Passation de marchés: Ville de Belfort
>20 marchés publics archivés
Ville de Belfort a toujours été un acheteur de travaux de construction, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Ville de Belfort sont EIMI ELEC, Houze, negro pere et fils, TSE, Albizzati, Alizé SFL, Autocars Maron, Cesca Edigio, Cholat Pépinières et Edf collectivités Direction Collectivités territor.
Récents marchés passés par Ville de Belfort
2024-10-30
La consultation a pour objet un contrat de concession de services, soumis aux dispositions des articles L1411-1 à... (Ville de Belfort)
Le délégataire aura la charge de : - la construction d'un bâtiment avec parking et la fourniture des équipements de crématorium qui y sont associés (four, filtration, …) ; - la gestion et l'exploitation du crématorium dans le cadre d'un contrat de concession. Voir la passation de marché »
Le délégataire aura la charge de : - la construction d'un bâtiment avec parking et la fourniture des équipements de crématorium qui y sont associés (four, filtration, …) ; - la gestion et l'exploitation du crématorium dans le cadre d'un contrat de concession. Voir la passation de marché »
2024-03-08
Procédure formalisée (Ville de Belfort)
Système d'acquisition dynamique Voir la passation de marché »
Système d'acquisition dynamique Voir la passation de marché »
2023-12-14
construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - donation Maurice Jardot - relance lot no07... (Ville de Belfort)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-11-24
marchés d'assurances pour la Ville de Belfort/Lot 2 - flotte automobile (Ville de Belfort)
cette consultation fait suite à la consultation 23v011 déclarée infructueuse le 16 novembre 2023.La durée de publicité est réduite à 15 jours pour un motif d'urgence Voir la passation de marché »
cette consultation fait suite à la consultation 23v011 déclarée infructueuse le 16 novembre 2023.La durée de publicité est réduite à 15 jours pour un motif d'urgence Voir la passation de marché »
2023-08-04
marchés d'assurances pour la ville de Belfort (Ville de Belfort)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-07-27
construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - donation Maurice Jardot -relance des lots no07... (Ville de Belfort)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Délai d'exécution du lot 07 : 6 moisdélai d'exécution du lot 15a : 2 moisle délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 17 mois (lots 1 à 20) Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Délai d'exécution du lot 07 : 6 moisdélai d'exécution du lot 15a : 2 moisle délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 17 mois (lots 1 à 20) Voir la passation de marché »
2023-06-21
transports collectifs (Ville de Belfort)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-06-01
mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la démolition et la construction d'un ensemble immobilier mixte situé au... (Ville de Belfort)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
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2023-05-26
fourniture/Livraison de bulbes et végétaux et plantation mécanisée de bulbes pour la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-04-04
illuminations de Noël 2023 - mise en lumière de bâtiments et location de motifs lumineux temporaires (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-03-06
maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'annexe de l'hôtel de Ville, 4 rue de l'ancien Théâtre à Belfort (Ville de Belfort)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-02-17
construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - donation Maurice Jardot (Ville de Belfort)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-01-26
fourniture et mise en place d'une plateforme logicielle de gestion de la relation usagers (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
2023-01-18
fourniture de livres imprimés non scolaires destinés aux bibliothèques de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-10-04
travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-09-16
sécurisation des sites et des manifestations de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour Le lot no1, l'accord cadre sera attribué à un seul opérateur économiquepour le lot no2, l'accord cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour Le lot no1, l'accord cadre sera attribué à un seul opérateur économiquepour le lot no2, l'accord cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Voir la passation de marché »
2022-09-09
nettoyage et entretien des locaux de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les lots 1, 2 et 4 sont des marchés mixtes :-Une partie ordinaire avec montant forfaitaire (prestations d?entretien courant)-une partie accord-cadre à bons de commande et donc prix unitaires (prestations d?entretien approfondi).Le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les lots 1, 2 et 4 sont des marchés mixtes :-Une partie ordinaire avec montant forfaitaire (prestations d?entretien courant)-une partie accord-cadre à bons de commande et donc prix unitaires (prestations d?entretien approfondi).Le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
2022-06-03
maintenance des systèmes de sécurité incendie (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-06-02
maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la Place de Franche-Comté (Ville de Belfort)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-06-02
