Passation de marchés: Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Un marché public actif
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, travaux de construction et services liés aux déchets et aux ordures.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'agglomération Lisieux Normandie sont Eiffage route, Reseaux environnement, Routière Perez SAS, ALGOE, Alizé SFL, alizé-Sfl nom commercial Société Française du Livre, AREAS Dommages, Auto Gestion, AXA et BAC Environnement.
Récents marchés passés par Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
2026-03-19
Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum en quantité Voir la passation de marché »
Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum en quantité Voir la passation de marché »
2026-03-13
Deadline 2026-05-13
Marché de performance énergétique des installations thermiques et de traitement d'air des piscines de la communauté... (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le présent marché a pour objet de confier l'exploitation des sites et installations suivantes : Piscine Le Nautile Lisieux 25 Rue Joseph Guillonneau, 14100 Lisieux et Piscine Aquad'Auge Saint Pierre en Auge 975 Rue des Sports, 14170 Saint-Pierre-en-Auge Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier l'exploitation des sites et installations suivantes : Piscine Le Nautile Lisieux 25 Rue Joseph Guillonneau, 14100 Lisieux et Piscine Aquad'Auge Saint Pierre en Auge 975 Rue des Sports, 14170 Saint-Pierre-en-Auge Voir la passation de marché »
2026-03-13
Transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (lots n°2 à 10) (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum en quantité. Lot n°1 exclu de la présente consultation Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum en quantité. Lot n°1 exclu de la présente consultation Voir la passation de marché »
2025-11-05
Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Communauté d'Agglomération... (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché comporte 5 lots Le marché comporte ni de tranches ni de variantes La durée du marché est d'un an avec 3 reconductions d'un an La date de début d'exécution se fera par notification Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché comporte 5 lots Le marché comporte ni de tranches ni de variantes La durée du marché est d'un an avec 3 reconductions d'un an La date de début d'exécution se fera par notification Voir la passation de marché »
2025-10-21
Fourniture et livraison de carburants pour les services de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché comporte 4 lots Le marché comporte ni de tranches ni de variantes La durée du marché est de 4 ans La date de début d'exécution se fera par notification Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché comporte 4 lots Le marché comporte ni de tranches ni de variantes La durée du marché est de 4 ans La date de début d'exécution se fera par notification Voir la passation de marché »
2025-07-25
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du théâtre de Lisieux (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché conclu sera un marché ordinaire de service. le marché prendre effet à compter de la date de notification. La durée globale prévisionnelle du marché de maîtrise d'oeuvre, incluant les prestations réalisées pendant l'année de parfait achèvement est estimée à 41 mois. Les missions confiées sont précisées dans le CCTP et dans le programme Voir la passation de marché »
Le marché conclu sera un marché ordinaire de service. le marché prendre effet à compter de la date de notification. La durée globale prévisionnelle du marché de maîtrise d'oeuvre, incluant les prestations réalisées pendant l'année de parfait achèvement est estimée à 41 mois. Les missions confiées sont précisées dans le CCTP et dans le programme Voir la passation de marché »
2025-07-09
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage situées sur le territoire de la CA Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
La consultation est divisée en 3 lots. Chaque marché prendre la forme d'un marché ordinaire de service Voir la passation de marché »
La consultation est divisée en 3 lots. Chaque marché prendre la forme d'un marché ordinaire de service Voir la passation de marché »
2025-06-02
Accords-cadres à marchés subséquents de travaux de voirie, réseaux et clôtures - Lots 1 : voirie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Dans le cadre de la présente consultation, seul le lot 1 fait l'objet de la présente consultation. Les lots 2 et 3 sont passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum du lot 1 sur toute la durée de l'accord-cadre est de 7 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la présente consultation, seul le lot 1 fait l'objet de la présente consultation. Les lots 2 et 3 sont passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum du lot 1 sur toute la durée de l'accord-cadre est de 7 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-04-07
