Passation de marchés: CAP Atlantique
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CAP Atlantique a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et travaux de construction.
Historiquement, les fournisseurs de CAP Atlantique sont Astech, Herve Thermique, Hydroservices de l'Ouest, Malherbe Bretagne, Maury Transports, SAS Tapiero exploitation, Silium, SITA Grand Ouest — SUEZ Environnement, SMACL et SMACL Assurances.
Récents marchés passés par CAP Atlantique
2026-03-11
Prestations de balayage mécanique sur les parcs d'activités communautaires et prestations de gestion des corbeilles... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-12-15
Maîtrise d'oeuvre études pré-opérationnelles pour la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble secteur... (CAP Atlantique)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-11-25
Prestations de services de transport des élèves en direction des centres aquatiques et centres nautiques du... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo est l'acheteur des transports sur le territoire de la presqu'ile de Guérande et en provenance et vers les communes limitrophes. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo organise le transport des élèves de maternelle et de primaire dans le cadre des opérations "Savoir Nager" et « Voile Scolaire » initiées parCapAtlantique La Baule-Guérande Agglo. Les … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo est l'acheteur des transports sur le territoire de la presqu'ile de Guérande et en provenance et vers les communes limitrophes. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo organise le transport des élèves de maternelle et de primaire dans le cadre des opérations "Savoir Nager" et « Voile Scolaire » initiées parCapAtlantique La Baule-Guérande Agglo. Les … Voir la passation de marché »
2025-11-18
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-11-03
Traitement des lixiviats de l'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux à la déchetterie de Kéraline à... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet le traitement des lixiviats issus de l'Installation de Stockage des Déchets Non-Dangereux à la déchetterie de Kéraline à Herbignac pour qu'ils puissent être épandus sur la période autorisée par arrêté préfectoral Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet le traitement des lixiviats issus de l'Installation de Stockage des Déchets Non-Dangereux à la déchetterie de Kéraline à Herbignac pour qu'ils puissent être épandus sur la période autorisée par arrêté préfectoral Voir la passation de marché »
2025-10-29
Missions de programmation pour la maison des services publics intercommunaux de la communauté d'agglomération... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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2025-10-23
Création de bassins tampons et postes de refoulement des eaux usées sur la commune de Pénestin (CAP Atlantique)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Création de bassins tampons et postes de refoulement des eaux usées sur la commune de Pénestin
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Création de bassins tampons et postes de refoulement des eaux usées sur la commune de Pénestin
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2025-10-02
Réalisation d'essais et de contrôle sur les réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable sur le... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-10-02
Réalisation de diagnostics de vulnérabilité des bâtiments situés en zone Xynthia + 20cm des Plans de Prévention des... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires (aux quantités réellement exécutées) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires (aux quantités réellement exécutées) Voir la passation de marché »
2025-09-23
Transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo (CAP Atlantique)
Se référer au dossier de consultation des entreprises (DCE) Voir la passation de marché »
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2025-09-22
Traitement des lixiviats de l'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux à la déchetterie de Kéraline à Herbignac (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet le traitement des lixiviats issus de l'Installation de Stockage des Déchets Non-Dangereux à la déchetterie de Kéraline à Herbignac pour qu'ils puissent être épandus sur la période autorisée par arrêté préfectoral Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet le traitement des lixiviats issus de l'Installation de Stockage des Déchets Non-Dangereux à la déchetterie de Kéraline à Herbignac pour qu'ils puissent être épandus sur la période autorisée par arrêté préfectoral Voir la passation de marché »
2025-08-29
Transport et traitement des tout-venants issus des déchèteries du territoire de CapAtlantique (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo regroupe 15 communes et possède la compétence « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés » depuis le 1er janvier 2003. Les prescriptions du présent accord-cadre sont définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo regroupe 15 communes et possède la compétence « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés » depuis le 1er janvier 2003. Les prescriptions du présent accord-cadre sont définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
2025-08-25
Entretien des espaces verts des parcs d'activités de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo et autres (CAP Atlantique)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-08-20
Assurances statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL (CAP Atlantique)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-07-02
Elaboration du PAPI 2 de CapAtlantique La Baule - Guérande Agglo (relance 25CAP042PA) (CAP Atlantique)
Les caractéristiques sont décrites dans le cahier des charges Voir la passation de marché »
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2025-06-10
Relance Fourniture de carburants en station par cartes accréditives pour les véhicules de Cap Atlantique (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-04-30
