Fournisseur: SMACL
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2019-08-26
Prestation de services en assurances (
Ville de Cournon-d'Auvergne)
Le marché cherche à tenir compte de la spécificité et de la structure du marché de l'assurance (article VII B de la circulaire NOR: Ecem0755510c du 24.12.2007 publiée au JO du 10.4.2008). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique 2019.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2131-16 à R. 2131-17 du code de la commande publique 2019.
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Fournisseurs mentionnés:
Aster — les assurances territoriales
SMACL
2019-07-24
Marchés de services d'assurances pour les besoins de la ville de Brest (
Ville de Brest)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Brest.
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 Ă R. 2124-2 et R. 2161-1 Ă R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les variantes libres, au sens de l'article R. 2151-8 du code de la commande publique, ne sont pas autorisées. Des variantes imposées, telles que prévues à l'article R. 2151-9 du code de la commande publique sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières de chaque lot concerné.
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Fournisseurs mentionnés:
Albingia
Gras Savoye
SMACL