2023-08-09services D'Assurances Pour La Commune De Torcy (Ville de Torcy)
chaque lot correspond à un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire annuel représenté par la prime d'assurance annuelle.Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 48 mois ferme. La prise d'effet est fixée au 1er janvier 2024, et la date de fin au 31 décembre 2027.En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent …
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2023-08-07souscription des contrats d'assurance (Mairie de Tresses)
le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Tresses dans les domaines suivants : Lot no 1 : Risques Automobiles, Lot no 2 : Risques de Dommages aux Biens, Lot no 3 : Risques de Responsabilités, Lot no 4 : Protection Juridique de la Ville et Protection Fonctionnelle des Agents et des Élus, Lot no 5 : Risques Statutaires
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2023-08-04souscription de contrats d'assurances pour les besoins du Siegvo (Siegvo)
assurances nécessaires pour les besoins du siegvo La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, art L 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'orias, art. R 512-1 du code des assurances)
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2023-08-03assurances (gcsms Part'Age 72)
assurances pour essmsla transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du Pouvoir adjudicateur à l'adresse Url suivante : aws://sarthe-marchespublics.frle pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidatures et les pièces de l'offre définies au Règlement de consultation
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2023-08-03souscription des marchés d'assurances (Centre communal d action sociale)
les prestations, objets du marché, font l'objet d'un allotissement.no Du Lot Nom Du Lot Classification Cpv1 Risques Automobiles 66514110-02 Risques de Responsabilités 66516400-43 Protection Juridique et Fonctionnelle 66513000-94 Risques Statutaires 66512000-2chacun des lots fera l'objet d'un marché
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2023-08-02assurances (Ville d'Hondschoote)
assurances: Incendie et divers dommages aux biens, Responsabilité civile générale, flotte automobile, risques statutaires, protection juridique générale, protection juridique pénale des agents et des élus, dommages aux objet d'art - expositions
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2023-07-3123serv15 - pRESTATIONS D'Assurances pour les besoins de la metropole toulon provence mediterranee (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la présente consultation concerne les prestations d'assurances pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
La Métropole renouvelle ses contrats d'assurances pour le 1er janvier 2024. Il conviendra de conclure 8 contrats
lot 1 Assurance responsabilité et risques annexes
lot 2 Assurance flotte automobile et risques annexes
lot 3 Assurance risques statutaires du personnel
lot 4 Assurance protection juridique
lot 5 Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition/tous dommages …
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2023-07-29souscription de contrats d'assurances d'une collectivité territoriale (COMMUNE DE VERNEUIL EN HALATTE)
proposition de variantes facultatives non autorisée.Proposition de variantes imposée non prévue.Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre.Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché.La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé. Les candidats répondant à plusieurs lots présenteront une offre par lot
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2023-07-25prestations de service D'Assurance (CY Cergy Paris Université)
le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Le présent marché est relatif à la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en quatre (4) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct : Lot no1 : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens " Lot no2 : Assurance " Responsabilité Civile Générale " Lot no3 : Assurance " Assistance " Lot no4 : Assurance " Individuelle Accident "
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2023-07-25prestations De Services D'Assurance (Ville de Villeurbanne)
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la personne publique.La présente consultation répond aux règles de la procédure d'appel d'offres ouvert, définie aux articles L 2124-2 et R 2124-1, du Code de la commande publique. Elle est soumise aux dispositions des articles R 2124-2 et R 2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La personne publique se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMACL Assuranceswtw Lyon