2017-05-19Étude sur l'impact des captages de sources sur l'hydrologie des cours d'eau (Conseil général de la Loire)
Cette étude se basera sur 1 ou 2 bassins versants « pilote » du territoire. Il est proposé le bassin versant de l'Isable et celui de la Vidrezonne (affluent de la Mare). Le but de cette étude sera de préciser les relations entre débits des sources et débits des cours d'eau et de connaitre l'impact des prélèvements sur le milieu naturel.
La présente consultation en appel d'offre ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du …
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2017-05-18Aménagement de la véloroute voie verte au Nord de Roanne (Conseil général de la Loire)
Le présent marché a pour objet l'aménagement de la véloroute voie verte au Nord du département de la Loire, sur les communes de Saint-Pierre-la-Noaille, Saint-Nizier-sous-Charlieu, Pouilly-sous-Charlieu, Briennon, Mably et Roanne. Cet aménagement sur environ 21 km est découpé en 3 parties distinctes (3 lots).
Consultation en procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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2017-05-17Formation obligatoire des assistants familiaux salariés du Département de la Loire (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 28 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Formation de 240 heures des assistants familiaux salariés du Département de la Loire, conduisant au Diplôme d'etat d'assistant Familial (Deaf), conformément à la circulaire no2006-303 du 5 juillet 2006 relative aux modalités de la formation préparatoire et d'obtention du diplôme d'etat.
Accord-cadre fixant toutes …
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2017-05-16Prestations de service d'agence de voyage (Conseil général de la Loire)
Prestations de service d'agence de voyage pour les déplacements des agents, des élus, des enfants confiés à la direction de la protection de l'enfance et des co-contractants dans le domaine artistique des spectacles organisés par le Département de la Loire ( train, bus, avion, location de voiture, hôtel).
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2017-04-14Transports scolaires — desserte d'établissements scolaires de Montbrison et de Verrières-En-Forez (Conseil général de la Loire)
Les circuits scolaires en question sont les suivants:
— 147702 "Verrières (Bourg) — Lézigneux — Montbrison" — 223 élèves,
— 32803 "Montbrison — verrières (Bourg)" — 129 élèves,
— 32804 "Feurs — Montrond-les-Bains — Montbrison — verrières (Bourg) — 37 élèves (internes).
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016, et exécuté par bons de commande.
La présente consultation …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:2tmc Damon
2017-04-10Auscultation des chaussées du réseau départemental de la Loire (Conseil général de la Loire)
Le Département de la Loire compte 3 800 km de routes départementales, l'objectif sur les 4 années de l'accord cadre est de reconnaître l'ensemble des routes composant le réseau avec y compris la possibilité de reconnaissance multiple sur certaines routes identifiées en suivi.
Les prestations de la présente consultation comportent:
— des mesures de macrotexture et de coefficient de frottement transversal;
— des mesures et restitution des profils en long et en travers des chaussées;
— des relevés de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Diagway
2017-03-10Abonnements,Télécommunications de téléphonie satellite, appareils et accessoires (Conseil général de la Loire)
Accord cadre mono attributaire.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations:
Le département, dans le cadre de ses missions d'entretien et d'exploitation de la route se doit d'assurer la sécurité des usagers de la route et la fluidité des trafics routiers sur l'ensemble du réseau départemental quelles que soit les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Iec Telecom Europe
2017-01-20Prestation d'accompagnement des bénéficiaires du rsa vers l'emploi (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et des articles 27 et 28 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
L'action vise à objectiver les potentialités et les difficultés de la personne, à les confronter à celles qui sont liées à son environnement et au marché du travail, à repérer les conditions d'accès direct à l'emploi ou de validation d'un projet professionnel réalisable en repérant les besoins de développement des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AgasefIFRAMIFE du Roannais
2016-11-18Location maintenance de photocopieurs numériques couleurs et noir et blanc pour l'imprimerie départementale (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Location d'un photocopieur numérique couleur, d'un photocopieur numérique noir et blanc, et d'un photocopieur numérique couleur de backup.
L'accord-cadre prend effet à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Equinoxe
2016-11-09Recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés sur routes départementales... (Conseil général de la Loire)
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
La recherche sur le réseau routier département sera effectuée par la réalisation de carottages dont les analyses par un laboratoire accrédité permettront de déterminer la présence d'amiante et de quantifier les HAP.
