2016-07-20Accord Cadre fourniture et acheminement D'Energie electrique et services associes (Conseil départemental de l'Oise)
La consultation concerne un accord cadre ayant pour objet la fourniture et l'acheminement d'énergie électrique et des services associés.
Les stipulations de l'accord-cadre s'appliquent à l'ensemble des marchés qui sont conclus en application de celui-ci, appelés ci-après « marchés subséquents ».
L'Accord-Cadre définit les conditions de passation et d'exécution des marchés subséquents à celui-ci.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDFEngieProxeliaTotal Energie Gaz
2016-07-07Fourniture, acheminement de gaz naturel en réseau et services associés (Commune de Six-Fours-les-Plages)
Cet accord-cadre concerne la fourniture, l'acheminement de gaz naturel en réseau rendu sur site et les services associés pour le compte du groupement de commandes suivant: la Ville de La Garde; le Centre communal d'action sociale (CCAS) de La Garde; la Ville de Six-Fours-les-Plages; le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Six-Fours-les-Plages; l'Opéra de Toulon. La Ville de Six-Fours-Les-Plages est coordonnateur du groupement de commandes.
La procédure d'accord-cadre et de ses marchés subséquents …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Antargaz Arg EstEDFSAEngieGaz de Bordeaux
2016-06-14Fourniture d'électricité (Créteil-Habitat-SEMIC)
La présente consultation concerne les prestations relatives à la fourniture d'électricité pour les installations concernées.
Elle est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (articles 25-i-1°, 66 et 67 du décret no 2016-360 du 25.3.2016). Il s'agit d'un accord-cadre, avec la passation de marchés subséquents (articles 78 et 79-i et 79-ii dudit décret).
Un marché subséquent sera attribué pour chaque lot tous les ans. Il sera retenu 3 titulaires pour chaque lot pour l'accord-cadre.
Les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Direct ÉnergieEDFEDF CollectivitésEngie
2016-05-23Accord-cadre relatif à la fourniture d'électricité sur les sites de la Ville de Libourne (Ville de Libourne)
L'accord-cadre objet du présent avis d'appel public à la concurrence et les marchés passés sur le fondement de cet accord-cadre (marchés subséquents) ont pour objet les prestations suivantes : - la fourniture complète en énergie électrique des sites de livraison de la Ville de Libourne et du CCAS de la Ville de Libourne listés à l'annexe 1 au cahier des clauses particulières de l'accord-cadre ; - l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les sites de livraison de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieSAS Alterna
2016-05-13La fourniture et l'acheminement de gaz naturel de ville (SDESM)
La présente marché a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d'un accord-cadre pour:
La fourniture et l'acheminement de gaz naturel des membres du groupement de commandes, dont la liste est présentée en Annexe 1 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP);
Les obligations de stockages;
La facturation, dont la transmission des factures en Échange de données informatisé (EDI) et la prise en charge des relations avec le Gestionnaire du Réseau de distribution dans …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDFEngieGazpromSAS gaz de Bordeaux
2016-02-26Fourniture d'électricité sur l'ensemble des sites exploités en régie par Valor'Aisne (Valor'Aisne)
Le présent marché a pour objet la fourniture d'électricité pour l'alimentation des centres de traitement exploités en régie par Valor'Aisne.
L'objet du marché comprend les prestations suivantes:
— La fourniture complète en énergie électrique aux points de livraison;
— L'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les points de livraison dans le cadre d'un contrat unique.
les points de livraison sont les suivants:
— Le centre de tri de Villeneuve-Saint-Germain;
— Le quai …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Engie
2015-12-16Fourniture d'électricité (commune de Seynod)
Le 1.1.2016, les tarifs réglementés d'électricité disparaîtront pour l'ensemble des sites dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kva, c'est-à-dire pour les tarifs dits «Jaunes» et «Verts». Les personnes publiques et notamment les collectivités territoriales et leurs établissements publics doivent, pour leurs besoins propres en énergie électrique, recourir aux procédures prévues par le code des marchés publics pour la sélection de leurs prestataires sur le marché de l'énergie. Les contrats à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDFEnalpEngie
2015-12-02Marché de fourniture et acheminement d'électricité produite avec au moins 75 % de sources d'énergies renouvelables (SAEM Noisy-le-Sec Habitat)
Le marché a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité ainsi que la réalisation de prestations de services associés pour les sites de la SAEM Noisy-le-Sec Habitat de puissance supérieure à 36 kva (Groupe G1) et de puissance inférieure à 36kva (Groupe G2) identifiés aux annexes 1 et 2 du Cahier des charges administratives et techniques particulières (Ccatp).
L'énergie électrique dont il est fait mention dans le présent Marché correspond à l'énergie complète, soutirée sur les réseaux de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Engie
2015-10-19Fourniture d'électricité et de services associés (SDES 73)
L'objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents est la conclusion de contrats dits «en offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes.
L'alimentation en électricité comprend:
— la fourniture complète d'énergie électrique,
— la réalisation de prestations de services associés,
— la mission de responsabilité d'équilibre,
— l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDFEnalpEngieSowatt