Fournisseur: Cabinet Itinéraires droit public
Un marché public archivé
Cabinet Itinéraires droit public est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'urbanisme et d'architecture paysagère et services d'urbanisme.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cabinet Itinéraires droit public est mentionné
2015-01-09
Élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) «Espace Grand Lac» et prestations complémentaires (Communauté d'agglomération du Lac du Bourget)
Lot 1: une tranche ferme (élaboration du PLUI) et 9 tranches conditionnelles: — tranche conditionnelle 1: OAP avec contenu «AES», — tranche conditionnelle 2: diagnostic sur la publicité, — tranche conditionnelle 3: règlement local de publicité intercommunal (Rlpi), — tranche conditionnelle 4: étude de faisabilité, — tranche conditionnelle 5: étude dérogatoire «Amendement Dupont», — tranche conditionnelle 6: étude de discontinuité «Loi Montagne», — tranche conditionnelle 7: Plui 3d, — tranche … Voir la passation de marché »
Lot 1: une tranche ferme (élaboration du PLUI) et 9 tranches conditionnelles: — tranche conditionnelle 1: OAP avec contenu «AES», — tranche conditionnelle 2: diagnostic sur la publicité, — tranche conditionnelle 3: règlement local de publicité intercommunal (Rlpi), — tranche conditionnelle 4: étude de faisabilité, — tranche conditionnelle 5: étude dérogatoire «Amendement Dupont», — tranche conditionnelle 6: étude de discontinuité «Loi Montagne», — tranche conditionnelle 7: Plui 3d, — tranche … Voir la passation de marché »