Montant minimum …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:seral Tp
2016-11-08Audits acoustiques et thermiques du PPBE 2ème échéance (Conseil général de la Loire)
Accords cadres mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 260 unités par an.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67,68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Réalisation d'audits acoustiques et thermiques du PPBE 2ème échéance comprenant des audits à l'intérieur des logements et la rédaction d'un rapport d'audit par logement.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ORFEA
2016-08-26Réalisation d'enrobés coulés à froid sur les RD de la Loire (Conseil général de la Loire)
Accord-cadre mono attributaire exécuté par bons de commande.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum annuel de 350 000 EUR HT et un maximum annuel de 1 400 000 EUR HT, à lot unique.
Il intègre tous les types d'enrobés coulés à froid classiques, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Eurovia
2016-08-22Réalisation d'enduits superficiels sur les RD de la Loire (Conseil général de la Loire)
Appel d'offres ouvert.accord cadre mono-attributaire à bons de commande.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
La date prévue de début des visites de préconisations préalables aux travaux est mars 2017, la date prévisionnelle de début des travaux est mai 2017.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 1.1.2017 ou à défaut, à compter de la date de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Éiffage route centre Est
2016-07-20Fourniture et livraison de produits préfabriqués (béton et fonte) (Conseil général de la Loire)
Accords-cadres mono attributaires avec minimum et maximum, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Fourniture et livraison de produits préfabriqués (béton et fonte) pour le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sagra Bigmat
2016-07-11Fourniture et livraison de sel de déneigement (Conseil général de la Loire)
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, composé de 3 lots.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Fourniture et livraison de sel de déneigement dans les différents centres d'exploitation du département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAS ROCK
2016-07-11Fourniture et livraison de pouzzolane (Conseil général de la Loire)
Accords-cadres mono attributaire sans minimum ni maximum.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Fourniture et livraison de pouzzolane dans les différents centres d'exploitation du département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental.
À titre d'information, et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:dugour et filsSCHL
2016-07-08Prestations d'interprétariat-traduction en direction des personnes malentendantes pour les services du département... (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Passation d'un marché public ayant pour objet la réalisation de prestations d'interprétariat pour les personnes sourdes sollicitées par les services du département de la Loire, dans le cadre de leurs missions relatives aux actions de protection maternelle et infantile, protection de l'enfance et d'insertion. Les …
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2016-07-05Prestations de service de déménagement pour le Département de la Loire (Conseil général de la Loire)
Accord cadre mono attributaire.
Appel d'offres ouvert
la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Prestations de déménagement de locaux, mobiliers et autres services liés (protection des sols, matériels, fournitures d'éléments d'emballage?) pour les différents sites du Département de la Loire.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Les Gentlemen du déménagement
2016-07-05Attribution des mesures d'accompagnement social lié au logement (Asll) (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en accord-cadre à bons de commande est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 27 et 28 (Mapa services sociaux ou spécifiques) du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations:
Le département lance une consultation portant sur la mise en oeuvre des mesures d'accompagnement social lié au logement.
Il s'agit de mettre en oeuvre après validation par la Csl, des Asll, répartis en Asll simples et des Asll renforcés …
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2016-07-05Fabrication, transport et mise en oeuvre d'enrobés sur les routes départementales (Conseil général de la Loire)
Les accords-cadres pourront comprendre jusqu'à 3 titulaires. Ils seront passés sans minimum ni maximum. Ils prendront effet au 1er janvier 2017 ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2020.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une …
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2016-06-30Accompagnement renforcé de travailleurs indépendants bénéficiaires du rsa (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 27 et 28 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Accompagnement renforcé des travailleurs indépendants bénéficiaires du rsa à travers trois phases complémentaires: action « diagnostic » pour un total de 400 heures, action « coaching » pour un total de 650 heures et action « bilan » pour un total de 150 heures.
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2016-06-21Location avec entretien de vêtements de travail pour les personnels techniques du Département de la Loire (Conseil général de la Loire)
Accord cadre mono attributaire.
Appel d'offres ouvert
la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 26, 67, 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
La prestation de location avec entretien comprend les prestations suivantes:
— la location avec entretien de vêtements de travail de classe haute visibilité — classe 3 — pour les agents d'exploitation de la direction des agences territoriales (la classe 3 sera pour …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ANETT