ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TOPOGRAPHIES ET ACQUISITIONS DE DONNEES AEROPORTEES POUR LE SMAVD

Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande de topographies et acquisitions de donnees aeroportees pour le smavd
Numéro de référence: F-013-18
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande. La consultation concerne la réalisation de levés topographiques et bathymétriques, dans la vallée de la Durance et de ses...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Les prestations seront réalisées soit par voie terrestre soit très certainement de manière marginale, par voie aérienne sur des surfaces petites à moyennes.”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'effectueront uniquement par voie aérienne et sur des surfaces qui nécessiteront des moyens d'envergure.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'effectueront dans la vallée de la Durance, en lit majeur et/ou mineur.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smavd
Numéro d'enregistrement national: 25840230400012
Adresse postale: 190 rue Frédéric Mistral
Code postal: 13370
Commune postale: Mallemort
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@smavd.org 📧
Téléphone: +33 490594858 📞
URL: https://www.smavd.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smavd.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1491_1121109.html 🌏
URL de participation: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-645525 (2025-10-01)