2018-10-12   Assurance risques statutaires (CommunautĂ© de communes du Sor et de l'Agout)
Le contrat a pour objet de garantir à la Communauté de communes Sor et Agout les prestations restant à sa charge en application des dispositions du statut de la fonction publique régissant la protection sociale de ses agents affiliés à la Cnracl. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-10-08   Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires (AgglomĂ©ration d'Agen)
Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-10-05   MarchĂ© de services d'assurances pour la ville de Cenon (Commune de Cenon)
Marché de services d'assurances lancé en appel d'offres ouvert. Cette consultation comporte 2 lots. — lot 1: risques statutaires pour les agents CNRACL de la ville de Cenon. Obligation de répondre à la solution de base et aux prestations supplémentaires sachant que la ville se réserve le droit de ne pas retenir les PSE. 4 prestations supplémentaires: — n 1:maladie longue durée, longue maladie, — n 2: maternité, — n 3: maladie ordinaire franchise 15 jours fermes, — n 4: maladie ordinaire franchise 30 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MALJ Assurances Pilliot Securex sofaxis
2018-10-05   Assurances pour les risques statutaires pour les besoins du SDIS du Gers (SDIS 32)
Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires pour les besoins du SDIS du Gers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-10-03   Prestations de services d'assurances pour les Ă©tablissements du Groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72) (CH Le Mans)
Prestations de services d'assurances pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72), à savoir les CH de La Ferté Bernard et Saint-Calais, les 3 établissements du PGNS et le CH du Lude. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Beah CNP Assurances Gras Savoye Groupama Groupama Centre Manche Lloyd's SHAM SMACL sofaxis
2018-10-02   Souscription des contrats d'assurances statutaires (CC du Ternois)
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances statutaires pour les besoins du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Sécurité CNP Assurances sofaxis
2018-09-28   Marche d'assurances risques statutaires (Commune de Saint-Chamas)
Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires (CPV 66512000-2), par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il est d'autre part précisé que, la ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS, établissements autonomes dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-09-27   Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Marck (Mairie de Marck)
5 lots: — lot 1: assurance des dommages aux biens et des risques annexes, — lot 2: assurance des responsabilités et des risques annexes, — lot 3: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes, — lot 4: assurance de la protection juridique et protection fonctionnelle des agents et des élus, — lot 5: assurance des prestations statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Securex SMACL sofaxis
2018-09-27   Marche de services d'assurances risques statutaires du personnel — DĂ©partement de Lot-et-Garonne (DĂ©partement de Lot-et-Garonne)
Souscription du contrat d'assurances risques statutaires du personnel du département de Lot-et-Garonne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-09-27   Prestations d'assurances (Ville de Romorantin-Lanthenay)
Marché composé de 4 lots décrits dans le dossier de consultation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA Pilliot SMACL sofaxis
2018-09-26   Assurances pour les besoins du SDIS de la Vienne (SDIS 86)
Assurances pour les besoins du SDIS de la Vienne, comportant 6 lots. — dommages aux biens immobiliers et mobiliers, — tous risques matériel, — responsabilité civile et risques annexes, — flotte véhicules et risques annexes, — risques statutaires agents affiliés Cnracl, — protection juridique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADH Deschamps d'Haussy & CIE Cabinet Frand et Associés Cabinet Mourey Joly SMACL sofaxis
2018-09-24   Prestation d'assurances dommages aux biens et risques statutaires pour le Centre hospitalier de Laval (Centre hospitalier de Laval)
Prestation d'assurances dommages aux biens et risques statutaires pour le Centre hospitalier de Laval. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SHAM sofaxis
2018-09-21   Services d'assurances pour l'OPH de la CACM (OPH AgglomĂ©ration de Castres-Mazamet)
Assurances dommages aux biens et risques annexes — responsabilités — véhicules à moteur — protection juridique — protection fonctionnelle des agents et des élus — prestations statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL sofaxis
2018-09-21   18a0215 Assurances risques statutaires (CHU de Montpellier)
Assurance des risques statutaires du personnel affilié CNRACL du CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sham vie sofaxis
2018-09-18   Services d'assurances pour le groupement de commandes constitue entre la ville et le CCAS de Roubaix (Commune de Roubaix)
Souscription des contrats d'assurances le groupement de commandes constitué entre la ville et le CCAS de Roubaix. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye SIACI Saint-Honore SMACL sofaxis
2018-09-17   Souscription des contrats d'assurances pour la Commune de Vaujany (Commune de Vaujany)
Souscription des contrats d'assurances pour la Commune de Vaujany. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances SMACL Assurances sofaxis
2018-09-14   Le marchĂ© a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires (Commune de Frouzins)
Le marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Securex Vie AAM sofaxis
2018-09-10   Lot unique: Prestation des services d'assurances (Maison de retraite Louis Quinquet)
Lot unique: assurance des risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-09-10   Accord-cadre pour la fourniture d'assurances — assurances pour les besoins du SDIS du Cher (SDIS 18 Cher)
