Marché d'assurance 5 lots

Silène Habitat

5 lots :
- Responsabilité civile
- Individuelle accident
- Flotte automobile
- Responsabilité civile Dirigeant
- Cyber risques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-07.

Qui ?

• Silène Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-07	Avis de marché

Avis de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 23aoo013
Brève description:

5 lots : - Responsabilité civile - Individuelle accident - Flotte automobile - Responsabilité civile Dirigeant - Cyber risques

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Silene habitat
Adresse postale: 17 Rue Pierre Mendès France
Code postal: 44600
Commune postale: Saint Nazaire
Contact
Adresse Internet: http://www.silene-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489654
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

5 lots :

- Responsabilité civile

- Individuelle accident

- Flotte automobile

- Responsabilité civile Dirigeant

- Cyber risques

Intitulé du lot: Responsabilité civile
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Individuelle accident
Numéro du lot: 2
Brève description: Individuelle accident
Intitulé du lot: Flotte automobile
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile
Intitulé du lot: Responsabilité civile dirigeant
Numéro du lot: 4
Brève description: Responsabilité civile dirigeant
Intitulé du lot: Cyber risques
Numéro du lot: 5
Brève description: Cyber risques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Silene 17 rue Pierre mendès France 44600 - Saint-Nazaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 44212836900018
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 154-489654 (2023-08-07)

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