   AOO 1802 S marchĂ© des assurances statutaires du personnel (Commune de Laudun-l'Ardoise)
Appel offre ouvert 1802 S marché des assurances statutaires du personnel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-04-23   Prestation de service en assurance pour le groupement de commandes des communes de chance — Châteaugiron — Domloup —... (CC du Pays de Châteaugiron)
Souscription et exécution des contrats d'assurance du groupement de commandes des communes de chance — Châteaugiron — Domloup — Noyal-sur-Vilaine — Pire-sur-Seiche — Servon-sur-Vilaine. La consultation est constituée de 5 lots distincts (chacun divisé en sous-lots): lot 1 — dommages aux biens et risques annexes / lot 2 — responsabilité civile et risques annexes / lot 3 — protection juridique et risques annexes / lot 4 — véhicules à moteur et risques annexes / lot 5 — risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Loire Bretagne SMACL sofaxis
2018-03-27   Convention de participation pour des risques de prĂ©voyance (Centre de gestion FPT du Haut-Rhin)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» pour les agents de droit public et de droit privé des collectivités et établissements publics adhérant à la convention de participation mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye sofaxis Territoria Mutuelle
2018-03-02   MarchĂ© public de prestation de services en assurances pour la ville d'Argentan et le Centre communal d'action... (Commune d'Argentan)
Le présent marché public concerne des prestations de services en assurances pour la ville d'Argentan et le Centre communal d'action sociale de la ville d'Argentan. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages CNP Assurances Groupama Centre Manche Mutuelle d'assurance des instituteurs de France Paris Nord assurances services sofaxis
2018-02-23   Contrat groupe assurances statutaires (2 lots) (Centre interdĂ©partemental de gestion)
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Le Centre interdépartemental de gestion est coordonnateur du groupement de commandes qui regroupe 250 collectivités et établissements du ressort du Centre interdépartemental de gestion de la Grande couronne. Le marché (contrat-groupe) est passé pour une durée de 4 ans. Chaque lot est attribué à un seul titulaire. Il est permis de soumissionner à un seul lot ou aux 2 lots. La procédure de passation est une procédure concurrentielle avec négociation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-11-17   MarchĂ©s e prestations d'assurances pour la reconstruction de l'hĂ´pital de la Corniche Angevine Ă  Chalonnes-sur-Loire (49) (Alter CitĂ©s)
Assurances Dommages-Ouvrage, constructeur non réalisateur, contrat collectif de responsabilité décennale et tout risque chantier. Travaux d'un montant de 33 208 790.89 EUR TTC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot Chubb European Group Limited Ms Amlin Insurance se sofaxis
2017-11-08   Assurances pour les besoins de la communautĂ© d'agglomĂ©ration (CA Terre de Provence)
Le présent avis de presse concerne un marché de service d'assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération Terre de Provence en matière de: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers. Responsabilité civile et risques annexes. Atteintes à l'environnement. Flotte véhicules et risques annexes. Risques statutaires. Protection juridique. Protection fonctionnelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Areas Assurance Pilliot AXA Juridica Ganerali Paris Nord Assurance Service SMACL sofaxis VHV
2017-10-30   Assurance des risques statutaires (Mairie de Vouneuil-sous-Biard)
Assurance des risques statutaires du personnel de la commune de VOUNEUIL-SOUS-BIARD: agents CNRACL et IRCANTEC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2017-10-25   Souscription et la gestion d'un contrat d'assurances couvrant les risques statutaires (Ville de St-Jean-de-VĂ©das)
Souscription et la gestion d'un contrat d'assurances couvrant les risques statutaires: * Décès. * Accidents et maladies imputables au service. * Maladie de longue durée ou longue maladie sans franchise. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance sofaxis
2017-10-24   Convention de participation «prĂ©voyance» pour les agents du CCAS et la Ville de CASSIS (Ville de Cassis)
La présente consultation concerne la mise en place d'une convention de participation «prévoyance» pour les agents du CCAS et la Ville de CASSIS concurrence passée en application des dispositions du décret n 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-10-17   Assurance responsabilitĂ© et risques annexes pour le compte du SDIS de l'Ardèche (SDIS de l'Ardèche)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances de responsabilité civile et risques annexes pour le compte SDIS de l'Ardèche. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2017-10-12   Contrats d'assurances (Commune de DĂ©ols)