Marché de fourniture et de livraison de matériel de pré-collecte pour la gestion des déchets ménagers et des emballages (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché comporte 2 lots Le marché comporte ni de tranches ni de variantes La durée du marché est de 4 ans La date de début d'exécution se fera par notification Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché comporte 2 lots Le marché comporte ni de tranches ni de variantes La durée du marché est de 4 ans La date de début d'exécution se fera par notification Voir la passation de marché »
2025-02-07
Entretien, nettoyage des bâtiments communautaires et vitreries (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Entretien, nettoyage des bâtiments communautaires et vitreries Voir la passation de marché »
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2025-01-28
Elaboration des études de plan d'épandage et réalisation du curage et de l'épandage des boues issues des lagunes d'épuration (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé à 75 000 euro(s) HT / an. Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois (4 ans maximum). Les variantes ne sont pas autorisées. Les visites sont obligatoires dans les conditions prévues à l'article 5 du règlement de consultation Voir la passation de marché »
Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé à 75 000 euro(s) HT / an. Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois (4 ans maximum). Les variantes ne sont pas autorisées. Les visites sont obligatoires dans les conditions prévues à l'article 5 du règlement de consultation Voir la passation de marché »
2024-11-29
ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES Voir la passation de marché »
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2024-11-15
Système d'acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Système d'acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules Voir la passation de marché »
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2024-09-20
Fourniture de livres non scolaires et supports préenregistrés pour les services de la Communauté d'agglomération... (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande de fourniture. Le marché est décomposé en 5 lots. Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois (4 ans maximum). Les variantes ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande de fourniture. Le marché est décomposé en 5 lots. Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois (4 ans maximum). Les variantes ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
2024-09-11
Assurance dommages ouvrage et garanties diverses applicables aux travaux de construction d'un site aquatique (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché prend la forme d'un marché ordinaire de services. La garantie "dommages ouvrage / garantie collective de responsabilité décennale - dommages immatériels" prendra effet à compter de la date de notification et pour une durée d'environ 140 mois. La garantie de bon fonctionnement prendra effet à compter de la réception des travaux et pour une durée de 2 ans. Le marché n'est pas reconductible Voir la passation de marché »
Le marché prend la forme d'un marché ordinaire de services. La garantie "dommages ouvrage / garantie collective de responsabilité décennale - dommages immatériels" prendra effet à compter de la date de notification et pour une durée d'environ 140 mois. La garantie de bon fonctionnement prendra effet à compter de la réception des travaux et pour une durée de 2 ans. Le marché n'est pas reconductible Voir la passation de marché »
2024-07-10
Maintenance de l'éclairage public et détection / géoréférencement du réseau d'éclairage public (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Accord-cadre de service mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché ne comporte pas de lots ni de tranches ni de variantes La durée du marché est de 1 an avec 3 reconductions tacites d'une durée d'un an La date de début d'exécution se fera par ordre de service Voir la passation de marché »
Accord-cadre de service mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché ne comporte pas de lots ni de tranches ni de variantes La durée du marché est de 1 an avec 3 reconductions tacites d'une durée d'un an La date de début d'exécution se fera par ordre de service Voir la passation de marché »
2024-07-10
Transport et traitement des déchets des déchèteries de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le marché est décomposé en 3 lots conclus pour une durée de 2 ans (dont 1 mois de préparation la première année) à compter de la date de notification. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée d'1 an.Les variantes ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le marché est décomposé en 3 lots conclus pour une durée de 2 ans (dont 1 mois de préparation la première année) à compter de la date de notification. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée d'1 an.Les variantes ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
2024-04-25
Fourniture de titres-restaurant aux agents de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique (montant maximum annuel : 400 000 euro(s) HT) Voir la passation de marché »
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique (montant maximum annuel : 400 000 euro(s) HT) Voir la passation de marché »