marché de maintenance et de modernisation de l'éclairage public de la Ville de Belfort-Relance (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-05-02
illuminations de Noël 2022- mise en lumière de bâtiments et location de motifs lumineux temporaires (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-04-27
prestations d'entretien des locaux (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-04-13
marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique (Iae) : Entretien des cimetière de Brasse et... (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-03-28
fourniture de viande fraiche Label Rouge aux établissements Petite enfance de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2022-03-24
maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de bâtiments de la Ville de Belfort dans le cadre du Décret Tertiaire (Ville de Belfort)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2022-03-23
construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - donation Maurice Jardot - lot 16 : Réalisation d'un... (Ville de Belfort)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - donation Maurice Jardot - lot 16 : Réalisation d'un test de réponse thermique de terrain (Trt) et 17 sondes thermiques Voir la passation de marché »
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - donation Maurice Jardot - lot 16 : Réalisation d'un test de réponse thermique de terrain (Trt) et 17 sondes thermiques Voir la passation de marché »
2022-03-22
acquisition de fournitures scolaires pour écoles et autres établissements (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot 1 "Fournitures scolaires et loisirs créatifs" de la consultation no21v049 publiée le 2 octobre 2021 Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot 1 "Fournitures scolaires et loisirs créatifs" de la consultation no21v049 publiée le 2 octobre 2021 Voir la passation de marché »
2022-03-07
fourniture et livraison de repas en liaison froide ainsi que de goûters (Ville de Belfort)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation Voir la passation de marché »
2022-01-25
marché de maintenance et de modernisation de l'éclairage public de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
2022-01-19
marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique (Iae) : propreté des espaces publics de la... (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-10-11
fourniture de produits alimentaires (Ville de Belfort)
fourniture de produits alimentairesforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre d'une période initiale de 12 mois exécutoire à compter du 01/01/2022 Voir la passation de marché »
fourniture de produits alimentairesforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre d'une période initiale de 12 mois exécutoire à compter du 01/01/2022 Voir la passation de marché »
2021-10-01
fourniture et livraison de repas en liaison froide ainsi que de goûters aux multi accueils, dépannages éventuels... (Ville de Belfort)
fourniture et livraison de repas en liaison froide ainsi que de goûters aux multi accueils, dépannages éventuels d'autres établissements du jeune enfant de la Ville de Belfort Voir la passation de marché »
fourniture et livraison de repas en liaison froide ainsi que de goûters aux multi accueils, dépannages éventuels d'autres établissements du jeune enfant de la Ville de Belfort Voir la passation de marché »
2021-09-30
acquisition de fournitures scolaires et livres pour écoles et autres établissements (Ville de Belfort)
acquisition de fournitures scolaires et livres pour écoles et autres établissementsforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois Voir la passation de marché »
acquisition de fournitures scolaires et livres pour écoles et autres établissementsforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois Voir la passation de marché »
2021-09-28
contrat d'exploitation des installations de génie climatique de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
contrat d'exploitation des installations de génie climatique de la Ville de Belfortattribution d'un accord-cadre pour chaque lot Voir la passation de marché »
contrat d'exploitation des installations de génie climatique de la Ville de Belfortattribution d'un accord-cadre pour chaque lot Voir la passation de marché »
2021-09-23
fourniture de produits, consommables et petits matériels d'entretien (Ville de Belfort)
fourniture de produits, consommables et petits matériels d'entretienforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2024 Voir la passation de marché »
fourniture de produits, consommables et petits matériels d'entretienforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2024 Voir la passation de marché »
2021-08-23
fourniture de livres non scolaires destinés aux bibliothèques de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
fourniture de livres non scolaires destinés aux bibliothèques de la Ville de Belfortforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »
fourniture de livres non scolaires destinés aux bibliothèques de la Ville de Belfortforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »
2021-07-02
Location, maintenance d'une presse numérique couleur et d'un photocopieur couleur service reprographie (Ville de Belfort)
Location, maintenance d'une presse numérique couleur et d'un photocopieur couleur service reprographie. Voir la passation de marché »
