Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise (Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes et Lot 2 : Assurance Accidents Corporels)
Date limiteDeadline 2026-11-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes
Description du marché:
Ville: Amilly
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Accidents Corporels
Description du marché:
Adresse postale: 658 rue des bourgoins
Code postal: 45200
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 658 Rue des Bourgoins
Code postal: 45290
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-05 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 658 Rue des bourgoins
Code postal: 45200
Commune postale: Amilly
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cindy DE CARVALHO
Courrier électronique: cdecarvalho@ch-montargis.fr 📧
Téléphone: 02 38 95 98 91 📞
URL: https://www.ch-montargis.fr/accueil 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3086649?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3086649?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-718670 (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
Numéro de référence:
2026-57
Brève description:
Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise (Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes et Lot 2 : Assurance Accidents Corporels)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 01
Titre: Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes
Description du marché:
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale
📦
Ville: Amilly
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 02
Titre: Assurance Accidents Corporels
Description du marché:
Assurance Accidents Corporels pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise.
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents
📦
Adresse postale: 658 rue des bourgoins
Code postal: 45200
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: 658 Rue des Bourgoins
Code postal: 45290
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-05 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise
Numéro d'enregistrement national:
264 500 224 00102
Adresse postale: 658 Rue des bourgoins
Code postal: 45200
Commune postale: Amilly
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cindy DE CARVALHO
Courrier électronique: cdecarvalho@ch-montargis.fr 📧
Téléphone: 02 38 95 98 91 📞
URL: https://www.ch-montargis.fr/accueil 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3086649?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3086649?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-718670 (2026-10-15)
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