2024-04-23
Entretien des espaces verts, balayage et ramassage des déchets (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché prend la forme d'un accord-cadre de service à bons de commande. Le marché est décomposé en 4 lots conclus pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. Les variantes ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
Le marché prend la forme d'un accord-cadre de service à bons de commande. Le marché est décomposé en 4 lots conclus pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. Les variantes ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
2024-03-21
Acquisition, location et maintenance du parc de photocopieurs de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes. Le marché est décomposé en 2 lots Le marché ne comporte pas de tranches. Les variantes ne sont ni autorisées ni exigées La durée du marché est de 4 ans Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes. Le marché est décomposé en 2 lots Le marché ne comporte pas de tranches. Les variantes ne sont ni autorisées ni exigées La durée du marché est de 4 ans Voir la passation de marché »
2024-01-24
Entretien, nettoyage des bâtiments communautaires et vitrerie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
La présente consultation concerne l'entretien et le nettoyage des bâtiments communautaires. Les lots 1 à 5 concernent les locaux et le lot 6 concerne la vitrerie extérieure Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'entretien et le nettoyage des bâtiments communautaires. Les lots 1 à 5 concernent les locaux et le lot 6 concerne la vitrerie extérieure Voir la passation de marché »
2024-01-19
Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Accord cadre de service mono-attributaire à bons de commandes. Le marché est décomposé en 4 lots géographiques. Le marché ne comporte pas de tranches. Les variantes ne sont ni autorisées ni exigées La durée du marché est de 2 ans avec une reconduction d'une durée d'1 an Voir la passation de marché »
Accord cadre de service mono-attributaire à bons de commandes. Le marché est décomposé en 4 lots géographiques. Le marché ne comporte pas de tranches. Les variantes ne sont ni autorisées ni exigées La durée du marché est de 2 ans avec une reconduction d'une durée d'1 an Voir la passation de marché »
2021-07-23
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration conjointe du Scot et du PLUI de la Communauté d'agglomération... (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché est conclu pour une durée estimée de 63 mois à compter de la date de notification du marché (date prévisionnelle de notification: fin décembre 2021). Le marché comprend six phases décrites au CCTP: — phase 1: phase préalable, — phase 2: diagnostic territorial, — phase 3: élaboration du projet d'aménagement du territoire, — phase 4: déclinaison règlementaire et opérationnelle du projet, — phase 5: consultation des partenaires institutionnels et de la population, — phase 6: finalisation du projet … Voir la passation de marché »
Le marché est conclu pour une durée estimée de 63 mois à compter de la date de notification du marché (date prévisionnelle de notification: fin décembre 2021). Le marché comprend six phases décrites au CCTP: — phase 1: phase préalable, — phase 2: diagnostic territorial, — phase 3: élaboration du projet d'aménagement du territoire, — phase 4: déclinaison règlementaire et opérationnelle du projet, — phase 5: consultation des partenaires institutionnels et de la population, — phase 6: finalisation du projet … Voir la passation de marché »
2021-07-06
Fourniture et livraison de carburants pour les services de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Les carburants concernés par ce marché sont: — le Super sans plomb 95 et 98, — le gazole (standard et haute qualité), — le fuel domestique «qualité supérieure», — le Gazole non routier (GNR) «qualité supérieure», — l'adblue ou équivalent, — l'adblue avec additif ou équivalent, le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Les carburants concernés par ce marché sont: — le Super sans plomb 95 et 98, — le gazole (standard et haute qualité), — le fuel domestique «qualité supérieure», — le Gazole non routier (GNR) «qualité supérieure», — l'adblue ou équivalent, — l'adblue avec additif ou équivalent, le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2021-04-20
Entretien des espaces verts sur différents sites de la CA Lisieux Normandie (Lisieux et ses environs) (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande adressés au titulaire. Voir la passation de marché »
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande adressés au titulaire. Voir la passation de marché »
2021-02-18
Collecte en porte à porte et en apport volontaire des déchets ménagers (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le contrat conclu est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º). Le marché est décomposé en cinq lots. Le lot nº 3 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (voir RC). Voir la passation de marché »