Accord-cadre pour la fourniture d'assurances — assurances pour les besoins du SDIS du Cher. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Fougeray et Associés Descamps d'Haussy et Cie SMACL sofaxis
2018-09-10   Assurances du CCAS de Villeurbanne (CCAS de Villeurbanne)
La présente consultation concerne une prestation de souscription et de gestion d'une partie du programme d'assurances du CCAS (Centre communal d'action sociale) de Villeurbanne: — assurance risques statutaires, — assurance responsabilité civile. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL sofaxis
2018-09-10   Service d'assurance statutaire pour la commune de Cornebarrieu (Ville de Cornebarrieu)
Service d'assurance statutaire pour la commune de Cornebarrieu Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP sofaxis
2018-09-05   Prestations d'assurance — risques statutaires du personnel — 18v047 (Ville de Chartres)
Souscription d'un contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-09-05   Services d'assurances pour la commune de Bourg-Saint-Maurice / Les Arcs (Ville de Bourg Saint-Maurice-Arcs)
Services d'assurances pour la commune de Bourg-Saint-Maurice / Les Arcs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Generali Gras Savoye Groupama SMACL sofaxis
2018-09-03   Services d'assurances pour la CommunautĂ© de communes Terres des Confluences — 7 lots (CommunautĂ© de communes Terres des Confluences)
Souscriptions de contrats d'assurances (dommages aux biens et des risques annexes — responsabilité et des risques annexes — véhicules et des risques annexes — protection juridiques de la collectivité — protection fonctionnelle des agents et des élus — prestations statutaires — responsabilité aérodrome) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGPM Vie CNP Groupama d'OC MAIF SMACL sofaxis
2018-08-14   Passation de marchĂ©s publics d'assurances pour les besoins du SDIS du Nord (SDIS 59)
Passation de marchés publics d'assurances pour les besoins du SDIS du Nord. Le présent marché public se décompose en 2 lots. Pour chaque lot, un état de sinistralité est joint au cahier des clauses particulières Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADH — Assurances Descamps d'Haussy AXA France IARD CNP Assurances sofaxis
2018-08-01   Assurances pour les besoins d'Alès AgglomĂ©ration (Alès agglomĂ©ration)
Le présent marché concerne la souscription de plusieurs contrats d'assurances pour les besoins d'Alès Agglomération. Il est décomposé en 4 lots: lot 1: responsabilité civile et risques annexes, lot 2: flotte véhicules et risques annexes, lot 3: protection fonctionnelle agents élus, lot 4: risques statutaires agents affiliés Cnracl. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages Paris Nord assurances services SMACL sofaxis
2018-08-01   Prestations d'assurances risques statutaires (Centre hospitalier Ajaccio)
Prestation de services d'assurances pour les risques statutaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-07-27   Prestations de service en assurances pour la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Portes de France — Thionville (CommunautĂ© agglo Portes de France)
Marché public conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1.1.2019. Le présent marché est divisé en 4 lots: — lot 1: responsabilité générale et risques annexes, — lot 2: dommages aux biens et risques annexes, — lot 3: automobile et risques annexes, — lot 4: prévoyance statutaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances_Pilliot Paris Nord Assurance SMACL sofaxis
2018-07-26   Prestations de services en assurance (Service dĂ©partemental incendie et secours)
— lot 1: responsabilité civile, — lot 2: dommages aux biens, — lot 3: flotte auto, — lot 4: prévoyance statutaire, — lot 5: prévoyance SPV, Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MMA Agence Larché Fantin sofaxis
2018-07-25   Prestations de service en assurances IARD (Mairie de Cestas)
Prestations de service en assurances IARD Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-07-25   Assurance pour les risques statutaire du personnel de la commune du DĂ©voluy (Commune du DĂ©voluy)
Marché public d'assurances sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le contrat sera régi par le code des assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-07-23   Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes constituĂ© entre la commune, le CCAS et la... (Commune de Saint-Renan)
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune, le CCAS et la caisse des écoles de Saint-Renan Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-07-22   ExĂ©cution des prestations d'assurances (CC de la Montagne noire)
Le marché est constitué de 5 lots distincts. — lot nº 1: responsabilité civile, générale et pénale, — lot nº 2: assurance auto-collaborateur, — lot nº 3: dommage aux biens / bâtiments, — lot nº 4: flotte véhicules à moteur, — lot nº 5: assurance du personnel Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Méditerranée SMACL sofaxis
2018-07-20   Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Plouay (Ville de Plouay)
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Plouay. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances SMACL sofaxis
2018-07-19   MarchĂ© d'assurances dommages aux biens, responsabilitĂ© civile, flotte automobile et risques statutaires (Centre communal d'action sociale)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Rhône-Alpes-Auvergne MAIF Aix-en-Provence sofaxis
2018-07-18   MarchĂ© de services d'assurances — risques statutaires (DĂ©partement de l'Allier)
Lot unique risques statutaires description: prévoyance: masse salariale: 34 200 000 EUR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-07-11   Services d'assurance (Mairie de Cesson-SĂ©vignĂ©)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Cesson-Sévigné. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux marchés publics dans le cadre du groupement d'achat groupement de commandes ville — CCAS de Cesson-Sévigné (EMS), dont ville de Cesson-Sévigné assure la coordination. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Sarre-et-Moselle SMACL sofaxis