Assurances pour les besoins du SDIS des Hautes-Alpes
SDIS 05
Assurances pour les besoins du SDIS des Hautes-Alpes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ADH Descamps d'Haussy et Cie
- • Assurances Pilliot
- • Cabinet Frand et Associés
- • CNP Assurances
- • Gan Assurances
- • Generali IARD
- • Helvetia compagnie suisse D'Assurances
- • Ludovic Martin EIRL
- • MMA IARD
- • Monceau Générale Assurances
- • Mutuelle Alsace Lorraine Jura (Malj)
- • SARL 2ABR Assurances
- • sofaxis
- • SDIS 05
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-11 | Avis de marché |
| 2019-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 18S0007
Brève description: Assurances pour les besoins du SDIS des Hautes-Alpes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 05
Adresse postale: Centre Colonel Patrice Blanc
Code postal: 05010
Commune postale: Gap Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis05.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis05.fr 📧
Téléphone: +33 492401800 📞
Fax: +33 492401814 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-14 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-451667
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers.
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Tous risques matériels
Numéro du lot: 2
Brève description: Tous risques matériels.
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Description des options: Prestation supplémentaire obligatoire: équipe cynotechnique.
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Numéro du lot: 4
Brève description: Flotte véhicules et risques annexes.
Intitulé du lot: Protection sociale SPV
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection sociale SPV.
Intitulé du lot: Risques statutaires agents affiliés Cnracl
Numéro du lot: 6
Brève description: Risques statutaires.
Description des options: Prestation supplémentaire obligatoire: longue maladie longue durée.
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 7
Brève description: Protection juridique.
Intitulé du lot: Protection fonctionnelle
Numéro du lot: 8
Brève description: Protection fonctionnelle.
Intitulé du lot: Cyber-risques
Numéro du lot: 9
Brève description: Cyber-risques.
Description des options: Prestation supplémentaire facultative: fraude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 199-451667 (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 18S0007
Brève description: Assurances pour les besoins du SDIS des Hautes-Alpes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 05
Adresse postale: Centre Colonel Patrice Blanc
Code postal: 05010
Commune postale: Gap Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis05.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis05.fr 📧
Téléphone: +33 492401800 📞
Fax: +33 492401814 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-14 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-451667
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les candidats doivent à compter de la publication de l'avis télécharger les documents de consultation des entreprises par voie électronique en se connectant au site www.achatpublic.com qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis.
En application de l'article 40 du décret, le dépôt des offres s'effectue obligatoirement par voie électronique (pas de dépôt sous forme papier autorisé) avec possibilité de copie de sauvegarde sur support physique électronique uniquement (CD, DVD, clé USB,…).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers.
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Tous risques matériels
Numéro du lot: 2
Brève description: Tous risques matériels.
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Description des options: Prestation supplémentaire obligatoire: équipe cynotechnique.
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Numéro du lot: 4
Brève description: Flotte véhicules et risques annexes.
Intitulé du lot: Protection sociale SPV
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection sociale SPV.
Intitulé du lot: Risques statutaires agents affiliés Cnracl
Numéro du lot: 6
Brève description: Risques statutaires.
Description des options: Prestation supplémentaire obligatoire: longue maladie longue durée.
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 7
Brève description: Protection juridique.
Intitulé du lot: Protection fonctionnelle
Numéro du lot: 8
Brève description: Protection fonctionnelle.
Intitulé du lot: Cyber-risques
Numéro du lot: 9
Brève description: Cyber-risques.
Description des options: Prestation supplémentaire facultative: fraude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats doivent à compter de la publication de l'avis télécharger les documents de consultation des entreprises par voie électronique en se connectant au site www.achatpublic.com qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis.
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En application de l'article 40 du décret, le dépôt des offres s'effectue obligatoirement par voie électronique (pas de dépôt sous forme papier autorisé) avec possibilité de copie de sauvegarde sur support physique électronique uniquement (CD, DVD, clé USB,…).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 199-451667 (2018-10-11)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-036583
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-451667
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers.
Intitulé du lot: Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Brève description: Risques statutaires agents affiliés CNRACL.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: ADH Descamps d'Haussy et Cie
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Generali Iard
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 7175.52 EUR 💰
Nom: Helvetia compagnie suisse d'assurances
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 4866.10 EUR 💰
Nom: SARL 2ABR Assurances
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Nom: MMA Iard
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72030
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 17039.22 EUR 💰
Nom: Ludovic Martin EIRL
Commune postale: Sisteron Cedex
Code postal: 04200
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Nom: Gan Assurances
Commune postale: Paris-la-Défense Cedex
Code postal: 92082
Valeur totale du marché: 104963.41 EUR 💰
Nom: Sofaxis
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18110
Pays: Cher 🏙️
Nom: CNP Assurances
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75716
Valeur totale du marché: 10 593 EUR 💰
Nom: Cabinet Frand et Associés
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: Alsace 🏙️
Nom: Monceau générale assurances
Commune postale: Vendome Cedex
Code postal: 41103
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 50241.91 EUR 💰
Nom: Assurances Pilliot
Commune postale: Aire-sur-la-Lys
Code postal: 62921
Pays: Basse-Normandie 🏙️
Nom: Mutuelle Alsace Lorraine Jura (MALJ)
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68063
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 594.61 EUR 💰
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 3 860 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 017-036583 (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-036583
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-451667
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, à l'adresse suivante: Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes — Centre Colonel Patrice Blanc — 10 quartier Patac — BP 1003 — 05010 Gap Cedex — tél.: +33 492401800 — télécopieur: +33 492401814 du lundi au vendredi (sauf jours fériés), aux heures suivantes: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:00 sur rendez-vous. Une demande en ce sens devra au préalable adressée par lettre recommandée avec avis de réception ou par télécopieur à l'adresse indiquée ci-dessus.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers.
Intitulé du lot: Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Brève description: Risques statutaires agents affiliés CNRACL.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: ADH Descamps d'Haussy et Cie
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Generali Iard
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 7175.52 EUR 💰
Nom: Helvetia compagnie suisse d'assurances
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 4866.10 EUR 💰
Nom: SARL 2ABR Assurances
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Nom: MMA Iard
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72030
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 17039.22 EUR 💰
Nom: Ludovic Martin EIRL
Commune postale: Sisteron Cedex
Code postal: 04200
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Nom: Gan Assurances
Commune postale: Paris-la-Défense Cedex
Code postal: 92082
Valeur totale du marché: 104963.41 EUR 💰
Nom: Sofaxis
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18110
Pays: Cher 🏙️
Nom: CNP Assurances
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75716
Valeur totale du marché: 10 593 EUR 💰
Nom: Cabinet Frand et Associés
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: Alsace 🏙️
Nom: Monceau générale assurances
Commune postale: Vendome Cedex
Code postal: 41103
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 50241.91 EUR 💰
Nom: Assurances Pilliot
Commune postale: Aire-sur-la-Lys
Code postal: 62921
Pays: Basse-Normandie 🏙️
Nom: Mutuelle Alsace Lorraine Jura (MALJ)
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68063
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 594.61 EUR 💰
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 3 860 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la publication de la décision attaquée en application de l'article R. 421.1 du code de justice administrative,
— référé contractuel: 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
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