ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TOPOGRAPHIES ET ACQUISITIONS DE DONNEES AEROPORTEES POUR LE SMAVD
SMAVD
Accord-cadre à bons de commande. La consultation concerne la réalisation de levés topographiques et bathymétriques, dans la vallée de la Durance et de ses affluents ainsi que des prestations topographiques réalisées par voie aérienne avec traitement des données et des missions de bornage et d'arpentage, en 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.
Qui ?- • SMAVD
- • Services d'arpentage › Services d'arpentage cadastral
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services de levés bathymétriques
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
- • Ile-de-France › Paris
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande de topographies et acquisitions de donnees aeroportees pour le smavd
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Levés topographiques et bathymétriques
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 13370
Ville: Mallemort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations topographiques réalisées par voie aérienne et traitement des données
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Missions de bornage et d'arpentage
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Services de levés bathymétriques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smavd
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 190 rue Frédéric Mistral
Code postal: 13370
Commune postale: Mallemort
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@smavd.org 📧
Téléphone: +33 490594858 📞
URL: https://www.smavd.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smavd.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1491_1121109.html 🌏
URL de participation: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-645525 (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande de topographies et acquisitions de donnees aeroportees pour le smavd
Numéro de référence:
F-013-18
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. La consultation concerne la réalisation de levés topographiques et bathymétriques, dans la vallée de la Durance et de ses affluents ainsi que des prestations topographiques réalisées par voie aérienne avec traitement des données et des missions de bornage et d'arpentage, en 3 lots.
Afficher plus
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Levés topographiques et bathymétriques
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les prestations seront réalisées soit par voie terrestre soit très certainement de manière marginale, par voie aérienne sur des surfaces petites à moyennes.
Adresse postale: 190 rue Frédéric Mistral
Code postal: 13370
Ville: Mallemort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Prestations topographiques réalisées par voie aérienne et traitement des données
Description du marché:
Les prestations s'effectueront uniquement par voie aérienne et sur des surfaces qui nécessiteront des moyens d'envergure.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Missions de bornage et d'arpentage
Description du marché:
Les prestations s'effectueront dans la vallée de la Durance, en lit majeur et/ou mineur.
Produits/services: Services d'arpentage cadastral
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations pourront être réalisées sur le bassin versant de la Durance, départements de Vaucluse, Bouches-du-Rhône, Alpes de Haute Provence, Hautes Alpes et de manière marginale le Var
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de levés bathymétriques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du contrat à un groupement, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution de la prestation, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smavd
Numéro d'enregistrement national:
25840230400012
Adresse postale: 190 rue Frédéric Mistral
Code postal: 13370
Commune postale: Mallemort
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@smavd.org 📧
Téléphone: +33 490594858 📞
URL: https://www.smavd.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smavd.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1491_1121109.html 🌏
URL de participation: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-645525 (2025-10-01)
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