Avis de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 2023-11
Brève description:
“le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurance en matière de prévoyance et frais de santé pour les personnels de l'ans” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489342
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“le présent marché public est passé sous la forme d'un marché à bons de commande mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-6...”
le présent marché public est passé sous la forme d'un marché à bons de commande mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 154-489342 (2023-08-07)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735984
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-489342
Numéro JO-S: 234
Source: OJS 2023/S 234-735984 (2023-11-30)