2022-09-22fourniture Et Acheminement D'Electricite Et Services Associes (spl alpexpo)
fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour la Spl Alpexpo (1 point de livraison). Le volume estimatif annuel est de 1099 Mwh. Le marché inclut pour un site de consommation segment C2 les prestations suivantes : la fourniture d'électricité et des prestations afférentes et l'accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes les prestations associées (hors contrat Card). Le site de consommation à fournir en énergie est raccordé au …
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2020-07-24Fourniture d'électricité et de services associés (SDES 73)
L'objet de l'accord-cadre est la conclusion de contrats dits en offre de marché en vue d'alimenter en électricité les Points de livraison (PDL) des membres du groupement de commandes. Il comprend les prestations suivantes:
— la fourniture complète en énergie électrique des PDL, ainsi que leur accès au réseau public de distribution d'électricité;
— la réalisation de prestations de services associés;
— la mission de responsable d'équilibre.
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2018-04-27Fourniture et acheminement d'électricité (Commune de Grenoble)
La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison de la Ville de Grenoble et du CCAS de Grenoble. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre alloti. Le présent accord-cadre permettra la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence dans le cadre des marchés subséquents.
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2017-03-09Fourniture d'électricité et de services associés (Métropole de Lyon)
L'accord-cadre et les marchés subséquents à venir ont pour objet l'achat d'électricité et services associés de l'ensemble des installations des bâtiments et des sites opérationnels de la Métropole de Lyon, ainsi que les collèges adhérents au groupement de commande. Il a pour objet d'établir les termes régissant les modalités techniques des marchés subséquents à passer, à savoir la fourniture et l'acheminement d'électricité et de services associés, ainsi que la mission de responsable d'équilibre prévue à …
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2015-07-10Fournitures d'electricite et de services associes (SDES 73)
L'Objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents est la conclusion de contrats dits «En offre de marché», en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes.
L'alimentation en électricité comprend:
— la fourniture complète d'énergie électrique;
— la réalisation de prestations de services associés;
— la mission de responsabilité d'équilibre;
— l'accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique.
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2015-05-26Fourniture et acheminement d'électricité (Ville de Grenoble)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison de la Ville de Grenoble et du CCAS de Grenoble. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre alloti. Le présent accord-cadre permettra la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence. Actuellement, le nombre de sites est fixé comme suit, la liste des sites pouvant varier en plus ou en moins lors de la …
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2015-03-06Accord-cadre relatif à la fourniture d'électricité (Ville d'Annecy)
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes, tel que prévu à l'article 8 du Code des Marchés Publics, constitué entre la Ville d'Annecy, la Communauté de l'agglomération d'Annecy et le Centre intercommunal d'action sociale de l'agglomération d'Annecy.
La Ville d'Annecy est désignée comme coordonnateur du groupement et sera chargée à ce titre de procéder à l'organisation de la procédure d'attribution, ainsi qu'à la signature et la notification de l'accord-cadre et des …
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2014-07-11Fourniture et acheminement de gaz naturel (Ville de Grenoble)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison de la Ville de Grenoble et du CCAS de Grenoble. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre alloti. Le présent accord-cadre permettra la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence. Actuellement, le nombre de sites est fixé comme suit, la liste des sites pouvant varier en plus ou en moins lors de la …
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2014-07-10Fourniture et acheminement de gaz naturel (Ville d'Echirolles)
le présent accord-cadre s'inscrit dans le contexte de l'ouverture à la concurrence des marchés de l'électricité et du gaz prévu dans la loi no2010-1488, dite loi NOME du 07 décembre 2010 pour l'électricité, et Article L. 445-4 du Code de l'énergie du 9 mai 2011 pour le gaz naturel.
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) a pour objet de définir les termes et conditions de la fourniture et de l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison listés en annexe1 des …
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