Le contrat conclu est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º). Le marché est décomposé en cinq lots. Le lot nº 3 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (voir RC). Voir la passation de marché »
2020-12-18
Marché de fourniture, livraison, transport, traitement et exploitation pour la gestion des déchets ménagers (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le contrat conclu est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º). Le marché est décomposé en neuf lots. Le lot nº 3 comprend une clause d'insertion sociale (voir CCAP) et le lot 9 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (voir R C). Le lot 3 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles (voir RC). Le lot 9 comprend une PSE obligatoire … Voir la passation de marché »
Le contrat conclu est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º). Le marché est décomposé en neuf lots. Le lot nº 3 comprend une clause d'insertion sociale (voir CCAP) et le lot 9 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (voir R C). Le lot 3 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles (voir RC). Le lot 9 comprend une PSE obligatoire … Voir la passation de marché »
2020-11-24
Travaux de voirie, réseaux et clôtures dans le cadre groupement de commandes entre CA Lisieux Normandie et 21... (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre la CA Lisieux Normandie et plusieurs communes membres. La CA Lisieux Normandie assure la coordination de ce groupement au nom des adhérents suivants: Cambremer, Cernay, Coquainvilliers, Courtonne la Meurdrac, Courtonne-les-Deux-Églises, Les Monceaux, Firfol, Lessard et le Chêne, Lisores, Marolles, Méry Bissières, Le Mesnil Guillaume, Moyaux, Mézidon Vallée d'Auge, Prêtreville, Saint-Désir, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Ouen-le-Pin, … Voir la passation de marché »
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre la CA Lisieux Normandie et plusieurs communes membres. La CA Lisieux Normandie assure la coordination de ce groupement au nom des adhérents suivants: Cambremer, Cernay, Coquainvilliers, Courtonne la Meurdrac, Courtonne-les-Deux-Églises, Les Monceaux, Firfol, Lessard et le Chêne, Lisores, Marolles, Méry Bissières, Le Mesnil Guillaume, Moyaux, Mézidon Vallée d'Auge, Prêtreville, Saint-Désir, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Ouen-le-Pin, … Voir la passation de marché »
2020-11-16
Fourniture de livres non scolaires et de supports pré-enregistrés pour les services de la Communauté d'agglomération... (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. L'acheteur émet, au fur et à mesure de ses besoins, des bons de commande adressées au(x) titulaire(s). Voir la passation de marché »
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. L'acheteur émet, au fur et à mesure de ses besoins, des bons de commande adressées au(x) titulaire(s). Voir la passation de marché »
2019-04-09
Exécution du service de transport à titre principal scolaire (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. La consultation est répartie en 4 lots. Voir la passation de marché »
Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. La consultation est répartie en 4 lots. Voir la passation de marché »
2018-05-29
Fourniture de pneumatiques et prestations annexes pour les véhicules de transport scolaire (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum en application de l'article 3º de l'article 78 II du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est conclu pour un période initiale de 1 an à compter du 1.9.2018. Il pourra être éventuellement reconduit 3 fois de manière tacite pour une période de 12 mois à compter de sa date anniversaire. Voir la passation de marché »
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum en application de l'article 3º de l'article 78 II du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est conclu pour un période initiale de 1 an à compter du 1.9.2018. Il pourra être éventuellement reconduit 3 fois de manière tacite pour une période de 12 mois à compter de sa date anniversaire. Voir la passation de marché »
2018-03-27
Entretien et nettoyage des bâtiments et vitrerie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://centraledesmarches.com/ Les lots 1, 2 et 3 sont réservés aux «structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire de travailleurs défavorisés» au titre de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter … Voir la passation de marché »
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://centraledesmarches.com/ Les lots 1, 2 et 3 sont réservés aux «structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire de travailleurs défavorisés» au titre de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter … Voir la passation de marché »
2017-09-11
Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté Agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché public relatif à la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté Agglomération Lisieux Normandie est répartie en 6 lots. Voir la passation de marché »
Le marché public relatif à la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté Agglomération Lisieux Normandie est répartie en 6 lots. Voir la passation de marché »