Maitrise d'oeuvre pour la création d'un équipement de collecte et gestion des déchets à La Baule (CAP Atlantique)
La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2025-03-19
Fourniture de carburants en station par cartes accréditives pour les véhicules de Cap Atlantique (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
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2025-03-14
Traitement et valorisation des végétaux sur le territoire de CapAtlantique La Baule-Guérande (CAP Atlantique)
Se référer au cahier des charges Voir la passation de marché »
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2025-01-23
Fourniture de conteneurs aériens et semi-enterrés d'apport volontaire pour la collecte d'ordures ménagères et les... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-11-27
Travaux de construction du nouveau conservatoire de musique (CAP Atlantique)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-11-18
Mise en oeuvre des missions d'accompagnement du Pacte territorial de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo (CAP Atlantique)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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2024-10-15
Tri et conditionnement des emballages ménagers et des papiers (CAP Atlantique)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2024-10-01
Marché Nettoyage et entretien des locaux (CAP Atlantique)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Marché Nettoyage et entretien des locaux
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Marché Nettoyage et entretien des locaux
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2024-09-26
Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) non concernés par l'agrément de l'éco-organisme en place (CAP Atlantique)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
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2024-09-09
Accord Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestation de maitrises d'oeuvre sur les réseaux EU, EP, AEP... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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2024-08-30
Services d'assurances des véhicules à moteur et risques annexes pour CAPAtlantique La Baule-Guérande Agglo (CAP Atlantique)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
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2024-07-19
Travaux de construction du nouveau conservatoire de musique (CAP Atlantique)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Travaux de construction du nouveau conservatoire de musique Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Travaux de construction du nouveau conservatoire de musique Voir la passation de marché »
2024-07-09
Accord cadre à bons de commande pour des travaux de renouvellement, de réhabilitation et d'extension des réseaux... (CAP Atlantique)
Se référer au DCE Voir la passation de marché »
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2024-06-26
Acquisition et entretien des vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle et de chaussures pour... (CAP Atlantique)
Se référer au dossier de consultation Voir la passation de marché »
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2024-05-30
Fourniture de pièces détachées et prestations associées pour le parc automobile de CapAtlantique La Baule-Guérande... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-05-15
Gestion des points d'apport volontaire des ordures ménagères, multi matériaux, verre et cartons (CAP Atlantique)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Collecte et nettoyage des points d'apports volontaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Collecte et nettoyage des points d'apports volontaires Voir la passation de marché »
2024-04-30
Délégation du service public de transport de personnes de la communauté d'agglomération Cap Atlantique La Baule Guérande (CAP Atlantique)
Le réseau actuel de transport public desservant le territoire de CapAtlantique La Baule - Guérande agglo est le réseau LILA Presqu'Ile du Syndicat Mixte des Transports avec des lignes internes à l'agglomération et des lignes régionales traversant l'agglomération et sortant de son territoire. Le Syndicat Mixte devant être dissous, la communauté d'agglomération reprend en direct l'exercice de sa compétence Mobilités à l'horizon septembre 2025. La gestion est assurée par plusieurs marchés publics jusqu'en … Voir la passation de marché »
Le réseau actuel de transport public desservant le territoire de CapAtlantique La Baule - Guérande agglo est le réseau LILA Presqu'Ile du Syndicat Mixte des Transports avec des lignes internes à l'agglomération et des lignes régionales traversant l'agglomération et sortant de son territoire. Le Syndicat Mixte devant être dissous, la communauté d'agglomération reprend en direct l'exercice de sa compétence Mobilités à l'horizon septembre 2025. La gestion est assurée par plusieurs marchés publics jusqu'en … Voir la passation de marché »
2024-04-17
Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de l'agglomération de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-01-16
Délégation de service public pour la gestion du Centre Aquatique Aquabaule (CAP Atlantique)
La présente consultation a pour objet la délégation du service public pour la gestion du Centre Aquatique Aquabaule à La Baule. La gestion du service délégué inclut l'exploitation, dont notamment l'entretien et la surveillance des installations et équipements, la réalisation des travaux mis à la charge du Délégataire par le contrat ou ses avenants ultérieurs et la gestion des relations avec les usagers du service pendant toute la durée du contrat. Caractéristiques techniques du service (données 2022) : … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la délégation du service public pour la gestion du Centre Aquatique Aquabaule à La Baule. La gestion du service délégué inclut l'exploitation, dont notamment l'entretien et la surveillance des installations et équipements, la réalisation des travaux mis à la charge du Délégataire par le contrat ou ses avenants ultérieurs et la gestion des relations avec les usagers du service pendant toute la durée du contrat. Caractéristiques techniques du service (données 2022) : … Voir la passation de marché »
