Fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité et services associés pour différents sites de la Communauté de Communes de Cattenom et Environs
Communauté de communes de Cattenom et Environs
Objet: Fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité et services associés pour différents sites de la Communauté de Communes de Cattenom et Environs
Référence: 1670501
Caractéristiques principales: Consultation faisant suite à une première procédure déclarée sans suite. Marché décomposé en deux lots. Variantes interdites.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-01 | Avis de marché |
| 2016-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue: Marché conclu pour une durée de 3 ans fermes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et Environs
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
Fax: +33 382554275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-037986
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés
Brève description: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et acheminement d'électricité et services associés
Brève description: Fourniture et acheminement d'électricité et services associés.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1670501
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 5 % du montant de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paquet Michel, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1670501
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 rue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 024-037986 (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue: Marché conclu pour une durée de 3 ans fermes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et Environs
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
Fax: +33 382554275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-037986
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site Internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique Marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: Fourniture et acheminement de gaz naturel et d'électricité et services associés pour différents sites de la Communauté de Communes de Cattenom et Environs
Référence: 1670501
Caractéristiques principales: Consultation faisant suite à une première procédure déclarée sans suite. Marché décomposé en deux lots. Variantes interdites.
Intitulé du lot: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés
Brève description: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et acheminement d'électricité et services associés
Brève description: Fourniture et acheminement d'électricité et services associés.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1670501
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 5 % du montant de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres. Prix fermes, non révisables et non actualisables.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement: 30 j à compter de la réception de la demande de paiement.
Candidat seul ou en cas de groupement, il sera conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paquet Michel, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1670501
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site Internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique Marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 rue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 024-037986 (2016-02-01)
Avis d'attribution de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Contact
Adresse Internet: http://ccce.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207845
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-037986
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://prod.modula-demat.com/modula_ccce/publisher_portail/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 117-207845 (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché décomposé en 2 lots:
Lot no 1 Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés,
Lot no 2 Fourniture et acheminement d'électricité et services associés.
Valeur totale du marché: 169870.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Contact
Adresse Internet: http://ccce.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207845
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-037986
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché décomposé en 2 lots:
Lot no 1 Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés,
Lot no 2 Fourniture et acheminement d'électricité et services associés.
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour différents sites de la CCCE. Durée ferme de 3 ans.
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour différents site de la CCCE. Contrat d'une durée de 3 ans fermes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://prod.modula-demat.com/modula_ccce/publisher_portail/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 117-207845 (2016-06-15)
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