Accord-cadre fourniture en énergie
Commune de Cuers
Fourniture en énergie électrique et gaz de ville pour la commune et le CCAS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDF
- • Engie
- • Total Energie Gaz
- • Gaz de houille, gaz de ville ou gaz similaires › Gaz de ville
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-26 | Avis de marché |
| 2016-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cuers
Adresse postale: place Général Magnan
Code postal: 83390
Commune postale: Cuers
Contact
Courrier électronique: marches@ville-de-cuers.com 📧
Téléphone: +33 494135070 📞
Fax: +33 494135767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date limite de soumission: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382431
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture en énergie électrique et gaz de ville pour la commune et le CCAS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Énergie gaz de ville
Brève description: Fourniture en énergie gaz de ville pour la commune.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Énergie électrique ville
Brève description: Fourniture en énergie électrique pour la commune.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Énergie électrique CCAS
Brève description: Fourniture en énergie électrique pour le CCAS.
Numéro de référence: 2015/25
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Cuers
Adresse postale: place de la Convention
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Cuers — coordonnateur du groupement de commande avec le CCAS de Cuers
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/25
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 211-382431 (2015-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cuers
Adresse postale: place Général Magnan
Code postal: 83390
Commune postale: Cuers
Contact
Courrier électronique: marches@ville-de-cuers.com 📧
Téléphone: +33 494135070 📞
Fax: +33 494135767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date limite de soumission: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382431
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture en énergie électrique et gaz de ville pour la commune et le CCAS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Énergie gaz de ville
Brève description: Fourniture en énergie gaz de ville pour la commune.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Énergie électrique ville
Brève description: Fourniture en énergie électrique pour la commune.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Énergie électrique CCAS
Brève description: Fourniture en énergie électrique pour le CCAS.
Numéro de référence: 2015/25
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Cuers
Adresse postale: place de la Convention
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Cuers — coordonnateur du groupement de commande avec le CCAS de Cuers
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/25
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 211-382431 (2015-10-26)
Avis d'attribution de marché (2016-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115043
Se réfère à l'avis: 2015/S 211-382431
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-10 📅
Nom: Total Énergie GAZ
Adresse postale: Immeuble Nova — 71 boulevard National — CS 20004
Commune postale: La Garenne-Colombes — Cedex
Code postal: 92257
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-11 📅
Nom: Edf
Adresse postale: 7 rue Andrée Allar
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
5️⃣
Nom: Engie
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2016/S 066-115043 (2016-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115043
Se réfère à l'avis: 2015/S 211-382431
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-163717, mise en ligne le 27.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-10 📅
Nom: Total Énergie GAZ
Adresse postale: Immeuble Nova — 71 boulevard National — CS 20004
Commune postale: La Garenne-Colombes — Cedex
Code postal: 92257
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-11 📅
Nom: Edf
Adresse postale: 7 rue Andrée Allar
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
5️⃣
Nom: Engie
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2016/S 066-115043 (2016-03-31)
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