2023-08-17marche Public D'AssurancesPour le groupement de commandes: Ville de Cahors, Ccas de Cahors et Communauté... (Commune de Cahors)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :-du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;-de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement est la Ville de Cahors. Il gère et mène l'ensemble de la procédure de …
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2023-08-16marché public d'assurances pour la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des …
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2023-08-16marché public d'assurances pour la Commune de Beaune (Ville de Beaune)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville de Beaune.
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R …
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2023-08-11Souscription d'un contrat de prévoyance « frais de santé » pour le personnel de Sete Thau Habitat Oph (SETE THAU HABITAT OPH)
Sete Thau Habitat Oph procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance prévoyance « frais de santé » pour l'ensemble de son personnel : salariés de droit privé et fonctionnaires publics territoriaux, dans le cadre d'une convention de participation.
l'adhésion sera collective et obligatoire pour l'ensemble des salariés de droit privé.
elle sera facultative pour les ayants droits.
concernant les fonctionnaires publics territoriaux, l'adhésion sera facultative.
durée : 6 ans maximum. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Collecteam
2023-08-07souscription des contrats d'assurance (Mairie de Tresses)
le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Tresses dans les domaines suivants : Lot no 1 : Risques Automobiles, Lot no 2 : Risques de Dommages aux Biens, Lot no 3 : Risques de Responsabilités, Lot no 4 : Protection Juridique de la Ville et Protection Fonctionnelle des Agents et des Élus, Lot no 5 : Risques Statutaires
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2023-08-05assurance statutaire du personnel - fonction publique hospitalière (EHPAD Pierre Goenvic)
assurance statutaire du personnel - fonction publique hospitalière
consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel titulaire, en application des dispositions de la loi no84-53 du 26 janvier 1984, du décret 60-58 du 11 janvier 1960, du décret no91-298 du 20 mars 1991 et du décret no88-145 du 15 février 1988
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2023-08-04marché d'assurances groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et Ccas (Commune de Saint-Raphaël)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande non solidaire de la Commune de Saint-RaphaëlEt du Centre Communal d'action Sociale de Saint-Raphaël.La durée du marché est de 4 ans à compter du 1 janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2027, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMACL Assurances
2023-08-04souscription de contrats d'assurances pour les besoins du Siegvo (Siegvo)
assurances nécessaires pour les besoins du siegvo La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, art L 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'orias, art. R 512-1 du code des assurances)
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2023-08-03assurances (gcsms Part'Age 72)
assurances pour essmsla transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du Pouvoir adjudicateur à l'adresse Url suivante : aws://sarthe-marchespublics.frle pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidatures et les pièces de l'offre définies au Règlement de consultation
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2023-08-03souscription des marchés d'assurances (Centre communal d action sociale)
les prestations, objets du marché, font l'objet d'un allotissement.no Du Lot Nom Du Lot Classification Cpv1 Risques Automobiles 66514110-02 Risques de Responsabilités 66516400-43 Protection Juridique et Fonctionnelle 66513000-94 Risques Statutaires 66512000-2chacun des lots fera l'objet d'un marché
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2023-08-02assurances (Ville d'Hondschoote)
assurances: Incendie et divers dommages aux biens, Responsabilité civile générale, flotte automobile, risques statutaires, protection juridique générale, protection juridique pénale des agents et des élus, dommages aux objet d'art - expositions
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