Contrats d'assurances forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2018 jusqu'au 31.12.2020. La durée de la période initiale des prestations est de 12 mois. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Groupama Patureau Mirand Courtage sofaxis
2017-10-12   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes de la CommunautĂ©... (CommunautĂ© de communes Châteaubriant-Derval)
Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins du groupement de commandes de la Communauté de communes Châteaubriant-Derval. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2C Courtage Allianz CFDP Assurances Groupama Loire Bretagne SMACL Assurances sofaxis
2017-10-11   Contrat d'assurance statutaire du personnel 2018/2021 (CommunautĂ© de communes des Deux Rives)
Assurance du personnel — garanties statutaires des personnels affiliés à la CNRACL — années 2018 à 2021 portant sur la maladie professionnelle et les accidents de services, la longue maladie et la maladie longue durée, le temps partiel thérapeutique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-10-10   MarchĂ© assurance (SMED)
Souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Mixte d'élimination des Déchets (SMED). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances SMACL sofaxis
2017-10-09   Contrats d'assurance pour Mauges CommunautĂ© (Mauges CommunautĂ©)
Souscription des contrats d'assurance pour la communauté d'agglomération Mauges Communauté. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Mourey JOLY Paris Nord assurances services sofaxis
2017-10-04   Prestation de service en assurance pour la commune de Val-d'Erdre-Auxence (Commune de Val-d'Erdre-Auxence)
Souscription et exécution des contrats d'assurance de la commune de Val-d'Erdre-Auxence. La consultation est constituée de 5 lots distincts: — lot 1: dommages aux biens et risques annexes, — lot 2: responsabilité civile et risques annexes, — lot 3: protection juridique, — lot 4: véhicule a moteur et risques annexes, — lot 5: assurance du personnel — risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Groupama Loire Bretagne SMACL Assurances sofaxis
2017-10-04   Assurances pour la communautĂ© de communes et le CIAS Terres de Chalosse (CC Terres de Chalosse)
Assurances pour la communauté de communes et le CIAS Terres de Chalosse. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: breteuil Assurances Groupama Groupama d'OC SMACL sofaxis
2017-09-28   Services d'assurance (Syndicat intercommunal d'eau et d'assa)
Services d'assurance pour le Syndicat d'eau et d'assainissement du Caux Central. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Olivier Roch — AXA CNP Assurances Groupama Centre Manche SMACL Assurances sofaxis
2017-09-26   Assurance des risques statutaires (personnels CNRACL et assimilĂ©s) du SDIS 34 (Service dĂ©partemental d'incendie et de secours)
Assurance des risques statutaires (personnels CNRACL et assimilés) du SDIS 34. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2017-09-21   Souscription des contrats d'assurance pour la CommunautĂ© de communes du pays de Redon (CommunautĂ© communes Pays de Redon)
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes du pays de Redon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Pilliot Assurances SMACL sofaxis
2017-09-14   MarchĂ© public de prestation de services d'assurance (SI du Canton de la Ravoire)
Marché public des assurances passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu de l'article 25 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et suivant les seuils mentionnés à l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015, composé de 5 lots: — dommages aux biens et bris de machine, — automobile et risques annexes, — responsabilité civile et risques annexes, — protection juridique des élus et des agents, — risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: breteuil assurance Groupama rhône alpes Sarre et Moselle SAS sofaxis
2017-09-14   MarchĂ© de services relatif aux prestations d'assurance du Muretain Agglo (Le Muretain Agglo)
Marché de services relatif aux prestations d'assurance du Muretain Agglo. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL sofaxis
2017-09-11   Souscription des contrats d'assurances pour la CommunautĂ© AgglomĂ©ration Lisieux Normandie (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Lisieux Normandie)
Le marché public relatif à la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté Agglomération Lisieux Normandie est répartie en 6 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages AXA Generali Gras Savoye Groupama Paris Nord Assurances SMACL sofaxis