2023-08-24prestations Topographiques Et Foncieres (Département de l'Ardèche)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an reconductible 3 fois avec un maximum de 35 000 euros/an pour les prestations topographiques et avec un maximum de 10 000 euros/an et pour les prestations foncières.Ce marché comporte 6 lots géographiques
Voir la passation de marché »
2023-05-11prestations de levés géométriques, topographiques et de bâtiments, de géomètre expert, et de détection et récolement... (Ville de Versailles)
la consultation porte sur les prestations de levés géométriques, topographiques et de bâtiments, de géomètre expert, et de détection et récolement de réseaux, avec reports en Dao (4 lots). Elle concerne la réalisation de levés topographiques de propriétés foncières, de bâtiments, de voirie, de réseaux, et la réalisation de documents fonciers, pour le compte de la Ville de Versailles, de son Ccas et de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc, constitués en groupement de commandes. Chaque …
Voir la passation de marché »
2023-02-28prestations topographiques et foncieres (Département de l'Ardèche)
accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 1 an reconductible 3 fois avec un maximum de 45 000euro(s) par lot et par an concernant l'assistance technique et administrative pour les opérations topographiques classiques et pour celles fixant les limites des biens fonciers liées à l'aménagement des routes départementales. Ce marché comporte 3 lots géographiques
Voir la passation de marché »
2021-08-19Accord cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre dans le cadre de la concession d'aménagement et de... (Citallios)
Consultation passée en procédure d'appel d'offres ouvert. Le présent marché a pour but de confier au titulaire la réalisation de prestations de géomètre-expert dans le cadre de la concession d'aménagement et de renouvellement urbain de Clichy La Garenne. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum global de 160.000,00 euro(s)HT. Il est conclu pour une durée d'un an. Ce marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois. La durée …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Forest & Associés
2021-06-08Prestations de géomètre-topographe et géomètre-expert (Communauté de communes pays d'Évian-vallée d'Abondance)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les besoins sont détaillés au CCTP et concernent principalement: levers topographiques pour plans topographiques et parcellaires, plan de récolements, missions foncières (état parcellaires, document d'arpentage, bornages, piquetages, etc). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Canel Geometre Expert
2020-10-1920mc0365aoo — DG/FP — réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres-experts (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Commune de Toulouse;
— coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole.
Ces travaux ont pour objet de fixer les limites des biens fonciers au sens de l'article 1 de la loi nº 46-942 instituant l'Ordre des géomètres-experts. À ce titre, le géomètre-expert est le seul habilité à lever et dresser, à toutes échelles et sous quelque forme que ce soit, les plans et documents topographiques concernant la définition …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Oxygeo Sompayrac Ex Sompayrac