Groupement de commandes Actis et Alpes Isere Habitat : Fourniture Et Acheminement D'Electricite Et De Gaz Naturel Et Services Associes
Alpes Isère Habitat
Montant Ht estimé pour la durée totale du contrat concernant tous les lots : 810.0 Gwh.
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
la forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Le délai de réception des offres était de 2022-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-18 | Avis de marché |
| 2022-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2022fcs0050
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
URL pour la participation: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-18 📅
Date limite de soumission: 2022-06-17 📅
Date de publication: 2022-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 099-273348
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Electricité - C2 à C5 - Enedis (Quantité Maximum 160 Gwh)
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Electricité - C2 à C5 - Greenalp (Quantité Maximum 60 Gwh)
Numéro du lot: 02
Brève description: Electricité ? C2 à C5 ? Greenalp
Intitulé du lot: Gaz - T1 à T3 - Grdf (Quantité Maximum 500 Gwh)
Numéro du lot: 03
Brève description: Gaz ? T1 à T3 ? Grdf
Intitulé du lot: Gaz - T1 à T3 - Greenalp (Quantité Maximum 90 Gwh)
Numéro du lot: 04
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites appartenant à Alpes Isère Habitat et Actis 38100 - Grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 21:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 099-273348 (2022-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2022fcs0050
Brève description:
Montant Ht estimé pour la durée totale du contrat concernant tous les lots : 810.0 Gwh.
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
la forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
URL pour la participation: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-18 📅
Date limite de soumission: 2022-06-17 📅
Date de publication: 2022-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 099-273348
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant Ht estimé pour la durée totale du contrat concernant tous les lots : 810.0 Gwh.
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
la forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Electricité ? C2 à C5 ? Enedis
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200,00 EUR HT
Intitulé du lot: Electricité - C2 à C5 - Greenalp (Quantité Maximum 60 Gwh)
Numéro du lot: 02
Brève description: Electricité ? C2 à C5 ? Greenalp
Intitulé du lot: Gaz - T1 à T3 - Grdf (Quantité Maximum 500 Gwh)
Numéro du lot: 03
Brève description: Gaz ? T1 à T3 ? Grdf
Intitulé du lot: Gaz - T1 à T3 - Greenalp (Quantité Maximum 90 Gwh)
Numéro du lot: 04
Brève description:
Gaz ? T1 à T3 ? Greenalp
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 210,00 EUR HT
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites appartenant à Alpes Isère Habitat et Actis 38100 - Grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 21:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 099-273348 (2022-05-18)
Avis d'attribution de marché (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 312 728 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-533386
Se réfère à l'avis: 2022/S 099-273348
Numéro JO-S: 189
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Nom: Edf
Adresse postale: 196 AV THIERS
Commune postale: LYON 6EME
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11 312 728 EUR 💰
Nom: Joul
Adresse postale: 55 RUE DU FAUBOURG MONTMARTRE
Commune postale: PARIS 9
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 12 555 662 EUR 💰
Nom: Direct energie
Adresse postale: 2 RUE LOUIS ARMAND
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Nom: Geg source d'energies
Adresse postale: 8 PL ROBERT SCHUMAN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 369 107 EUR 💰
32 855 776 EUR 💰
15 861 177 EUR 💰
Nom: Gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 PL RAVEZIES
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 16 192 026 EUR 💰
15 629 050 EUR 💰
3 293 581 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
Source: OJS 2022/S 189-533386 (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 312 728 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-533386
Se réfère à l'avis: 2022/S 099-273348
Numéro JO-S: 189
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Nom: Edf
Adresse postale: 196 AV THIERS
Commune postale: LYON 6EME
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11 312 728 EUR 💰
Nom: Joul
Adresse postale: 55 RUE DU FAUBOURG MONTMARTRE
Commune postale: PARIS 9
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 12 555 662 EUR 💰
Nom: Direct energie
Adresse postale: 2 RUE LOUIS ARMAND
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Nom: Geg source d'energies
Adresse postale: 8 PL ROBERT SCHUMAN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 369 107 EUR 💰
32 855 776 EUR 💰
15 861 177 EUR 💰
Nom: Gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 PL RAVEZIES
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 16 192 026 EUR 💰
15 629 050 EUR 💰
3 293 581 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
Source: OJS 2022/S 189-533386 (2022-09-27)
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