Location, maintenance d'une presse numérique couleur et d'un photocopieur couleur service reprographie. Voir la passation de marché »
2021-04-16
Illuminations de Noël 2021 — mise en lumière de bâtiments et location de motifs lumineux temporaires (Ville de Belfort)
Illuminations de Noël 2021 — mise en lumière de bâtiments et location de motifs lumineux temporaires. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Voir la passation de marché »
Illuminations de Noël 2021 — mise en lumière de bâtiments et location de motifs lumineux temporaires. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2021-04-14
Travaux d'entretien, réparation et modernisation des systèmes de vidéosurveillance des espaces publics de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
Travaux d'entretien, réparation et modernisation des systèmes de vidéosurveillance des espaces publics de la Ville de Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Voir la passation de marché »
Travaux d'entretien, réparation et modernisation des systèmes de vidéosurveillance des espaces publics de la Ville de Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Voir la passation de marché »
2021-03-17
Location et entretien de distributeurs de savons et d'essuie-mains (Ville de Belfort)
Location et entretien de distributeurs de savons et d'essuie-mains. Voir la passation de marché »
Location et entretien de distributeurs de savons et d'essuie-mains. Voir la passation de marché »
2021-02-05
Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du faubourg de France et de la place Corbis (Ville de Belfort)
Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du faubourg de France et de la place Corbis. Voir la passation de marché »
Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du faubourg de France et de la place Corbis. Voir la passation de marché »
2020-12-23
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la Ville de Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la Ville de Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Voir la passation de marché »
2020-10-26
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du musée d'art et d'histoire (Ville de Belfort)
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du musée d'art et d'histoire. Voir la passation de marché »
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du musée d'art et d'histoire. Voir la passation de marché »
2020-10-23
Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort. Voir la passation de marché »
Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort. Voir la passation de marché »
2020-08-25
Prestations d'assurance de la Ville de Belfort — responsabilité civile (Ville de Belfort)
Prestations d'assurance de la Ville de Belfort — responsabilité civile. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance de la Ville de Belfort — responsabilité civile. Voir la passation de marché »
2020-07-30
Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la place de la République à Belfort (Ville de Belfort)
Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la place de la République à Belfort: phase candidature. La procédure de passation utilisée est: la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique, le marché comportant des prestations de conception. Cette procédure est retenue par application des dispositions de l'article R. 2172-2 3 du code susvisé, par dérogation au concours de maîtrise d'œuvre en cas … Voir la passation de marché »
Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la place de la République à Belfort: phase candidature. La procédure de passation utilisée est: la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique, le marché comportant des prestations de conception. Cette procédure est retenue par application des dispositions de l'article R. 2172-2 3 du code susvisé, par dérogation au concours de maîtrise d'œuvre en cas … Voir la passation de marché »
2020-03-10
Maintenance des ascenseurs et portes automatiques dans les bâtiments de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
Maintenance des ascenseurs et portes automatiques dans les bâtiments de la Ville de Belfort, forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Voir la passation de marché »
Maintenance des ascenseurs et portes automatiques dans les bâtiments de la Ville de Belfort, forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Voir la passation de marché »
2020-01-24
Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel de divers sites municipaux (Ville de Belfort)
Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel de divers sites municipaux. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel de divers sites municipaux. Voir la passation de marché »
2019-09-02
Entretien ménager des bâtiments de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
Entretien ménager des bâtiments de la Ville de Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
Entretien ménager des bâtiments de la Ville de Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
2019-08-08
Sécurisation des sites et surveillance des manifestations de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
Sécurisation des sites et surveillance des manifestations de la Ville de Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Voir la passation de marché »
Sécurisation des sites et surveillance des manifestations de la Ville de Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Voir la passation de marché »