2023-11-17
mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de niveaux 2 et 3 (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché constitue un groupement de commandes qui a pour objet la mutualisation des achats pour des missions de coordinateur de sécurité et de prévention de la santé (Csps) sur le territoire des collectivités étant parties à la convention de groupement. … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché constitue un groupement de commandes qui a pour objet la mutualisation des achats pour des missions de coordinateur de sécurité et de prévention de la santé (Csps) sur le territoire des collectivités étant parties à la convention de groupement. … Voir la passation de marché »
2023-11-14
missions de Maîtrise d'oeuvre et autres missions complémentaires pour les ouvrages d'assainissement des eaux usées à... (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-10-16
mise à niveau, fourniture et maintenance du parc informatique des écoles élémentaires et maternelles publiques -... (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-10-13
contrats d'achat de licences Microsoft pour les logiciels et services cloud et logiciels sur site (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-09-22
prestations de services de transport des élèves en direction des centres aquatiques et centres nautiques du... (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2023-07-10
services D'Assurances Pour La Communaute D'Agglomeration Cap AtlantiqueRelance Du Lot 1 Dommages Aux Biens (CAP Atlantique)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Dommages aux biens de la Communauté d'agglomération Cap Atlantique suite à une déclaration d'infructuosité pour absence d'offres Voir la passation de marché »
le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Dommages aux biens de la Communauté d'agglomération Cap Atlantique suite à une déclaration d'infructuosité pour absence d'offres Voir la passation de marché »
2023-05-17
accord cadre à marchés subséquents - fourniture de matériel informatique et téléphonique (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-05-04
services D'Assurances Pour La Communaute D'Agglomeration Cap Atlantique (CAP Atlantique)
l'Opération est composée de 7 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexeslot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexeslot 4 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des éluslot 5 : assurance tous risques expositions - muséelot 6 : assurance cyber risqueslot 7 : assurance de la protection juridique de la collectivité Voir la passation de marché »
l'Opération est composée de 7 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexeslot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexeslot 4 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des éluslot 5 : assurance tous risques expositions - muséelot 6 : assurance cyber risqueslot 7 : assurance de la protection juridique de la collectivité Voir la passation de marché »
2023-03-16
fourniture de conteneurs enterrés (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-12-22
gestion des aires d'accueil des gens du voyage (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-12-02
prestations de nettoyage et entretien des locaux de Cap Atlantique (CAP Atlantique)
marché d'un an, reconductible 1 fois pour la même durée.Marché à prix révisables.Marché avec reprise du personnnel Voir la passation de marché »
marché d'un an, reconductible 1 fois pour la même durée.Marché à prix révisables.Marché avec reprise du personnnel Voir la passation de marché »
2022-07-07
accord cadre à bons de commande pour des travaux de renouvellement, de réhabilitation et d'extension des réseaux... (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations incluses dans le marché de travaux sont précisés dans le Cctp de l'accord cadre Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations incluses dans le marché de travaux sont précisés dans le Cctp de l'accord cadre Voir la passation de marché »
2022-06-23
réalisation d'essais et de contrôle des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable sur le territoire de... (CAP Atlantique)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-06-03
collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés (CAP Atlantique)
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation à réaliser porte sur :- la collecte en porte-à-porte des Déchets ménagers et assimilés non valorisables-la collecte sélective en porte-à-porte du flux multi matériaux (emballages Légers et Papiers en mélanges)-l'apport à la station de transfert de Guérande des déchets collectés Voir la passation de marché »
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation à réaliser porte sur :- la collecte en porte-à-porte des Déchets ménagers et assimilés non valorisables-la collecte sélective en porte-à-porte du flux multi matériaux (emballages Légers et Papiers en mélanges)-l'apport à la station de transfert de Guérande des déchets collectés Voir la passation de marché »
2022-05-25
exploitation des déchèteries. Gestion du bas de quai. Traitement des déchets pour les filières non imposées (CAP Atlantique)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- L'Exploitation du haut de quai des déchèteries de la Presqu'Ile.- Le transport des déchets des déchèteries de la Presqu'Ile et de de Piriac-Sur-Mer dans le cadre des filières imposées.- Le transport et le traitement des déchets pour les filières non imposées Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- L'Exploitation du haut de quai des déchèteries de la Presqu'Ile.- Le transport des déchets des déchèteries de la Presqu'Ile et de de Piriac-Sur-Mer dans le cadre des filières imposées.- Le transport et le traitement des déchets pour les filières non imposées Voir la passation de marché »