Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert
Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BOGAERT ET GOZE
- • Geofit
- • Ingeo
- • Services d'arpentage › Services d'arpentage cadastral
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-12 | Avis de marché |
| 2025-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Travaux de prestations topographiques pour les projets classiques d'eau potable, d'assainissement, de VRD et GEMAPI
Description du marché:
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Code postal: 62300
Ville: Lens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Prestations foncières
Description du marché: Lot 2 - Prestations foncières
Informations complémentaires:
Produits/services: Services d'arpentage cadastral
📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Prestations de relevés bâtimentaires
Description du marché: Lot 3 - Prestations de relevés bâtimentaires
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Relevés de sites et ouvrages avec incidences foncières
Description du marché: Lot 4 - Relevés de sites et ouvrages avec incidences foncières
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'arpentage cadastral 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-19 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Marcel SEMBAT
Code postal: 62302
Commune postale: Lens cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: 0321790790 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue geoffroy saint-hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 154-531135 (2025-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert
Numéro de référence:
25S118
Brève description:
Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
25S118-01
Titre: Lot 1 - Travaux de prestations topographiques pour les projets classiques d'eau potable, d'assainissement, de VRD et GEMAPI
Description du marché:
Lot 1 - Travaux de prestations topographiques pour les projets classiques d'eau potable, d'assainissement, de VRD et GEMAPI
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum.
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : pour les deux périodes de deux ans pas de montant minimum et un montant maximum de 250 000 euros HT.
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Code postal: 62300
Ville: Lens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25S118-02
Titre: Lot 2 - Prestations foncières
Description du marché: Lot 2 - Prestations foncières
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum.
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : pour les deux périodes de deux ans : pas de montant minimum et un montant maximum de 60 000,00 euros HT.
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Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25S118-03
Titre: Lot 3 - Prestations de relevés bâtimentaires
Description du marché: Lot 3 - Prestations de relevés bâtimentaires
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum.
A titre d'information, les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :
Pour les deux périodes de deux ans : sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000,00 euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25S118-04
Titre: Lot 4 - Relevés de sites et ouvrages avec incidences foncières
Description du marché: Lot 4 - Relevés de sites et ouvrages avec incidences foncières
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum.
A titre d'information, les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :
Pour les deux périodes de deux ans, pas de montant minimum et un montant maximum de 350 000,00 euros HT.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'arpentage cadastral 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-19 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Numéro d'enregistrement national:
24620036400080
Adresse postale: Rue Marcel SEMBAT
Code postal: 62302
Commune postale: Lens cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: 0321790790 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400025
Adresse postale: 5 rue geoffroy saint-hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039, 59014 Lille Cedex Tél. : 03 59 54 23 42 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Email / courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 154-531135 (2025-08-12)
Avis d'attribution de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 193 464 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 820 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-17 📅
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert – Lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 68772.5 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Geofit
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15C rue du Plouvier
Code postal: 59175
Commune postale: Templemars
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geofit
Courrier électronique: lille@geofit.fr 📧
Téléphone: 0320169644 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 23 231 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ingeo
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingeo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Cassini
Code postal: 62502
Commune postale: Blendecques
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Point de contact: Ingeo
Courrier électronique: contact@ingeo.fr 📧
Téléphone: 0321381521 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52482.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BOGAERT et GOZE
Nom et adresse du contractant
Nom: BOGAERT et GOZE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1485 rue de l'université - technoparc FUTURA
Code postal: 62411
Commune postale: Bethune
Point de contact: BOGAERT et GOZE
Courrier électronique: contact@bg-expert.fr 📧
Téléphone: 0321573054 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48 978 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 246-851103 (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 193 464 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 820 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Pour rappel, le marché est passé pour une période de 2 ans, renouvelable une fois.
Pour la première période :
- Lot 1 : montant minimum : 0.00 euros HT, montant maximum : 250 000,00 euros HT,
- Lot 2 : montant minimum : 0.00 euros HT, montant maximum : 60 000,00 euros HT,
- Lot 3 : montant minimum : 0.00 euros HT, montant maximum : 250 000,00 euros HT,
- Lot 4 : montant minimum 0.00 euros HT, montant maximum : 350 000,00 euros HT.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25S118-01
Date de conclusion du contrat: 2025-12-17 📅
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert – Lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 68772.5 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE GEOFIT LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Geofit
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
34217401800354
Adresse postale: 15C rue du Plouvier
Code postal: 59175
Commune postale: Templemars
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geofit
Courrier électronique: lille@geofit.fr 📧
Téléphone: 0320169644 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 23 231 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE INGEO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ingeo
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingeo
Numéro d'enregistrement national:
33011940500109
Adresse postale: 1 rue Cassini
Code postal: 62502
Commune postale: Blendecques
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Point de contact: Ingeo
Courrier électronique: contact@ingeo.fr 📧
Téléphone: 0321381521 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52482.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BOGAERT et GOZE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BOGAERT et GOZE
Nom et adresse du contractant
Nom: BOGAERT et GOZE
Numéro d'enregistrement national:
98073228300018
Adresse postale: 1485 rue de l'université - technoparc FUTURA
Code postal: 62411
Commune postale: Bethune
Point de contact: BOGAERT et GOZE
Courrier électronique: contact@bg-expert.fr 📧
Téléphone: 0321573054 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48 978 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BOGAERT et GOZE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Source: OJS 2025/S 246-851103 (2025-12-18)
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